Alison DAHAN de la SELARL HEKA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Elodie SANCHES, avocat au barreau de GRENOBLE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 13 Juin 2024 Présidée par Régis DEVAUX

Nous avons défini avec Mr [V] avant ses congés d'été les tâches et instructions que je devais réaliser et mettre en place au laboratoire puis que je devais transmettre à Mme [Y]-[M] lors de son retour

En application des directives imposées par la direction générale les réunions que je devais animer en division avaient pour objectif principal de faire un bilan quantitatif et qualitatif des résultats

représentée par Me Sara KEBIR de la SELARL WAVE AVOCATS, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Février 2025 Présidée par Béatrice REGNIER, présidente et Régis DEVAUX

Je devais juste l'accompagner à la concession de [Localité 3] où l'on me confia le sac de démarrage qui m'a été repris dès la fin de la soirée par M.

Xavier DEVAUX, directeur des services de greffe lors de la mise à disposition.

Je devais gérer l'organisation de 3 journées de démonstration planifiées les 18, 19 et 20 octobre 2010 sur [Localité 1] et [Localité 2] (') Ces démonstrations nécessitaient de synchroniser plusieurs intervenants

GENELETTI-CONSTANTINOFF de la SELAS BREMENS AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Baptiste HARLE, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Février 2026 Présidée par Régis DEVAUX

Quelques instants plus tard, j'ai vu le tracto dévaler la pente en direction du camion toupie et de M. X....

. - Mme G..., décoratrice atteste : " Je suis allée un samedi en fin d'après-midi chercher ma commande de gâteau car nous étions invités à dîner et je devais emmener le dessert.

Je devais être auditionné la semaine suivant l'accident afin de faire suivre le dossier aussitôt.

/04131 (Fond) DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice REGNIER, Présidente Catherine CHANEZ, Conseiller Régis DEVAUX

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Agnès DELETANG, présidente - Yolande ROGNARD, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 17 Avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Agnès DELETANG, présidente - Yolande ROGNARD, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 24 Avril 2026

En effet, l'expert indique que l'attitude à l'égard des douleurs de la fosse iliaque droite a beaucoup évolué au cours des dernières décades, la chirurgie quasi systématique par appendicectomie systématique

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, président - Catherine CHANEZ, conseiller - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 20 Janvier

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, président - Catherine CHANEZ, conseiller - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 28 Avril 2023

Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, président - Catherine CHANEZ, conseiller - Régis DEVAUX

Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, président - Catherine CHANEZ, conseiller - Régis DEVAUX

Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, président - Catherine CHANEZ, conseiller - Régis DEVAUX