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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
6878846a63001e49f9f26acd
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679331cf31df9338379d274f
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielleChambre civile 1-7
67f8a22e40b8f5486fedd8fb
9 avril 2025
9 avril 2025
Du 09 AVRIL 2025 Copies exécutoires délivrées le : à : ORDONNANCE LE NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65b367e88c0355000835f4c1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc7d
14 avril 2011
14 avril 2011
Des relations de Nathalie Y...et de David X...est issu un enfant : Nelly née le 04 septembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92688
1 septembre 2015
1 septembre 2015
Mme Nathalie A...
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be50
20 mai 2008
20 mai 2008
Nathalie Z... est restée assise, Monsieur A... a rassuré Madame Nathalie Z... en lui disant qu'il avait toujours sa confiance pour mener à bien sa mission d'infirmière au sein de l'entreprise, puis le
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fead
26 novembre 2012
26 novembre 2012
Par lettre du 26 janvier 2007, Madame Nathalie A... a été convoquée à un entretien préalable au licenciement qui interviendra le 7 février 2007.
Source officielleChambre 1-1
695f9011cdc6046d479d7292
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[S] [B] Représentant : Me Nathalie MARCHESSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [L] [K] épouse [B] Représentant : Me Nathalie MARCHESSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants à
Source officielle1ère Chambre
696131c2cdc6046d47c3b32b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[C] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Pierre BREGMAN, avocat au barreau d'ANNECY INTIME Nous, Nathalie HACQUARD,Magistrate chargée de la mise en état, Vu la procédure en instance
Source officielle1ère Chambre
6a226420cdc6046d4739529b
4 juin 2026
4 juin 2026
LOISIRS SOLUTIONS [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric BOZON de la SCP SAILLET & BOZON, avocat au barreau de CHAMBERY INTIME Nous, Nathalie HACQUARD, Magistrate chargée de la Mise
Source officielle1ère Chambre
69fd7ea8cdc6046d47044f41
7 mai 2026
7 mai 2026
Nous, Nathalie HACQUARD, Conseiller chargé de la Mise en Etat , saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le N° RG 25/01276 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HYLO dans une instance entre les parties suivantes :
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9313d
6 avril 2016
6 avril 2016
NN... et Mme Nathalie OO..., son épouse, à Mme Géraldine PP... QQ... à la S. C. I.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163d87d99a586c22d6d449c
28 juin 2010
28 juin 2010
le siège social est [Adresse 1] [Localité 5] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mai 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff1
1 mars 2016
1 mars 2016
par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES No Chambre : 12 No Section : No RG : 15/ 3078 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand LISSARRAGUE Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a47
5 décembre 2006
5 décembre 2006
CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 05 / 03321 Madame Nathalie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d724
16 février 2011
16 février 2011
* * * SUR CE : Le mariage de Madame Nathalie Z... et de Monsieur Hervé X... a été célébré le 17 août 2006 par l'officier de l'état civil de la commune d'AJACCIO.
Source officielle8ème chambre
69fc250bcdc6046d47e1f9e8
6 mai 2026
6 mai 2026
Localité 2] (Rhône) Représentant : Me Charles SAVARY de la SARL AKRICH & SAVARY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON APPELANTE Madame [O] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Joan ROCHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162af1b9547460d26ddb6c7
21 novembre 2012
21 novembre 2012
audience publique, après qu'il ait été fait rapport par Monsieur VERT, Conseiller, conformément aux dispositions de l'article 785 du Code de procédure civile devant la Cour composée de : Monsieur ROCHE
Source officielleChambre Sociale
643106d728558704f52e6bbe
6 avril 2023
6 avril 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 juin 2021 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON
Source officiellePage 57 sur 1321