CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 311 résultats pour « Audrein »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

6719e4e15857dd64cbdaa3da

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

QBE EUROPE SA/NV Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS ORDONNANCE DE CADUCITÉ N° Nous, Agnès FALLENOT, conseiller de la mise en état, Vu la

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

671b35c42edfb0b58c05f1c0

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

LINAMAR LIGHT METALS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES-

Source officielle
CA

4ème Chambre

680b18e298bcafcb3a63e0bd

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[K] [D] [X] né le 29/02/1972 à [Localité 3] [Localité 1] Représenté par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20180014 Représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

TARIFICATION

65a237a07ca18b0008e57fbd

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Philippe Mélin, président et Mme Audrey Vanhuse, greffier.

Source officielle
CA

TARIFICATION

65a237a27ca18b0008e57fbf

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Philippe Mélin, président et Mme Audrey Vanhuse, greffier.

Source officielle
CA

TARIFICATION

65a237b27ca18b0008e57fc7

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Philippe Mélin, président et Mme Audrey Vanhuse, greffier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

65a62cf7448a370008a72119

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

LT CAPITAL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2269520

Source officielle
CA

Référés

65a8d45be12c85000874af7a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR AU REFERE Monsieur [F] [S] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Maître Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35e671d7564000872dd1a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE ----------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

TARIFICATION

6545ee134ac6088318da1123

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Philippe MELIN, président et Mme Audrey VANHUSE, greffier.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6545ee154ac6088318da1133

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Philippe MELIN, président et Mme Audrey VANHUSE, greffier.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6545ee154ac6088318da1137

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Philippe MELIN, président et Mme Audrey VANHUSE, greffier.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6545ee164ac6088318da113d

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Philippe MELIN, président et Mme Audrey VANHUSE, greffier.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6545ee174ac6088318da1141

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Philippe MELIN, président et Mme Audrey VANHUSE, greffier.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6545ee174ac6088318da1145

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Philippe MELIN, président et Mme Audrey VANHUSE, greffier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68f71371cbf3d85a0c71eb58

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

AVILOG prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège N° SIRET : 442 63 2 5 19 [Adresse 4] [Localité 2], Représentée par Me Audrey Hinoux, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68f864ff5d3e42c22e13ba4f

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

IP ACS N° SIRET : 443 582 796 00035 [Adresse 1] [Localité 3], dont le siège social se situe au [Adresse 1] Représentée par Me Audrey GOMEZ DE MIRANDA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f4132

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ORDONNANCE DE CADUCITÉ PARTIELLE ----------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935f7

Appel

18 octobre 2016

18 octobre 2016

en personne INTIMEE : UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DE HAUTE CORSE prise en la personne de son représentant légal 4, Cours Pierangeli 20200 BASTIA représentée par Mme Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b86

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Représentés par Me Audrey CAGNEAUX-DUMONT de la SCP MORIN/PERRAULT/CAGNEAUX-DUMONT/GALLION, avocat au barreau de MEAUX INTIMEES Madame B... P... [...] [...]

Source officielle

Page 55 sur 416

← PrécédentSuivant →