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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d35

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

sentiments vis-à-vis de lui ; - dans la deuxième intitulée " confessions intimes ", il lui indique l'indifférence qu'il éprouve pour sa femme et la grande attirance ainsi que l'amour qu'il ressent pour

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

66a1ea98f87273063ab3f5f4

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Mme Véronique COUVET, Greffier présent lors des débats et de la mise à disposition ; MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public représenté lors des débats par Mme Jocelyne AMOUROUX

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

5fd9ad3c359a4da1e11d5823

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Mme [NJ] [EW] atteste avoir rencontré 'fin des années 80', Mme [H] se promenant à [Localité 12] tendrement enlacé à un monsieur, leur attitude ne laissant aucun doute sur le fait qu'ils soient très amoureux

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd9afc19fcae6a4ac304f9a

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

était devenue progressivement la sienne, étant déçu par le caractère épisodique des relations qu'il entretenait avec sa véritable famille ; qu'il lui avait courant 2013 fait part de ses sentiments amoureux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034cabc2f6fe0b55c5e14d0

Appel

23 septembre 2016

23 septembre 2016

Adresse 3] [Adresse 4] 42021 SAINT-ETIENNE Cedex 1 N° SIRET : 521 953 430 (Saint Etienne) Représentée par Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : J026 Représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

615e0de2c25a97f0381f5024

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Mme [W] précise que cette personne l'attendait à une table et qu'ils avaient tous deux une attitude de personnes amoureuses.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92071

Appel

23 février 2015

23 février 2015

APPELANT Monsieur Jérôme, Michel X... ... 60640 Guiscard Représenté par Maître Marc MOREAU (Toque 107) substitué par Maître Thierry AMOURET, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f333

Appel

12 mars 2012

12 mars 2012

SOCADI (SOCIETE CARIBEENNE DE DISTRIBUTION) venant aux droits de la SARL MEDIASTORE 48 rue de Mulhouse 68400 RIEDISHEIM Représentée par Me AMOURET substituant la SCP WINTER-DURENNEL & PREVOT (TOQUE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

631986fd51eeae4f1309d12d

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

mars 2018 où il lui a expliqué ne plus vouloir travailler avec son ancienne petite amie, Mlle [E] [C], dont il est séparé, vivant mal cette séparation et se disant en « dépression sentimentale et amoureuse

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6347ac4029ffd2adfff4f336

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Le 12 janvier 2017, elle a bénéficié d'une visite d'information et de prévention à l'AMETRA, service de la médecine du travail.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6979bd27cdc6046d47f33624

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

et des Sociétés de SAINT-MALO sous le numéro 420 856 924, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

63ca42b09066fd7c90fc2551

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Portalis DBVT-V-B7G-UG76 Jugement (N° 21/00263) rendu le 28 Mars 2022 par le Juge de l'exécution de Lille APPELANTE Sarl Exclam Expertise et Conseil [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6528df2baaebb88318fda4b4

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

instance de Béthune APPELANTE La SARL Amélioration et conseil des bâtiments de France prise en la personne de son gérant ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

2ème Chambre

65321aa69e4ea48318f5abbd

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Laure VERILHAC de la SELARL SELARL LVA AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE, plaidant par Me Amaury

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6971f144cdc6046d47393a42

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Philippe GOSSET de la SELARL CABINET GOSSET, avocat au barreau de Paris, toque : B0812 Ayant pour avocat plaidant Me Jules-Amaury

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CA

1ere Chambre

64a3b8976523a105dba2affa

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Mme [C] [Z] adressait alors à l'administration un rapport d'expertise établi par le cabinet immobilier Amouroux sur la base d'éléments de comparaison.

Source officielle
CA

Chambre 1-5DP

671740736a24f8a713323c01

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

Il entretenait une relation amoureuse avec une jeune femme et ils envisageaient de se marier. Mais cette dernière l'a quitté quelques semaines après qu'il ait été placé en détention provisoire.

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CA

Chambre 2 A

68f1d74f7ffb526292dd6ecb

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

En outre, Mme [E] rappelle que les parties débutaient une relation amoureuse, et se prévaut d'une impossibilité morale d'établir un écrit. En tout état de cause, elle soutient que M.

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb159badb0a590d75820b

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Mr Amaury VAZE (défenseur syndical) régulièrement mandaté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE

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CA

Sociale A salle 1

5fddb160badb0a590d758210

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Mr Amaury G...

Source officielle

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