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Le 14 septembre 2018, les rapports d'analyses des huiles prélevées ont laissé apparaître une détérioration du pont arrière et de la boîte de transfert ainsi qu'une usure anormale de la boîte de vitesse

Source officielle

1ère Chambre

6451fb8848616ed0f8cd50c0

Appel

2 mai 2023

Pièce 14 En outre, il ressort de la note n° 3 de l'Expert judiciaire que l'usure de l'axe d'entraînement de la pompe à huile serait à l'origine des désordres subis par Monsieur [R].

Source officielle

Chambre 4 SB

63c10592bf9fd47c90a137b2

Appel

12 janvier 2023

travailleurs de la même catégorie, dans la profession qu'il exerçait avant la date de l'interruption de travail suivie d'invalidité ou la date de constatation médicale de l'invalidité si celle-ci résulte de l'usure

Source officielle

Ch.secu-fiva-cdas

64a7b03c3bcaf505db6966aa

Appel

6 juillet 2023

- avoir été immatriculé depuis douze mois au premier jour du mois au cours duquel est survenue l'interruption de travail suivie d'invalidité ou la constatation de l'état d'invalidité résultant de l'usure

Source officielle

2EME PROTECTION SOCIALE

63b7cc916b63637c907b78ec

Appel

5 janvier 2023

de la même catégorie, dans la profession qu'il exerçait avant la date de l'interruption de travail suivie d'invalidité ou la date de la constatation médicale de l'invalidité si celle-ci résulte de l'usure

Source officielle

1ère Chambre

63ecb214c0a6c305dea9fd34

Appel

16 janvier 2023

Il a également constaté que le taux pratiqué ne dépassait pas le taux d'usure et que Madame [J] [R] ne rapportait pas la preuve d'un dol du prêteur ayant vicié le consentement de Monsieur [B] [Z] lors

Source officielle

1ère chambre

69e708c1cdc6046d47fa384e

Appel

16 octobre 2025

Seule la notion d'une entorse grave à l'époque des faits ou une fracture auraient pu expliquer une usure prématurée de la colonne cervicale en C4-C5 expliquant l'évolution vers une discarthrose avec compression

Source officielle

Ch civ. 1-4 construction

68105eb1f4420d4e95ca2a00

Appel

28 avril 2025

En outre, il ne s'agit pas d'une corrosion normale, progressive et lente, liée à l'usure du temps, mais bien d'un phénomène anormal et accéléré survenu uniquement au niveau de la soudure à la suite d'un

Source officielle

Chambre 1-1

68008eb97389f87eaf12845b

Appel

16 avril 2025

De plus, il fait valoir que la plupart des défauts relevés par l'expert dans son rapport du 25 septembre 2018 relèvent nécessairement de son usure depuis la vente dès lors que le second contrôle technique

Source officielle

Chambre 1-2

6708bffc445a086e2bcedac3

Appel

10 octobre 2024

Il s'induit de ces stipulations, particulièrement claires, de la convention initiale liant les parties que, contrairement à ce que soutien l'appelante les réparations dues à l'usure entraient dans le champ

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 3

6708c036445a086e2bcede7b

Appel

10 octobre 2024

que d'une part la dangerosité de l'amiante est avérée en raison de son caractère cancérogène dès lors que les matériaux et produits contenant de l'amiante peuvent libérer des fibres d'amiante en cas d'usure

Source officielle

3e chambre sociale

6868b5129508abe8512045c8

Appel

4 juillet 2025

Source officielle

Chambre de la Proximité

6780b7b434dc79f9f061509e

Appel

9 janvier 2025

En cas de vente d'un véhicule d'occasion, la garantie ne peut s'appliquer qu'à des vices d'une particulière gravité, l'acquéreur d'un tel véhicule ayant implicitement accepté l'usure de la chose.

Source officielle

1ère Chambre

6780bc867876e75543d1c6b6

Appel

9 janvier 2025

Le roulement dans ce moyeu du guidage de l'arbre de ce ventilateur montre une usure excessive destructrice, Les cylindres, les têtes des pistons et la périphérie des chambres de précombustion dans la culasse

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 9 - A

68709fbff0cfe7ae188fe9a8

Appel

10 juillet 2025

Le contrôle technique établi la veille de la vente mentionne quatre défaillances mineures à savoir un balai d'essuie-glace défectueux, une mauvaise fixation de batterie de service, une usure anormale d'un

Source officielle

Chambre civile TGI

688c50557cf5497475e62333

Appel

25 juillet 2025

A ce titre, l'expert indique que « la cause des dysfonctionnements moteur est une usure interne anormale et excessive, que ce moteur est vétuste et ne plus rendre son service, donc le véhicule est impropre

Source officielle

Chambre civile 1-2

67908993a212a19f662df600

Appel

21 janvier 2025

Il s'infère de ces textes que c'est au bailleur qu'il appartient de prouver l'existence de dégradations locatives imputables au locataire lesquelles ne peuvent résulter d'une usure normale et c'est au

Source officielle

1ère CHAMBRE CIVILE

65aa22cba34ad1000858189d

Appel

18 janvier 2024

précise l'état du véhicule qu'il se proposait d'acquérir, * dire à quelle date le véhicule litigieux a été mis en circulation, décrire l'état de la mécanique et de la carrosserie et préciser le degré d'usure

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 3

65af69f7b6c6260008b53174

Appel

18 janvier 2024

L'article 4 du décret n°2016-382 du 30 mars 2016 définit la vétusté en application de l'article 7 de la loi du 6 juillet 1989 comme 'l'état d'usure ou de détérioration résultant du temps ou de l'usage

Source officielle

3ème Chambre Commerciale

65b0c0588d0ccf000877e758

Appel

23 janvier 2024

Elle considère que ce produit de moins bonne qualité a entraîné une usure importante et anormale de la chaîne à palette, avec pour conséquence une surchauffe et la fonte partielle de certains éléments

Source officielle

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