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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d18c25a97f0381f4bb3

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0d88c25a97f0381f4dc0

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91215

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

X...chutait et était blessé au genou et à la cheville gauche, au coude droit et à l'orteil du pied droit. Par requête signifiée le 3 novembre 2010, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e08

Appel

30 décembre 2014

30 décembre 2014

Randstad dans les circonstances suivantes : " alors qu'elle tirait dans une allée un transpalette charge, la roue de celui ci s'est bloquée par un morceau de bois qui se trouvait au sol ; elle a été blessée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a7

Appel

29 février 2012

29 février 2012

piste et reliés par des filins ; que ces blocs au lieu de jouer un rôle normal d'absorption et d'arrêt se sont brutalement soulevés au dessus du kart et l'ont emprisonné avec sa conductrice qui a été blessée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f314

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Ce dernier a été sérieusement blessé à l'occasion de cet accident.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294da2c423637907964a

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294da2c423637907964c

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

62c67c8cca9bf26379030957

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

versait un carton dans l'ensacheuse ; Nature de l'accident : Mme [O] déclare qu'elle versait un carton dans l'ensacheuse lorsqu'elle a ressenti une décharge à l'auriculaire ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Première Présidence

62cfb1f4548bc59fcf4f0ef0

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Elle indique que les faits d'incendie ont été extrapolés pour justifier la mesure, car il n'y a eu ni blessés ni dégradations. Elle indique s'en rapporter sur le fond du dossier, précisant que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e6b201587f74be02be

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

69facf03cdc6046d47bf29af

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

En cas de signification par un clerc assermenté, les dispositions de l'article 7 de la loi du 23 septembre 1923 relative à la suppléance des huissiers blessés et à la création des clercs assermentés, selon

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f43523cdc6046d472ccc17

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle estime qu'il paraît difficilement imaginable que le salarié ait pu se blesser le vendredi vers 16h10 et attendre 3 jours pour consulter un médecin, alors qu'il terminait son travail à 17h15.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69eaff92cdc6046d47579dad

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69cf4ac4cdc6046d47f0b1e9

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68e5f000940fdbe4ba07777d

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Les sangles utilisées pour soulever des barres d'acier ont rompu et le salarié a été blessé au pied. M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63d0d58381a7b805de12b4a1

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

frais non compris dans les dépens alors que le droit à indemnisation de l'intimée lui semble sérieusement contestable au regard de son comportement fautif lors de l'accident au cours duquel elle a été blessée

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

6528defaaaebb88318fda3a5

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Or, elle était informée peu avant son arrivée à l'élevage, que la pouliche était blessée et qu'un vétérinaire devait intervenir.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b8a81daa831884f67c

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

l'accident : [Adresse 6] [Localité 4] ; Lieu de travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : collecte des déchets ; Nature de l'accident : glissade ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b9a81daa831884f684

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

occasionnel ; Activité de la victime lors de l'accident : marteau piqueur et évacuation de matériaux avec une pelle et brouette ; Nature de l'accident : douleurs hanche gauche ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle

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