CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
61630b6542de3d260b99317f
13 avril 2011
[G] explique pour sa part que quelques jours avant il était allé à la Cité la Solidarité (15°) afin de calmer quelques jeunes qui ennuyaient les habitants et qu'il s'était battu avec quatre d'entre eux
Cour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8975f
19 mars 2007
Dans ses conclusions des 5 août 2004 et 22 juillet 2005, il soutient qu'il exerce dans cet appartement une activité de psychothérapeute, exigeant calme et concentration et que les bruits excessifs et anormaux
6253ca74bd3db21cbdd8b136
4 avril 2008
contradictoirement de leur teneur et de leur pertinence, a ordonné, par application de l'article 16 du décret précité, une expertise comptable, cette mesure étant de nature à permettre à l'appelant d'examiner calmement
6253cb83bd3db21cbdd8dad0
19 novembre 2010
conteste les faits, non établis selon lui, faisant valoir qu'il est handicapé à 80 % et n'est pas en mesure physiquement de commettre une agression, que plusieurs témoins le décrivent comme une personne calme
6253cd23bd3db21cbdd9260a
2 juillet 2015
HUREL-31000 TOULOUSE représentée par Me Marie-Laure SENAMAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Maité LELEU MENASSIER, avocat au barreau de TOULOUSE SARL SUN PREMIER 2020 SL dont le siège social est Calle
6253cdb6bd3db21cbdd943b5
3 janvier 2019
Ensuite, l'avis médical motivé établi en date du 12 décembre 2018 par le docteur C... énonce que Mme Y... est plus calme mais retient que compte-tenu de sa fragilité clinique, les soins doivent être poursuivis
6253cc6abd3db21cbdd900a3
14 décembre 2012
Calle 2, no87-15 Hangar 72 MEDILLIN COLOMBIE représentée par Me Alain MANVILLE, de la SELARL AMCOR JURISTE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE Maître X..., es qualité de la WEST CAIBBEAN
6253cc70bd3db21cbdd901c7
30 janvier 2013
L'éducatrice spécialisée et l'assistante sociale trouvaient François calme, équilibré.
3ème Chambre
DCA_23NT00025_20230721
21 juillet 2023
Elle sera ensuite vue à partir de 17h50 par un médecin spécialisé en psychiatrie adulte qui conclut son examen en observant que l'intéressée est " calme, orientée, cohérente.
Premier Président
69facdcccdc6046d47bee1df
5 mai 2026
Le certificat médical circonstancié mensuel du 23 mars 2026 indiquait que le partient était calme et coopérant et respectait les soins.
Chambre Premier Président
6915bd165cc9fa7cae5f5b37
12 novembre 2025
Elle fait valoir qu'elle n'a aucune visibilité sur les rentrées à venir après la période calme de l'été car les devis adressés aux clients n'ont pas été retournés.
4ème chambre
DCA_23TL02242_20240613
13 juin 2024
L’article 2-1 du II-3 « clauses réglementaires applicable en Fsub-U » admet des constructions nouvelles à destination d’habitation à condition que la surface du plancher aménagé soit calée à la cote 2,70
1ère Chambre
5fdaf9fac7471a8dfe760f24
30 avril 2019
de la SELARL CABINET LAURENT-CALLAME & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de Saint-Malo Représentée par Me MARTINVAL de la SCP TOURNIER MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAM MARTINVAL, plaidant, avocat
Chambre Prud'homale
651fa503c601f08318991524
5 octobre 2023
Elle affirme en outre qu'elle ne pouvait se concentrer dans un open-space bruyant, et qu'elle a maintes fois demandé à pouvoir travailler au calme, là encore en vain.
Chambre 4-2
643a423ad83dbd04f5fb2923
14 avril 2023
Sa resp s'est calmé car la salariée a l'appui de sa patronne. Essaie d'être au-dessus, prend conseil auprès de son entourage.
Chambre 4-1
6688ddf3676b73dd81b96bec
5 juillet 2024
[R] sur son lit relevé une barrière baissé, plutôt calme semble attendre que l'on s'occupe de lui.
6253ca01bd3db21cbdd89d06
6 novembre 2007
marque et le bandeau la mention « Madeleines et biscuits depuis 1836 » est représentée en lettres penchées avec des majuscules cursives déliées ; que s'agissant des cakes, l'étiquette est solidaire de la cale
2ème Chambre
62c7c9b0cb8dca058e3e79b0
7 juillet 2022
litige, que Madame [V] se trouvait dans la cour de Monsieur et Madame [O] lesquels se trouvaient sur le pas de leur porte avec leur fille, que Madame [O] et sa fille ont demandé à leur voisine de se calmer
1re chambre 2e section
633d202962f5393e2eb44b42
4 octobre 2022
Substituant Maître Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 021504 - Représentant : Maître Pierre BLIN de la SCP CALEX
Chambre sociale
64a7b0423bcaf505db6966b6
6 juillet 2023
[X], qui indique que c'est une personne calme, respectueuse des autres, que son sérieux au travail lui permet d'avoir de bons résultats lui attirant la jalousie et la foudre de certains collègues et notamment
Page 55 sur 182