CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 051 résultats pour « Glize »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

63b677aba853827c9026d2d4

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Il a conclu des explications données par cette entreprise et des relevés effectués sur place que «'on peut voir de ce qu'il reste du mur que la base a glissé vers la mare [appartenant aux consorts [P]]

Source officielle
CA

1re chambre civile

66a9d38805566a2f16fd8739

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Après avoir sonné à la porte de Mme [W] qui lui a ouvert, il conteste farouchement avoir glissé un pied chez elle et avoir donné des coups dans la porte pour contraindre Mme [W] à le laisser entrer.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66adc811d17229e482eea6d4

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

En l'espèce, une erreur s'est manifestement glissée dans l'intitulé de l'exploit introductif d'instance délivré le 9 février 2024 à maître [K] [C], ès qualités de mandataire liquidateur de l'association

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66b45f9ac979aae19b191c62

Appel

7 août 2024

7 août 2024

monsieur [D] les 16 mai 2017 et 30 septembre 2019 n'ont pas pour objet de traiter une hernie discale mais l'état antérieur (à savoir un listhésis qui est une pathologie non traumatique douloureuse de glissement

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d7362bcdc6046d479a6445

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Date : 15 décembre 2017 ; Heure : entre 11h et 14h30 ; Lieu de travail occasionnel ; Activité de la victime lors de l'accident : couverture (zinc) charpente ; Nature de l'accident : l'assuré a glissé

Source officielle
CA

1ère Chambre

69707499cdc6046d47125e25

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 10] PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 20 janvier 2026 N° RG 25/00636 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GLEZ -DA- Arrêt n° [J] [Y] épouse [B], [Z] [B] / [S] [N] Jugement au fond

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

661a20364cfa010008a2d861

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

[6] a déclaré le 26 avril 2017 un accident du travail survenu le 25 avril 2017 à midi impliquant Mme [R] [H] précisant qu'alors qu'elle était en train de sortir de la salle de moulage, elle aurait glissé

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65b35a4b1d7564000872db52

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

FAITS & PROCÉ DURE Mme [V] expose glissé sur des fruits écrasés, le 20 avril 2020 à [Localité 9], alors qu'elle faisait ses courses au supermarché Géant Casino de [8].

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb15a0de54ff609f80cc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il affirme avoir glissé en entrant le 22 septembre 2019 vers 12h30 sur le sol mouillé du magasin, où le tapis était de travers, sous le regard des employés mais sans que personne ne vienne le secourir.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6788a3d505b7378c3f0c535a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

chariot et d'un palan, les consignes étant de vérifier que la bobine est bien ajustée dans les guides du chariot, et lors du déchargement, de vérifier qu'il est bien devant les guides de l'autoclave pour glisser

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789f8a9482fcecad732ff4f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

L'effondrement, quelle qu'en soit la cause, est constitutif d'un trouble anormal de voisinage en ce qu'il crée un risque de glissement plus important des terres retenue en amont et donc du jardin des époux

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6868b28af73c18b33b338c59

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Le 15 juillet 2021, leur fille qui participait à l'activité piscine du mini club, a glissé sur le toboggan et s'est cassée deux incisives.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6780be1f780de3a214879e64

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En effet, Mme [R] a été plus rapide que moi pour soulever cette dame car elle s'est laissée glisser et n'a pu nous aider.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

686f4a141cd28a275e6bd96d

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 17] Troisième chambre civile et commerciale Surendettement Arrêt rectificatif ARRET N°275 DU : 09 Juillet 2025 N° RG 25/00920 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GLYZ

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67f8a5bbec820a3a2a05e792

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

chargeur, un des axes ne rentrait pas, j'avais les gants de protection imprégnés de graisse de montage, lorsque j'ai voulu mettre le coup de marteau pour rentrer l'axe dans son logement, celui-ci m'a glissé

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6866151911adae0daca5324b

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

travaux saisonniers, et la seule fiche de poste de Mme [E] est insuffisante à démontrer qu'une partie des attributions de Mme [S] ou de Mme [V] lui était dévolue ou que l'employeur a procédé par glissement

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67f0bfea7404cfa73fa4bc53

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

[A] [K] qui remplace, par glissement de poste, M.'[R] [E] en congés payés), avenant du 1er au 31 août 2017 (idem), avenant du 1er'septembre au 30 octobre 2017 (idem)'; 7.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ef716f8d5c08d4a262e696

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

En effet, étant une cliente régulière depuis une dizaine d'années, j'ai 66 ans, je marche toujours avec des talons, pas une seule fois j'ai trébuché ou glissé en sortant ou en entrant dans les lieux.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6610e5f174ef9f00086f6702

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

par la gendarmerie nationale, s'il reconnaît un geste d'agacement envers le salarié, car ce dernier voulait l'empêcher de travailler, indique les circonstances dans lesquelles il a malencontreusement glissé

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

659cf05c0b6b43000800d77a

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

circonstances décrites étaient de plus différentes puisqu'il indiquait « le 18 novembre 2020, je me suis rendu dans la chambre froide du snack où je travaille pour récupérer un carton de 10 kg et j'ai glissé

Source officielle

Page 59 sur 103

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.