Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Représentée par Me Philippe Z..., avocat au barreau de SAINT-OMER DÉBATS :à l'audience publique du 06 Juin 2018 Tenue par Michèle A...

X... a saisi le conseil de prud'hommes du Mans le 1er octobre 2009, dirigeant son action tant à l'encontre de la société SARR que de " la société DRIVE ".

[O] [D] saisissait le conseil de prud'hommes de Nanterre en nullité de son licenciement et harcèlement moral.

ARRET DU 15 JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/05814 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PTUD Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 OCTOBRE 2022 CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Par acte du 12 octobre 2020, [W] [F] a saisi le conseil de prud'hommes de Béziers en contestation de la rupture.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 20 SEPTEMBRE 2011 (Rédacteur : Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller) (PH) PRUD'HOMMES

BELLOIR, Conseiller, Madame Gaëlle DEJOIE, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 07 Juillet 2023 devant

FOND DU 27 JANVIER 2026 N° 2026/ 48 Rôle N° RG 22/07848 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJPU3 [S] [T] C/ [H] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe

ARRET DU 28 JANVIER 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/06304 - N° Portalis DBVK-V-B7H-QCBN Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 DECEMBRE 2023 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

L'affaire a été plaidée devant le conseil de prud'hommes le 3 mai 2018.

SELARL MSR AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE - Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 20/07510 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NKI3 [F] C/ Société CLINIQUE DE LA SAUVEGARDE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation de départage

Par jugement rendu le 4 décembre 2019 le conseil de prud'hommes a : Dit que la prise d'acte de la rupture du contrat de travail s'analyse en une démission ; Débouté M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller M.

Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 13/11947 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD, avocat au barreau de VERSAILLES Me Philippe

Chambre 2 ARRÊT DU 30 octobre 2014 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 14/03903 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 Décembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 06 MARS 2014 gtr (Rédacteur : Madame Elisabeth LARSABAL, Conseiller) PRUD'HOMMES N° de

PLP/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Marie-laure SENAMAUD, Me Philippe

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 10 AVRIL 2024 Le 10 Avril 2024, date indiquée à l'issue des débats du 22 mars précédent Monsieur Philippe