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1 185 résultats pour « Gonsalez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd8750a50c5fea27c269ed8

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

GONZALEZ, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme VW... BF... dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d9de29cdc6046d47d95ed4

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

domicilié audit siège, [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Pauline DE SARS DE ROQUETTE de la SELARL ACT, Plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Aline GONZALEZ

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

67f8a8a2a5ae27812390dec7

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

SUISSE [Adresse 8] [Localité 2] (ITALIE) Représentée par Me Jean-Marie COSTE FLORET de la SCP SOULIE - COSTE-FLORET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0267 Assistée par Me Laurence GONZALEZ

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fd872829af5a40acff0b55d

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me JEANNEROD, avocat au barreau de LYON, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Patricia GONZALEZ

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd9625624be504d62dd328e

Appel

12 février 2020

12 février 2020

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Décembre 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fda91d47d60e821b1a63a71

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Avril 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01248_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Lombart, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Lopez-Longueville, substituant Me Renaux, représentant la SAS Auchan Hypermarché, celles de Me Gonzalez-Lopez

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332732b173f45a7c8d99

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

d'une collègue, Mme [O] aurait ironisé sur le dossier Orange, ce à quoi Mme [L] aurait répondu 'c'est bon [A]', entraînant alors une attitude agressive de Mme [O] 'non, je ne me calme pas, vous me gonflez

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd91b0591186cb70ba43230

Appel

10 juin 2020

10 juin 2020

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mars 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd920550c76cfbd58052271

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Janvier 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd9288791aca307b467eae7

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Janvier 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69621771cdc6046d47d36749

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SCP [H] [M] et [O] [R] [M] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 assistée de Me Marie-josé GONZALEZ

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69621788cdc6046d47d3689e

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[Adresse 17] [Localité 20] Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 assistée de Me Marie-josé GONZALEZ, avocat au barreau

Source officielle
CA

3ème chambre

6629f373dc6faf0009588ab5

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

AUTOPOLE MAUREL SAS Anciennement dénommée JPR AUTOMOBILES [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me Arnaud GONZALEZ de l'ASSOCIATION CABINET DECHARME, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTIMÉ

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

696a3de1cdc6046d478691d2

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne WYON, président - Patricia GONZALEZ, président - Julien SEITZ, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67ecc7d18e074ba02f40a329

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[X] [S] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499, substitué par Maître Marie-José GONZALEZ RIOS, avocat au

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6a1fbb23cdc6046d47e95691

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me MARIO GONZALEZ

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

600ff5440a67636912a6847e

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE, postulant et plaidant par Me Aurélie ROCHEREUIL, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Patricia GONZALEZ

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdaba9c7979bb4c0a43137e

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Mars 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdabaa27979bb4c0a43138e

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mars 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dorothée DARD, Président Mme Madeleine HUBERTY, Conseiller Mme Catherine GONZALEZ

Source officielle

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