CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 12
69ddcc20cdc6046d472a466e
13 avril 2026
Le 5 mai 2020, une pause thérapeutique est proposée en raison d'une mauvaise tolérance de la chimiothérapie marquée par « une anémie et une leuconeutropénie et également plusieurs crises de gouttes au
Chambre Sociale
63ca43299066fd7c90fc2895
19 janvier 2023
les mêmes éléments mais ajoutant qu'en arrivant le matin, il disait 'Salut connasse' pour dire bonjour aux femmes, que parfois, il s'approchait d'elle et attrapait son chemisier pour voir son soutien-gorge
CHAMBRE 1 SECTION 1
63c105acbf9fd47c90a1380b
12 janvier 2023
leur père, [P] [C]-[N], à son action en réduction a été faite dans le but d'avantager l'un de ses enfants au détriment des autres, alors qu'il venait d'apprendre qu'il était atteint d'un cancer de la gorge
Chambre civile
64a7b0433bcaf505db6966ca
6 juillet 2023
suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [L] [V] [X] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 7], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Mélanie COUSIN de la SELAS GOUT
Cour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c98
26 novembre 2007
d'autre part, d'un local archives attenant au bureau ; que l'expert judiciaire a constaté dans la partie cave-chaufferie que les murs, bruts d'agglomérés, présentaient des taches d'humidité, que des gouttes
Pôle 1 - Chambre 12
6629f36cdc6faf0009588995
8 avril 2024
nazis qu'il fallait combattre, accusant l'université de " fascisme ", allant jusqu'à suggérer qu'il n'était pas " seul qu'une " équipe " se tenait prête si besoin et faisant le signe " de trancher la gorge
Ch. civile et commerciale
69d889b3cdc6046d47ba8341
9 avril 2026
[R] [U], ont constitué, avec d'autres, la SCI Les Romarins dans un projet d'acquisition d'un immeuble à usage d'hôtel sis à Gordes (84). M. [Z] a été nommé gérant de cette société.
Ch.sociale-protec.sociale
6970bee8cdc6046d471ae657
20 janvier 2026
déclaration de maladie professionnelle datée du 16 novembre 2021, l'assurée a précisé être atteinte des symptômes suivants : vertiges, jambes qui tremblent ou qui ne portent plus, nausées, migraines, gorge
66ff85e5a4ff9ec259c09a4a
3 octobre 2024
A cet endroit, des gouttes d'eau s'écoulent en filets. Le sol, lui aussi endommagé, est recouvert de morceaux de placoplâtre épars et des flaques d'eau stagnant à certains endroits.''
5e chambre civile
67875245fc8e837eda8a6148
14 janvier 2025
des sociétés, qui ont acquis un fonds de commerce de boucherie charcuterie à Apt le 23 janvier 2017 qu'ils ont inscrit comme étant leur établissement principal et ont repris dans les locaux situés à GORDES
Pôle 4 - Chambre 9 - B
68709fc7f0cfe7ae188fea10
10 juillet 2025
Cour : jugement rendu le 26 juin 2023 par le tribunal de proximité de Villejuif - RG n° 11-22-001458 APPELANTE Madame [G] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] représentée à l'audience par Me Valérie GOUTTE
Chambre 4-6
67f0bfea7404cfa73fa4bc4b
4 avril 2025
[N] m'a plaqué contre l'escalier sur la terrasse et il a agrippé mon chemisier tout en plaquant son avant-bras sur ma gorge. Il n'y a jamais rien eu d'autre.
1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628eb1
2 avril 2024
agrégats manquent de béton ; les enduits des murets du portail présentent des fissures en raison d'un mortier de mauvaise qualité ; 2- l'étanchéité du balcon laisse migrer de l'eau et la baguette goutte
5ème Chambre
65c5dc76b4197e00082f1602
18 octobre 2023
Mme [D], qui invoque des problèmes récurrents d'inondation et des dangers électriques, se contente de produire 11 photographies non datées d'un intérieur notamment avec des gouttes d'eau au sol or ces
17e Chambre
6033e045417c1391a2ea6467
16 mars 2017
- Mme [L] [N] : 'Mme [I] m'a dégrafé mon chemisier dans l'ascenseur, me retrouvant en soutien-gorge dans une situation de malaise total (été 2013)'.
16e chambre
5fd9f3bf06d23334a0011208
24 octobre 2019
contestations et demandes, dit que les saisies-attributions pratiquées les 4 février 2015 entre les mains du Crédit mutuel du Mantois et le 14 décembre 2016 entre les mains de la SCP [V] Declety [K] [V] et Gout
1ère chambre
DCA_20PA04212_20220519
19 mai 2022
A, - les conclusions de Mme Guilloteau, rapporteure publique, - les observations de Me Senejean, avocat de la SARL Mazagran, - et les observations de Me Gorse, substituant Me Falala, avocat de la
Pôle 6 - Chambre 7
6162678512fe6a3e85a6c839
12 septembre 2013
Alors qu'une information complète de votre part aurait permis de limiter les préjudices ci-dessus évoqués, vous avez distillé les informations au compte-gouttes de sorte que les dysfonctionnements n'ont
6253c854bd3db21cbdd84f13
29 février 2000
Représentée par Maître RIBAUT, 144 rue de Rivoli - 75001 PARIS Assistée de Maître Marie-Pierre DE LA GONTRIE, 13 rue de Siam - 75116 PARIS - Toque D 468 EN PRESENCE : du Ministre de l'Economie, des Finances
6253cb05bd3db21cbdd8cad6
4 novembre 2008
SARFAT prise en la personne de son gérant ayant son siège 14, rue Gorge de Loup 69009 LYON représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me MAZOYER Olivier, avocat au barreau
Page 59 sur 90