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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

61630b6542de3d260b99317f

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

[G] explique pour sa part que quelques jours avant il était allé à la Cité la Solidarité (15°) afin de calmer quelques jeunes qui ennuyaient les habitants et qu'il s'était battu avec quatre d'entre eux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8975f

Appel

19 mars 2007

19 mars 2007

Dans ses conclusions des 5 août 2004 et 22 juillet 2005, il soutient qu'il exerce dans cet appartement une activité de psychothérapeute, exigeant calme et concentration et que les bruits excessifs et anormaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b136

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

contradictoirement de leur teneur et de leur pertinence, a ordonné, par application de l'article 16 du décret précité, une expertise comptable, cette mesure étant de nature à permettre à l'appelant d'examiner calmement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dad0

Appel

19 novembre 2010

19 novembre 2010

conteste les faits, non établis selon lui, faisant valoir qu'il est handicapé à 80 % et n'est pas en mesure physiquement de commettre une agression, que plusieurs témoins le décrivent comme une personne calme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd9260a

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

HUREL-31000 TOULOUSE représentée par Me Marie-Laure SENAMAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Maité LELEU MENASSIER, avocat au barreau de TOULOUSE SARL SUN PREMIER 2020 SL dont le siège social est Calle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943b5

Appel

3 janvier 2019

3 janvier 2019

Ensuite, l'avis médical motivé établi en date du 12 décembre 2018 par le docteur C... énonce que Mme Y... est plus calme mais retient que compte-tenu de sa fragilité clinique, les soins doivent être poursuivis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900a3

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Calle 2, no87-15 Hangar 72 MEDILLIN COLOMBIE représentée par Me Alain MANVILLE, de la SELARL AMCOR JURISTE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE Maître X..., es qualité de la WEST CAIBBEAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c7

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

L'éducatrice spécialisée et l'assistante sociale trouvaient François calme, équilibré.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00025_20230721

Admin. Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Elle sera ensuite vue à partir de 17h50 par un médecin spécialisé en psychiatrie adulte qui conclut son examen en observant que l'intéressée est " calme, orientée, cohérente.

Source officielle
CA

Premier Président

69facdcccdc6046d47bee1df

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Le certificat médical circonstancié mensuel du 23 mars 2026 indiquait que le partient était calme et coopérant et respectait les soins.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6915bd165cc9fa7cae5f5b37

Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Elle fait valoir qu'elle n'a aucune visibilité sur les rentrées à venir après la période calme de l'été car les devis adressés aux clients n'ont pas été retournés.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02242_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

L’article 2-1 du II-3 « clauses réglementaires applicable en Fsub-U » admet des constructions nouvelles à destination d’habitation à condition que la surface du plancher aménagé soit calée à la cote 2,70

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdaf9fac7471a8dfe760f24

Appel

30 avril 2019

30 avril 2019

de la SELARL CABINET LAURENT-CALLAME & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de Saint-Malo Représentée par Me MARTINVAL de la SCP TOURNIER MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAM MARTINVAL, plaidant, avocat

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

651fa503c601f08318991524

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Elle affirme en outre qu'elle ne pouvait se concentrer dans un open-space bruyant, et qu'elle a maintes fois demandé à pouvoir travailler au calme, là encore en vain.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

643a423ad83dbd04f5fb2923

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Sa resp s'est calmé car la salariée a l'appui de sa patronne. Essaie d'être au-dessus, prend conseil auprès de son entourage.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6688ddf3676b73dd81b96bec

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[R] sur son lit relevé une barrière baissé, plutôt calme semble attendre que l'on s'occupe de lui.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89d06

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

marque et le bandeau la mention « Madeleines et biscuits depuis 1836 » est représentée en lettres penchées avec des majuscules cursives déliées ; que s'agissant des cakes, l'étiquette est solidaire de la cale

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c7c9b0cb8dca058e3e79b0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

litige, que Madame [V] se trouvait dans la cour de Monsieur et Madame [O] lesquels se trouvaient sur le pas de leur porte avec leur fille, que Madame [O] et sa fille ont demandé à leur voisine de se calmer

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

633d202962f5393e2eb44b42

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Substituant Maître Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 021504 - Représentant : Maître Pierre BLIN de la SCP CALEX

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7b0423bcaf505db6966b6

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[X], qui indique que c'est une personne calme, respectueuse des autres, que son sérieux au travail lui permet d'avoir de bons résultats lui attirant la jalousie et la foudre de certains collègues et notamment

Source officielle

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