CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d35
28 novembre 2014
sentiments vis-à-vis de lui ; - dans la deuxième intitulée " confessions intimes ", il lui indique l'indifférence qu'il éprouve pour sa femme et la grande attirance ainsi que l'amour qu'il ressent pour
Pôle 5 - Chambre 15
66a1ea98f87273063ab3f5f4
24 juillet 2024
Mme Véronique COUVET, Greffier présent lors des débats et de la mise à disposition ; MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public représenté lors des débats par Mme Jocelyne AMOUROUX
CHAMBRE 7 SECTION 1
5fd9ad3c359a4da1e11d5823
12 décembre 2019
Mme [NJ] [EW] atteste avoir rencontré 'fin des années 80', Mme [H] se promenant à [Localité 12] tendrement enlacé à un monsieur, leur attitude ne laissant aucun doute sur le fait qu'ils soient très amoureux
Pôle 3 - Chambre 1
5fd9afc19fcae6a4ac304f9a
11 décembre 2019
était devenue progressivement la sienne, étant déçu par le caractère épisodique des relations qu'il entretenait avec sa véritable famille ; qu'il lui avait courant 2013 fait part de ses sentiments amoureux
Pôle 5 - Chambre 11
6034cabc2f6fe0b55c5e14d0
23 septembre 2016
Adresse 3] [Adresse 4] 42021 SAINT-ETIENNE Cedex 1 N° SIRET : 521 953 430 (Saint Etienne) Représentée par Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : J026 Représentée par Me Amaury
615e0de2c25a97f0381f5024
26 juin 2014
Mme [W] précise que cette personne l'attendait à une table et qu'ils avaient tous deux une attitude de personnes amoureuses.
6253cd04bd3db21cbdd92071
23 février 2015
APPELANT Monsieur Jérôme, Michel X... ... 60640 Guiscard Représenté par Maître Marc MOREAU (Toque 107) substitué par Maître Thierry AMOURET, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Société
6253cc20bd3db21cbdd8f333
12 mars 2012
SOCADI (SOCIETE CARIBEENNE DE DISTRIBUTION) venant aux droits de la SARL MEDIASTORE 48 rue de Mulhouse 68400 RIEDISHEIM Représentée par Me AMOURET substituant la SCP WINTER-DURENNEL & PREVOT (TOQUE
Chambre Sociale-Section 1
631986fd51eeae4f1309d12d
7 septembre 2022
mars 2018 où il lui a expliqué ne plus vouloir travailler avec son ancienne petite amie, Mlle [E] [C], dont il est séparé, vivant mal cette séparation et se disant en « dépression sentimentale et amoureuse
2e chambre sociale
6347ac4029ffd2adfff4f336
12 octobre 2022
Le 12 janvier 2017, elle a bénéficié d'une visite d'information et de prévention à l'AMETRA, service de la médecine du travail.
3ème Chambre Commerciale
6979bd27cdc6046d47f33624
27 janvier 2026
et des Sociétés de SAINT-MALO sous le numéro 420 856 924, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié es qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Amaury
CHAMBRE 8 SECTION 3
63ca42b09066fd7c90fc2551
19 janvier 2023
Portalis DBVT-V-B7G-UG76 Jugement (N° 21/00263) rendu le 28 Mars 2022 par le Juge de l'exécution de Lille APPELANTE Sarl Exclam Expertise et Conseil [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Amaury
CHAMBRE 1 SECTION 2
6528df2baaebb88318fda4b4
12 octobre 2023
instance de Béthune APPELANTE La SARL Amélioration et conseil des bâtiments de France prise en la personne de son gérant ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Amaury
2ème Chambre
65321aa69e4ea48318f5abbd
17 octobre 2023
domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Laure VERILHAC de la SELARL SELARL LVA AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE, plaidant par Me Amaury
Pôle 5 - Chambre 6
6971f144cdc6046d47393a42
21 janvier 2026
légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Philippe GOSSET de la SELARL CABINET GOSSET, avocat au barreau de Paris, toque : B0812 Ayant pour avocat plaidant Me Jules-Amaury
1ere Chambre
64a3b8976523a105dba2affa
3 juillet 2023
Mme [C] [Z] adressait alors à l'administration un rapport d'expertise établi par le cabinet immobilier Amouroux sur la base d'éléments de comparaison.
Chambre 1-5DP
671740736a24f8a713323c01
21 octobre 2024
Il entretenait une relation amoureuse avec une jeune femme et ils envisageaient de se marier. Mais cette dernière l'a quitté quelques semaines après qu'il ait été placé en détention provisoire.
Chambre 2 A
68f1d74f7ffb526292dd6ecb
16 octobre 2025
En outre, Mme [E] rappelle que les parties débutaient une relation amoureuse, et se prévaut d'une impossibilité morale d'établir un écrit. En tout état de cause, elle soutient que M.
Sociale A salle 1
5fddb159badb0a590d75820b
29 juin 2018
Représentant : Mr Amaury VAZE (défenseur syndical) régulièrement mandaté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE
5fddb160badb0a590d758210
Représentant : Mr Amaury G...
Page 56 sur 76
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.