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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
636ca6756c7633dcd15b3ceb
19 octobre 2022
19 octobre 2022
KSF RETRAIT DU ROLE Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème
Source officielleChambre 1-2
63b546a4c9018405dfcaac79
3 janvier 2023
3 janvier 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 03 JANVIER 2023 N° 2023/ 02 Rôle N° RG 21/16447 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BINWJ S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-11 référés
642bbfb1d49e0104f58f001b
3 avril 2023
3 avril 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 référés ORDONNANCE DE REFERE DE RETRAIT DU ROLE du 03 Avril 2023 N° 2023/21 Rôle N° RG 23/00082 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK2PI [S] [B
Source officielle1ère chambre civile A
668397e58da90185712ea3c3
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Industrielle [Localité 4] Représentant : Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON APPELANTS Monsieur [H] [W] Sézanner [X] 62a [Adresse 6] Représentant : Me Nathalie ROSE
Source officielleChambre 4-3
68788726e2f36c9774d8095a
23 octobre 2024
23 octobre 2024
CHERINE ROSE Représentant : Me Jean-emmanuel FRANZIS de l'AARPI EIGLIER FRANZIS TAXIL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelantes Mme [B] [H] Représentant : Me Isabelle LAVIGNAC, avocat au barreau de
Source officielleChambre 1-2
65a8d10ee12c85000874adfd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 16 JANVIER 2024 N° 2024/26 Rôle N° RG 23/01349 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVSI S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e6
20 décembre 2011
20 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
68f1d7497ffb526292dd6e5b
22 septembre 2025
22 septembre 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI PREMIERE PRESIDENCE ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 22 Septembre 2025 N° RG 24/02777 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VTIH N°RG 24/3536 - N°Portalis DBVT-V-B71
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89112
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Devant son refus, il avait pris un couteau à pain et avait découpé la robe et le soutien gorge qu'elle portait.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00918_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Par des mémoires enregistrés les 25 septembre et 12 novembre 2025, la ville de Dijon, représentée par Me Robbes d’Adden avocats, conclut à titre principal au rejet de la requête et, à titre subsidiaire
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01274_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 15 mars 2023, le 6 septembre 2023 et le 26 septembre 2023, la SNC Lidl, représentée par Me Alexia Robbes, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02344_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 31 octobre 2022, le département du Rhône, représenté par la société civile professionnelle Desilets, Robbe, Roquel, agissant par Me Robbe, conclut au rejet de la
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02626_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
cour Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 29 août 2022 et 19 mai 2023, l'Union des producteurs de vins " Mâcon ", représentée par la société civile professionnelle Desilets, Robbe
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
69f44148cdc6046d472e61e7
30 avril 2026
30 avril 2026
l'huile ; qu'il l'a déposé auprès d'un garagiste qui a relevé plusieurs désordres dont une fuite moteur, un jeu important dans la direction avant, un jeu important au niveau des triangles et des moyeux de roues
Source officielleChambre 1-6
627df6a90d41e0057d43e0df
12 mai 2022
12 mai 2022
Le 28 août 2014, alors qu'il se trouvait dans le jardin de la crèche avec treize autres enfants, deux auxiliaires puéricultrices et une aide maternelle, [H] [C] a chuté d'une trottinette à trois roues.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61626b91e62f7c490f224e7a
14 décembre 2012
14 décembre 2012
alignées 700-00024508 '' Patineurs à roues alignées sur piste 700-00025289 '' La main du coureur sur la ligne de départ 700-00027234 ' ' Vue floue de coureuses de haies
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162fde53ebbdffcbea6a99f
24 octobre 2011
24 octobre 2011
clairement les observations qu'il avait pu faire lors de l'examen du véhicule sur un banc SHARK (enfoncement important du support de l'amortisseur dénommé dôme à l'avant gauche situé sur le passage de roue
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa3b
7 novembre 2007
7 novembre 2007
appelants de leurs demandes en nullité de la marque CHAMPOMY no 3 028 958 pour les services et produits des classes 16, 18, 21, 25, 28 et 30, des marques françaises CHAMPOMY FUNNY ROSY et CHAMPOMY FUNNY ROSE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0db9c25a97f0381f4f25
19 novembre 2014
19 novembre 2014
avant rattachée au châssis au moyen d'une fourche formée de 2 tubes fins, - motif de roues composé de 3 rayons à 2 branches, dont l'enjoliveur est fixé au moyen de 3 vis, - organisation de la poignée
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
633fc387e633183e2ee17c11
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[V] ne peut être qualifiée de temporaire au sens de l'article 8 du règlement de Rome I, alors que depuis l'année 2011 il accomplissait habituellement son travail en France.
Source officiellePage 54 sur 377