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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
6799c43d5331f58c9ee86fc4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 28 JANVIER 2025 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du 18 juin 2024 rendue par le Tribunal d'Instance de LA ROCHE
Source officielleChambre 1-4
63c10514bf9fd47c90a135c9
11 janvier 2023
11 janvier 2023
conformes délivrées le : 12/01/23 à : Expert : [O] [P] Tribunal Judiciaire d'Aix en Provence Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Jean-françois BREGI Me Philippe KLEIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162700618eff35429d864e5
5 décembre 2013
5 décembre 2013
en la personne de Me Philippe KLEIN, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE SCP [O] [U] [H] [F] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par la SCP Jeanne BAECHLIN en la personne de
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162a31e36ab09eb9a2fd7a5
11 avril 2013
11 avril 2013
en la personne de Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE SCP [N] titulaire d'un office notarial, pris en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4
Source officielle1re Chambre B
615e0d1bc25a97f0381f4bc4
19 février 2015
19 février 2015
[R] épouse [Y] [D] [Y] [N] [Y] [U] [Y] SCI LA MENADIA C/ Compagnie d'assurances MMA IARD Grosse délivrée le : à : Me Jean-marie JAUFFRES, Me Philippe KLEIN
Source officielleChambre 2-4
6809c9461f1ed98b447f4406
23 avril 2025
23 avril 2025
[I] [R] Représentant : Me Stéphanie ROCHE, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE DE FIN DE MISSION Le 23 Avril 2025, Nous Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état de la chambre 2-4
Source officielle3ème Chambre
6a1a741bcdc6046d47749c4d
28 mai 2026
28 mai 2026
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Représentant : Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ INTIMEES Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la mise en état, assistée de Hélène BAJEUX, greffier
Source officielleChambre commerciale
67061e43fde28ee4207111d5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par exploit du 4 mars 2021, la société Rosh Development a assigné la société Retiz aux fins d'obtenir la réfaction du prix des prestations.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9346c
26 juillet 2006
26 juillet 2006
L'Association des Routes du Rock et Gérard X... ont relevé appel de cette décision. L'ordonnance de clôture a été rendue le 11 mai 2006.
Source officielle1ère Chambre
6799c4405331f58c9ee86fe2
28 janvier 2025
28 janvier 2025
JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/02124 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G4G2 Décision déférée à la Cour : jugement du 08 août 2023 rendu par le Tribunal de Commerce de LA ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94ad1
19 octobre 2020
19 octobre 2020
ISLAND ROCK RCS de Basse Terre no401842801 [...] [...] Représentant : Me Ioana ANDRE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Demanderesse à l'incident et intimée : S.C.I.
Source officielleChambre 1-5
6013656503f02db31a63b1f1
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Copie exécutoire délivrée le : à : SCP RIBON KLEIN SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON Sur saisine de la Cour suite à l'arrêt n° 753 F-D rendu par la Cour de Cassation en date du 12 Septembre
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912db
20 mars 2014
20 mars 2014
Dont le siège social est 41 rue Delizy-93500 PANTIN représenté par Me Philippe CHABAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES, Me Cédric KLEIN, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef11
15 novembre 2011
15 novembre 2011
de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f187
21 février 2012
21 février 2012
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f755
22 mai 2012
22 mai 2012
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f757
22 mai 2012
22 mai 2012
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f8a6
12 juin 2012
12 juin 2012
Paris à compter du 2 janvier 2012, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officielleChambre commerciale
634507be3d3abfadff7c7989
10 octobre 2022
10 octobre 2022
A.D.H., prise en la personne de son gérant, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Siggrid KLEIN de la SELARL SIGGRID KLEIN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
63d37adfd1bc2605de4b4be4
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître KLEIN de l'AARPI KLEIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TARBES INTIME : Monsieur [E] [W] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant comme
Source officiellePage 59 sur 446