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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6dd44bf0d1935aef92c
29 avril 2025
Le [13] fait observer que l'assuré a été hospitalisé, qu'il a subi plusieurs interventions chirurgicales, qu'il bénéficiait d'une chimiothérapie et d'un traitement médicamenteux lourd, et que sa maladie
3ème chambre
DCA_23TL02872_20250415
15 avril 2025
Blessée au genou droit, elle a été hospitalisée et a subi une intervention chirurgicale le 4 avril 2018.
1ère CHAMBRE CIVILE
6448c07f5ca6d8d0f8ef67d3
25 avril 2023
[U] pour le paiement d'une facture de travaux complémentaires commandés par ce dernier après l'accident, facture que M.
Chambre 1-6
688312e69a4bcd46bcddb1a2
24 juillet 2025
2017 pratiquée par le Docteur [KS] [L] et après avoir été suivie par le Docteur [G] [F] après l'opération.
Chambre civile
68e89651f14914fb075ebdef
7 octobre 2025
[T] [S] a été affecté au groupe des pelotons d'intervention du commandement de la gendarmerie de la Guyane le 30 juillet 2010 pour une durée de séjour initiale de 3 ans.
65434af60147228318b91372
30 octobre 2023
Monsieur Monsieur [V] [Z] a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Arras d'une action en reconnaissance de faute inexcusable à l'encontre de Monsieur [H] [U] , après échec de la procédure
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02070_20240704
4 juillet 2024
, de telle sorte que le rapport bénéfice/risque de l'intervention était défavorable.
10e Chambre
60323404d3d50a6a92f7921b
1 mars 2018
Cette demande, à laquelle est attachée l'autorité de la chose jugée est irrecevable sauf à Mme [J] de démontrer la survenance d'un élément nouveau depuis le 21 octobre 2013.
3ème Chambre
DCA_23VE00884_20240229
29 février 2024
En effet, après avoir précisé que l'intéressé bénéficie d'un traitement anticholinergique double composé de Vésicare 10 mg et de Ceris 20 mg visant à " diminuer tous les risques de complications d'une
Pôle 4 - Chambre 11
6360c5833c369c7f74996e42
27 octobre 2022
Après actualisation, l'indemnité revenant à M. [C] s'élève à la somme de 3 815,80 euros.
Chambre 4-1
5fd9133c5bd574adbbcfa887
19 juin 2020
Il en résulte que la responsabilité de la SAS SGETAS TP dans la survenance de l'accident du travail du 16 février 2016 est établie.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
660f94e6a40f8b0008cb721d
4 avril 2024
[L] qui la rabaissait ce qui l'a amené à démissionner après une demande de rupture conventionnelle acceptée puis refusée par l'employeur suite à l'opposition de M.
5e chambre Pole social
65321ae39e4ea48318f5ad63
19 octobre 2023
Après échec de cette procédure et l'établissement d'un procès-verbal de non-conciliation le 05 octobre 2015, Mme [I] [K] a saisi le 07 février 2017 le tribunal des affaires de sécurité sociale du Gard
654c8810e0f87d83181d6d35
31 octobre 2023
Après changement d'expert, le rapport d'expertise du Dr [H] [M] a été déposé le 10 janvier 2019.
1re chambre de la famille
6520f5f6bb275d83183a3ba9
6 octobre 2023
* La clôture Mme [C] fait valoir que son conseil, Me [B], s'est soumis à des examens médicaux le 23 février 2023 à la suite desquels il a subi deux interventions chirurgicales le tenant éloigné
Pôle 6 - Chambre 8
6711faf27603bf88a1884b23
17 octobre 2024
d'un tiers, ou de la survenance ou de la révélation d'un fait'.
1ère Chambre
69708ceccdc6046d4714c05f
20 janvier 2026
Il subissait deux interventions chirurgicales, était hospitalisé durant cinq mois avant de séjourner en centre de rééducation.
1ère chambre civile B
66162be099851e0008f1e610
9 avril 2024
[C] a joué un rôle dans la survenance de l'accident dont a été victime M.
DCA_21LY02612_20221013
13 octobre 2022
Deux opérations chirurgicales ont été effectuées au centre hospitalier universitaire (CHU) de Grenoble, le 14 octobre 2014 et le 31 mars 2015, pour traiter ces anévrismes.
64a7af073bcaf505db69625e
6 juillet 2023
L'irritation et la sécheresse oculaire, une photophobie et une baisse de l'acuité visuelle de loin ont déterminé une intervention de reprise chirurgicale le 04/03/2014, puis un cross-linking le 25/08/2016
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