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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79a
18 octobre 2011
.-87200 SAINT JUNIEN représentée par la SCP COUDAMY Marie Christine-LATCHER, avoués à la Cour, assistée de Me Corinne DHAEZE LABOUDIE, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle
6253cc6dbd3db21cbdd90134
15 janvier 2013
G : 11/ 02374 Melle Corinne X... C/ M. Johann Y...
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02160_20230427
27 avril 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Corinne Baes-Honoré présidente-assesseure. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21DA01743_20230406
6 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Corinne Baes-Honoré présidente-assesseure, - les conclusions de M.
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01388_20260129
29 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Corinne Baes-Honoré, présidente-assesseure, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public.
Chambre 1-5
6364ba1fe405357f749ea49a
27 octobre 2022
nommé à cette fonction par jugement re ndu le 7 Juin 2010 par le Tribunal de Commerce de Toulon représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Corinne
2ème chambre section B
64534cc837f394d0f8f6662e
2 mai 2023
EXPRO, JCP de NIMES en date du 07 Décembre 2022, N°22/00440 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Corinne STRUNK, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du
5e chambre civile
6811b37c893ab038bd46605f
29 avril 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Corinne
Chambre sociale
67f4b120da16d54af38e630a
3 avril 2025
Par bulletin du 28 janvier 2025, le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre sociale de la Cour composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, Conseiller
17e chambre
5fda6caab4b2b2b5f94aaa40
3 juillet 2019
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Corinne
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63b7cc906b63637c907b78e4
5 janvier 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Malika RABHI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Corinne
65aa21bea34ad10008581829
18 janvier 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Corinne BOULOGNE en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de :
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00717_20231120
20 novembre 2023
La notification de l'ordonnance rectificative rouvre, le cas échéant, le délai d'appel ou de recours en cassation contre la décision ainsi corrigée.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01239_20240703
3 juillet 2024
Vu - la lettre reçue le 25 juin 2024 par laquelle Me Achou-Lepage signale une erreur matérielle affectant cet arrêt et demande au président de la cour d'user de ses pouvoirs pour la corriger ; - les
Chambre 6 (Etrangers)
69f97c13cdc6046d47a17b6b
2 mai 2026
Portalis DBVW-V-B7K-IYSV N° de minute : 26/168 ORDONNANCE Nous, Gurvan LE QUINQUIS, conseiller à la Cour d'Appel de Colmar, agissant par délégation de la première présidente, assisté de Corinne
1ère Chambre civile
6711faa27603bf88a1884591
17 octobre 2024
LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS APPELANT ET Monsieur [J] [G] né le 21 Juin 1976 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Vanessa COLLIN
Chambre Sociale
6349007563d497adffda42e4
13 octobre 2022
Suite à une affectation aux services généraux du 16 septembre 2015 au 1er avril 2016, par avenant signé le 25 avril 2016, elle a été affectée au poste de coordinateur d'équipe conditionnement à compter
6253cbb3bd3db21cbdd8e079
16 mars 2011
C/ Synd. de copropriété LES COLLINES DU SCUDO LOT 36 COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE MARS DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Jean Noel X...
Compétence 1ère présidenc
6260f8306d9e13277d6e376c
15 avril 2022
MEYRIGNAC COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Le 15 Avril 2022, Madame Corinne BALIAN, Président de chambre spécialement
Pôle 1 - Chambre 10
6349004763d497adffda421e
CREDIT LOGEMENT [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Corinne TACNET de l'ASSOCIATION TACNET CORINNE ET SERGE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 118 DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES
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