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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6dd44bf0d1935aef92c

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Le [13] fait observer que l'assuré a été hospitalisé, qu'il a subi plusieurs interventions chirurgicales, qu'il bénéficiait d'une chimiothérapie et d'un traitement médicamenteux lourd, et que sa maladie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02872_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Blessée au genou droit, elle a été hospitalisée et a subi une intervention chirurgicale le 4 avril 2018.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6448c07f5ca6d8d0f8ef67d3

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[U] pour le paiement d'une facture de travaux complémentaires commandés par ce dernier après l'accident, facture que M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

688312e69a4bcd46bcddb1a2

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

2017 pratiquée par le Docteur [KS] [L] et après avoir été suivie par le Docteur [G] [F] après l'opération.

Source officielle
CA

Chambre civile

68e89651f14914fb075ebdef

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[T] [S] a été affecté au groupe des pelotons d'intervention du commandement de la gendarmerie de la Guyane le 30 juillet 2010 pour une durée de séjour initiale de 3 ans.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65434af60147228318b91372

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Monsieur Monsieur [V] [Z] a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Arras d'une action en reconnaissance de faute inexcusable à l'encontre de Monsieur [H] [U] , après échec de la procédure

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02070_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, de telle sorte que le rapport bénéfice/risque de l'intervention était défavorable.

Source officielle
CA

10e Chambre

60323404d3d50a6a92f7921b

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

Cette demande, à laquelle est attachée l'autorité de la chose jugée est irrecevable sauf à Mme [J] de démontrer la survenance d'un élément nouveau depuis le 21 octobre 2013.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00884_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

En effet, après avoir précisé que l'intéressé bénéficie d'un traitement anticholinergique double composé de Vésicare 10 mg et de Ceris 20 mg visant à " diminuer tous les risques de complications d'une

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6360c5833c369c7f74996e42

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Après actualisation, l'indemnité revenant à M. [C] s'élève à la somme de 3 815,80 euros.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fd9133c5bd574adbbcfa887

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Il en résulte que la responsabilité de la SAS SGETAS TP dans la survenance de l'accident du travail du 16 février 2016 est établie.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

660f94e6a40f8b0008cb721d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[L] qui la rabaissait ce qui l'a amené à démissionner après une demande de rupture conventionnelle acceptée puis refusée par l'employeur suite à l'opposition de M.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65321ae39e4ea48318f5ad63

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Après échec de cette procédure et l'établissement d'un procès-verbal de non-conciliation le 05 octobre 2015, Mme [I] [K] a saisi le 07 février 2017 le tribunal des affaires de sécurité sociale du Gard

Source officielle
CA

Chambre civile

654c8810e0f87d83181d6d35

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Après changement d'expert, le rapport d'expertise du Dr [H] [M] a été déposé le 10 janvier 2019.

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

6520f5f6bb275d83183a3ba9

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

* La clôture Mme [C] fait valoir que son conseil, Me [B], s'est soumis à des examens médicaux le 23 février 2023 à la suite desquels il a subi deux interventions chirurgicales le tenant éloigné

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6711faf27603bf88a1884b23

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

d'un tiers, ou de la survenance ou de la révélation d'un fait'.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69708ceccdc6046d4714c05f

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il subissait deux interventions chirurgicales, était hospitalisé durant cinq mois avant de séjourner en centre de rééducation.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66162be099851e0008f1e610

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[C] a joué un rôle dans la survenance de l'accident dont a été victime M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02612_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Deux opérations chirurgicales ont été effectuées au centre hospitalier universitaire (CHU) de Grenoble, le 14 octobre 2014 et le 31 mars 2015, pour traiter ces anévrismes.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af073bcaf505db69625e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'irritation et la sécheresse oculaire, une photophobie et une baisse de l'acuité visuelle de loin ont déterminé une intervention de reprise chirurgicale le 04/03/2014, puis un cross-linking le 25/08/2016

Source officielle

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