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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
6688de26676b73dd81b96dea
2 juillet 2024
Faits, procédure, prétentions et moyens Le 16 janvier 2018, Mme [U] [X], salariée de la société [14] en qualité de vendeuse depuis le 21 mai 2002, a été victime d'une chute en descendant des escaliers
2ème Chambre
6630896f0316960008413479
9 avril 2024
Madame [Y] indique qu'elle a chuté sur une plaque de verglas située en bas d'escaliers extérieurs proches de la terrasse « Rez-de-jardin » de l'établissement.
Chambre Sociale
68130506e66d7f6b7b71ed75
29 avril 2025
L'éducateur a récupéré [J] dans les escaliers car celui-ci se débattait, le mineur ayant manqué de tomber et son tee-shirt étant un peu déchiré.
Chambre 4 A
65531d13f2bdbd8318d80985
31 octobre 2023
Le 28 février 2019, Monsieur [V] s'est querellé avec un employé de la Société SCHROLL, et l'a poussé dans les escaliers.
Pôle 5 - Chambre 3
5fca59243ed1312d7d6c9c48
18 novembre 2020
récent' ; que 'de la porte ouverte des cuisines, il a pu également constater la création d'une ouverture dans le plancher par le percement de la voûte et l'installation par cette trémie d'un nouvel escalier
1re chambre 2e section
602d2655decb093d15af8824
16 février 2021
et présentés par catégorie de dépenses, isolant les seules dépenses afférentes à l'immeuble situé [Adresse 8] parmi les dépenses de l'ensemble immobilier, répartissant lesdites dépenses par cage d'escalier
1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02376_20230221
21 février 2023
Elle satisfait donc le recul exigé de 4 m ;/* l'escalier desservant la copropriété consistera en un aménagement paysager réalisé dans le recul de 4 m.
Cour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b4a
15 janvier 2008
Il est établi par l'enquête que Mme Y... a, en sortant de l'église, emprunté un escalier débouchant sur la route nationale 98 et que le heurt avec le cycliste est survenu au débouché de l'escalier sur
6253cd3dbd3db21cbdd92b63
2 décembre 2015
X... à démolir l'escalier et la rampe de bois créant un accès sur la parcelle B 336 dans sa partie Est ainsi que l'escalier de bois érigé dans la partie Sud de la bande de terre située à l'Est de l'héritage
6253cd86bd3db21cbdd93938
27 janvier 2017
Les lots vendus correspondaient aux biens suivants :-31 : dans le bâtiment A au sous-sol, une cave,-44 : dans le bâtiment B, sans escalier au rez-de-chaussée, avec accès par le lot no 46 (cour privée),
4ème chambre
DCA_21TL03941_20231207
7 décembre 2023
pétitionnaire visant à échapper, d'une part, à la nécessité de régulariser les constructions implantées sur la parcelle sans autorisation (local technique " climatiseurs ", abri de jardin et marches d'escaliers
Chambre civile 1-3
662b4409fe25450008314d56
25 avril 2024
n°[Cadastre 2] lieudit "[Adresse 1]" pour une superficie de 57a 29 ca, les biens et droits immobiliers suivants: * lot n° 133 (cent trente-trois) : Dans le bâtiment C, au 4° étage, desservi par l'escalier
3ème Chambre
631834330876004f131a5e6d
6 septembre 2022
[X] [T] devra restituer à Mme [W] [L] l'ensemble des meubles et effets personnels qu'elle énonce, à l'exception des éléments de la cuisine aménagée, de l'escalier amovible, de l'habillage de la baignoire
2e chambre sociale
6260f8e96d9e13277d6e37ef
20 avril 2022
Le 13 décembre 2012, Monsieur [L] [V] déclarait avoir été victime d'un accident du travail consécutif à une chute dans les escaliers de l'agence.
1ere Chambre Section 1
6708c05e445a086e2bcee145
8 octobre 2024
Ce lot se situe au ler étage de l'immeuble, escalier B. Ce lot n° 24 correspond à la description suivante dans le règlement de copropriété établi le 26 juin 1956 : (').
1ère Chambre
68008c86ecbbb650faffb065
15 avril 2025
, ne peut être satisfaite, en ce qu'aucune facture n'est affectée à un escalier A, B ou C, à l'exception des charges d'ascenseur qui bénéficient d'une grille particulière et en ce qu'il n'existe pas de
Pôle 6 - Chambre 13
68f31f0347bd0e19a239d4f1
17 octobre 2025
Il explique qu'il travaillait seul et fait un croquis de l'escalier dans lequel il est tombé (pièce n° 4 de la caisse).
Pôle 2 - Chambre 2
6160964f41ad74d62c1818a2
4 juillet 2014
général : 12/21888 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Novembre 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/08481 APPELANTE FÉDÉRATION FRANÇAISE DE LA MONTAGNE ET DE L'ESCALADE
651fa596c601f08318991843
4 octobre 2023
PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 22 Novembre 2023 à 14 H 00 Salle [Localité 1], escalier Z, 4 ème étage Demandons
651fa5a3c601f0831899187e
PAR CES MOTIFS, Prononçons la clôture de l'instruction et renvoyons l'affaire devant la cour pour être plaidée le 25 Octobre 2023 à 14 H 00 Salle Tocqueville, escalier Z, 4 ème étage Demandons
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