CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
6811b36e893ab038bd465fd5
29 avril 2025
Elle a été admise à la maternité de la clinique le 24 février 1999 vers 20h30, en début de travail après 38 semaines d'aménorrhée.
1ère Chambre C
5fda86303955ad11db975d63
25 juin 2019
L'intervention a été réalisée par le docteur [L] à la Clinique [Établissement 1], à [Localité 2] (34). Les suites de l'intervention étaient marquées par la constatation d'une hémiparésie droite.
Cour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb0
27 novembre 2008
Après avoir pris la fuite, il repassait cependant plusieurs fois en bicyclette devant la maison.
Sécurité sociale
6037454c2cfa17238e94d00a
5 mai 2015
[U] [T] démontre avoir été très gravement blessé ensuite de cet accident du travail ; il a subi deux interventions chirurgicales les 30 avril et 24 mai 2007 et présente de graves séquelles, le certificat
Chambre 4-8
64b0e7acc42a2105dbc59acc
11 juillet 2023
En effet, après une hospitalisation de près de deux mois, consécutive à un pronostic vital très fortement engagé compte tenu de la gravité exceptionnelle des blessures subies décrites ci-dessus, après
6253cc38bd3db21cbdd8f86c
21 décembre 2011
Ayant dérapé sur une plaque de verglas elle a quitté la piste et heurté un rocher, lui provoquant un polytraumatisme grave qui a nécessité plusieurs interventions chirurgicales et entraîné sur le plan
3ème chambre
68e5eff9940fdbe4ba07770d
7 octobre 2025
À la suite de son transfert au CH de [Localité 11], il n'a pas été retenu d'indication chirurgicale, une surveillance neurologique a été mise en place, un scanner cérébral a montré la stabilité de la contusion
5e chambre Pole social
65aa28d7a34ad10008581b4c
18 janvier 2024
[J] [E] a sollicité la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Vaucluse pour la mise en oeuvre de la procédure de reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur, puis, après échec de la
6253cd6bbd3db21cbdd934a7
5 septembre 2016
La demande d'Eric X...en indemnisation de sa perte de gains professionnels après consolidation est donc bien fondée dans son principe, et l'appel incident du FGAO doit être écarté.
1ère Chambre
6864c20431953a33f9365ead
1 juillet 2025
[U] [K] a chuté lors d'une épreuve du championnat de France, en suite de quoi il a subi une intervention chirurgicale pour une fracture du pied droit. Par exploits du 26 avril 2024, M.
6253c958bd3db21cbdd88012
10 février 2006
débats : Madame Marie-Claire THEODOSE RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société DERMATECH exerce une activité de vente de dispositifs médicaux et de services liés au secteur médical et chirurgical
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00048_20220407
7 avril 2022
prise en charge médicale de l'intéressé ne devrait pas entraîner pour lui de conséquences d'une exceptionnelle gravité ; d'une part, les certificats médicaux produits ne permettent pas d'établir la survenance
Chbre des Aff. Familiales
6710aa4bbe64d7e510244f42
16 octobre 2024
chirurgicale, la durée de traitement, la nécessité d'avoir une poche urinaire et la possibilité d'avoir une poche digestive ; elle a hâte de se faire opérer car elle ne supporte plus les lavages, les
DCA_24PA01655_20241002
2 octobre 2024
C que ce dernier doit être réopéré en France dès lors que les moyens et plateaux techniques n'existent pas pour une telle prise en charge au Maroc, ni la convocation à une intervention chirurgicale, dont
6253cad7bd3db21cbdd8c47a
7 octobre 2008
P. à 25 % du 14 novembre 1995 au 10 janvier 1997, date de consolidation, précisant que l'intervention chirurgicale pratiquée le 1er août 1996 pour une occlusion intestinale et les soins y afférents, n'est
6253cb23bd3db21cbdd8ce76
Chambre Sociale
64c35c80f01612d969df000e
27 juillet 2023
En cas d'acte global (intervention chirurgicale, par exemple), chaque déplacement du praticien occasionné soit par l'acte initial, soit par les soins consécutifs donne lieu à l'indemnité de déplacement
6253cd38bd3db21cbdd92a5b
18 novembre 2015
scolaires, séjours linguistiques, frais d'orthodontie, de lunettes non couverts par la mutuelle, instrument de musique, équipement sportif, permis de conduire, etc...) seraient partagés par moitié, après
2ème chambre
DCA_24TL01206_20260120
20 janvier 2026
Lors de la consultation pluridisciplinaire du 1er août 2018, un avis chirurgical est sollicité à la suite duquel Mme D... est opérée le 12 avril 2019 en vue d’une exérèse monobloc.
Chambre 1-6
642fb54fcece1704f5747326
6 avril 2023
Il a souffert d'une fracture du plateau tibial qui s'est compliquée au septième jour d'une thrombose de l'artère cubitale gauche, puis, dans les suites de l'intervention chirurgicale rendue nécessaire
Page 58 sur 65