Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd8787a
6 septembre 2005
6 septembre 2005
Hameau de Charbes 30160 BESSEGES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MAGNE, avocat au barreau d'ALES INTIME : Monsieur Alain Y... 10 Chemin du Moulin d'Abram
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6358cdffc40aa805a7864db1
24 octobre 2022
24 octobre 2022
par Monsieur [R] [X] dans la procédure concernant : Mme [D] [X] veuve [C] née le 07 Juin 1947 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] ayant pour avocat Me Clélia ABRAS
Source officielleRecours Hospitalisation
643106fd28558704f52e6cae
7 avril 2023
7 avril 2023
certificat de 24 h évoque encore une délation de l'humeur avec tachypsychie notable ayant manifestement régressée, une sublogorrhée facilement interrompable, des idées délirante mégalo maniaques quasi abrasées
Source officielleRétention Administrative
627ca67e4781dc057dee7900
9 mai 2022
9 mai 2022
APPELANT Monsieur le Préfet des ALPES MARITIMES Représenté par Maître Grégory ABRAN, avocat au barreau de l'Ain INTIME Monsieur [H] [S] né le 17 Août 1995 à [Localité 3] de nationalité
Source officielle18e Chambre
6035caa5dac4c131db24471b
26 février 2016
26 février 2016
DU 26 FEVRIER 2016 N°2016/147 TC Rôle N° 14/17075 EURL HEBERGEMENT ET SERVICES C/ [P] [G] Grosse délivrée le : à : Me Nathalie ABRAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616250fb929f6bffa995b391
21 février 2014
21 février 2014
'(VII)' à compter du 28 janvier 2010 pour les produits suivants visés en classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
Source officielleHospitalisation D'office
6262480eb1a50c277d4c5abf
21 avril 2022
21 avril 2022
Le traitement permet d'abraser le trouble délirant et persiste une anxiété flottante et une dissociation idéoaffective.
Source officielleRétention Administrative
697df7b0cdc6046d47622419
21 janvier 2026
21 janvier 2026
de GRASSE PREFECTURE DES ALPES MARITIMES Ayant pour conseil en première instance Maître CAMACHO Christophe, Maître CORDIER, Maître Emilie PRIOLET, avocat au barreau de l'AIN, Maître Grégory ABRAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f4b787c4000862f5e9
26 avril 2024
26 avril 2024
international n° 541568 à compter du 24 décembre 2016 pour les produits suivants : « préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
Source officielleRétention Administrative
65a62a7e448a370008a71fe3
15 janvier 2024
15 janvier 2024
nationalité Guinéenne Ayant pour conseil en première instance Maître Perrine DELLA SUDDA, avocate au barreau de NICE, avocate choisie; PREFET DES ALPES-MARITIMES représenté par Maître Grégory ABRAN
Source officielleChambre 1-4
63ca41e69066fd7c90fc2239
19 janvier 2023
19 janvier 2023
DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Monsieur Olivier ABRAM
Source officielleChambre 1-4
63c104ecbf9fd47c90a134d6
11 janvier 2023
11 janvier 2023
COUR L'affaire a été débattue le 02 Novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Madame Angélique NAKHLEH, Conseillère Monsieur Olivier ABRAM
Source officielle11e Chambre A
6035e14d81807e47a0be3108
9 février 2016
9 février 2016
Monsieur [H] [U], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Véronica VECCHIONI, avocat au barreau de NICE substituée par Me Gregory ABRAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f4b787c4000862f5f5
26 avril 2024
26 avril 2024
cette marque à compter du 27 octobre 2021 pour les produits et services suivants : 'Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
Source officielle15e Chambre A
603355d980fbb106d76c04a3
6 juillet 2017
6 juillet 2017
[S] [I] [O] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Véronica VECCHIONI de la SELARL ASTRA JURIS, avocat au barreau de NICE substituée par Me Gregory ABRAN
Source officielle17e chambre
650d31ac71dfcd83182016b6
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Jugement rendu le 25 mai 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : I N° RG : F19/00401 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Laureen ABRAM-PROFETA
Source officielleChambre 1-4
63ca41e79066fd7c90fc223b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Monsieur Olivier ABRAM
Source officielleChambre 1-4
63c104e9bf9fd47c90a134c6
11 janvier 2023
11 janvier 2023
COUR L'affaire a été débattue le 02 Novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Madame Angélique NAKHLEH, Conseillère Monsieur Olivier ABRAM
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163151ce03efc4516bd2e00
13 décembre 2011
13 décembre 2011
alors qu'il n'est pas contesté qu'elle s'y était régulièrement rendue jusque là et était la seule qui parlait couramment anglais, ayant travaillé durant deux années au sein de la filiale américaine Abrams
Source officielle8ème Ch Prud'homale
634a4f98acdcd6adff75aaad
14 octobre 2022
14 octobre 2022
de la SARL ABRAS AVOCAT, Avocat au Barreau de NANTES Le Syndicat National de l'Education Permanente de la formation, de l'Animation, de l'hébergement, du sport et du Tourisme SNEPAT - FO pris en la
Source officiellePage 6 sur 12