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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
64a9002903029105dbedc430
7 juillet 2023
7 juillet 2023
LE BISTRÔRANT INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 7 07 2023 à Me Solène MERIEUX Me Magali LAUBIES 1CCC AJ REPUBLIQUE
Source officielle2e chambre sociale
6285e1346a1876057df5d362
18 mai 2022
18 mai 2022
: Jugement du 18 DECEMBRE 2018 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE N° RG 16/00098 APPELANTE : Madame [D] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Antoine SOLANS
Source officielleChambre civile section B
6970c2abcdc6046d471b5c82
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Mme Anne-Laure PLISKINE, Conseillère Mme Ludivine CHETAIL, Conseillère, Monsieur Jean-Yves POURRET, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Cadre greffier et assistés de Mme Solène
Source officielle2ème Chambre
686dfcae2abc72c5727a02ab
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 13 Mai 2025, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Claire Chevallet greffière, lors des débats, et de Mme Solène
Source officielleChambre sociale 4-3
678f381d06f4e91c5f36c36a
20 janvier 2025
20 janvier 2025
SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Angeline SZEWCZIKOWSKI, Greffier placé lors du prononcé : Madame Solène
Source officielleChambre sociale 4-3
678f381d06f4e91c5f36c372
20 janvier 2025
20 janvier 2025
SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Angeline SZEWCZIKOWSKI, Greffier placé lors du prononcé : Madame Solène
Source officielleChambre sociale 4-3
678f381e06f4e91c5f36c37a
20 janvier 2025
20 janvier 2025
SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Angeline SZEWCZIKOWSKI, Greffier placé lors du prononcé : Madame Solène
Source officielleChambre sociale 4-3
67f4ad9976ec6bab6dfbab0d
7 avril 2025
7 avril 2025
délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Madame Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier placé lors des débats : Madame Solène
Source officielle2ème Chambre
67ff3d2d6d3290e00e0e7952
15 avril 2025
15 avril 2025
', aux droits de laquelle vient la société Pollux Solar service, assurée auprès de la société Allianz global corporate & speciality SE, panneaux fournis et posés par la societe Conforto Solar absorbée
Source officielleChambre sociale 4-3
679874405b6b52f3e4a430a7
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Angeline SZEWCZIKOWSKI, Greffier lors du prononcé : Madame Solène
Source officielle17e Chambre
6035ef6a462599553cd3ea37
28 janvier 2016
28 janvier 2016
APPELANT Monsieur [J] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-louis BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Solenn CARPIER, avocat au barreau de MARSEILLE, Mme [X] [J] (épouse
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd853b0
15 janvier 2001
15 janvier 2001
CRUNELLE DEBATS : l'audience publique et solennelle du 23 novembre 2000 ARRET prononcé à l'audience publique et solennelle du 15 JANVIER 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd0
3 avril 2002
3 avril 2002
.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du trois Avril deux mille deux, par Monsieur LANGLADE, Premier Président, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86447
5 février 2003
5 février 2003
DU 5 Février 2003 ----------------------------- B.B/M.F.B - A R R E T N° - -------------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du cinq Février deux mille trois , par Nicole ROGER
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877ef
19 septembre 2005
19 septembre 2005
ANSSENS, Conseiller Mme Y..., Conseillère Mme Z..., Conseillère Mme A..., Conseillère --------------------- GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme B..., greffière en chef DEBATS à l'audience publique et solennelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a294
15 mai 2006
15 mai 2006
BECH, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DEBATS :, Mme DESBUISSONS greffière DEBATS à l'audience en chambre du conseil et solennelle du 16 Janvier 2006, Les parties ont été avisées
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a67b
5 octobre 2005
5 octobre 2005
C / CENTRE HOSPITALIER CHARLES PERRENS L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR PUBLIC RG N : 04 / 01644 -A R R E T No- ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du cinq Octobre
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d236
27 février 2009
27 février 2009
Jacques I..., Président sortant du Conseil de Prud'hommes d'Orange, convoquait les membres élus à participer à : - l'assemblée générale élective fixée au 12 janvier 2009 à 14 heures, - l'audience solennelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddc9
9 mai 2011
9 mai 2011
Jean-Charles Y... et Madame Valérie X..., qui se sont mariés sans contrat préalable le 22 juin 2002 à VILLEURBANNE, ont eu trois enfants : - Alexia née le 30 janvier 1995 - Tanguy né le 8 février 1999 - Solenn
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01874_20240215
15 février 2024
15 février 2024
B A, représenté par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les décisions du préfet de la Seine-Maritime du 27 janvier 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officiellePage 56 sur 112