CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 490 résultats pour « Chevrot »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04739_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

société apporte d'éléments permettant de remettre en cause ces éléments techniques, que la concentration que l'on peut demander à un pilote stagiaire n'étant pas la même que celle demandée à un pilote chevronné

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fd966d17c94e55257ad31eb

Appel

7 février 2020

7 février 2020

RG 17/19868 N° Portalis DBVB-V-B7B-BBNSG [X] [H] C/ SA SOLOCAL, venant aux droits de la SA PAGES JAUNES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabienne BENDAYAN- CHETRIT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162bb48f32b7c38854c301a

Appel

15 février 2012

15 février 2012

Cour composée de : Madame Brigitte GUYOT, Présidente Mme Maryse LESAULT, Conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Nadine CHAGROT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0dfac25a97f0381f5104

Appel

17 octobre 2014

17 octobre 2014

D'OISE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd9211a

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd9239c

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

X... avait donné le bien à bail à la société Résidence & châteaux, exerçant sous l'enseigne " Résidence Les Ducs de Chevreuse ", chargée de l'exploiter.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e7417eac880aa7ee21f1c8

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Christophe RUIN, Président M.Stéphane DESCORSIERS, Conseiller Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63c79bcbda31367c908eb841

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Julie ROUET, lors des débats, et Madame Lydie CHEVREL

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63c79bcbda31367c908eb845

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, rapporteur Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Isabelle GESLIN OMNES, lors des débats, et Madame Lydie CHEVREL

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6451fb9948616ed0f8cd510e

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

: Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Lydie CHEVREL

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63be640113ef607c90ab67db

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Catherine VILLENEUVE, lors des débats, et Madame Lydie CHEVREL

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63be640113ef607c90ab67dd

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Catherine VILLENEUVE, lors des débats, et Madame Lydie CHEVREL

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ed4c5bbe450008b2ceda

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de 1.000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LYON sous le numéro 498 366 160 [Adresse 1] [Localité 6] Représentée et plaidant par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdd84f873f1173020e36e72

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

L'affaire a été débattue le 05 Juin 2018, en audience publique, devant la cour composée de: Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Mme Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Mme Isabelle CHESNOT

Source officielle
CA

16e chambre

5fd93e7b24928e245e9171b7

Appel

26 mars 2020

26 mars 2020

552 120 222 [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 42498 SELARL OFFICE NOTARIAL DE CHEVREUSE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60348c143124ad7947d9c7f7

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

été débattue le 13 octobre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603504a827f65c31c9856ee2

Appel

1 juillet 2016

1 juillet 2016

a été débattue le 02 Juin 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60355eac024dea86b9f90bcb

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère Madame Isabelle CHESNOT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6035cf67510a023663109c09

Appel

23 février 2016

23 février 2016

, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère, appelée pour compléter la composition de la cour en vertu de l'article R312-3 du Code de l'organisation judiciaire Madame Isabelle CHESNOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6162853bc10e2193c5780993

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente Madame Claudine ROYER, Conseillère Madame Isabelle CHESNOT, Conseillère

Source officielle

Page 55 sur 75

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC411 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCI CHEVROTON/CHAILLET

SIREN 503981920Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

25/08/2026

Voir →

Radiations

CHEVROT, Virginie, Sandra

SIREN 809386279Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

06/08/2026

Voir →

Modifications diverses

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHEVROT-VARGAS ET FILS

SIREN 379813819Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DAMIEN CHEVROTON

SIREN 514612621Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

16/07/2026

Voir →

Radiations

MDB HUMBERT CHEVROTON

SIREN 952778280Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

12/06/2026

Voir →