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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-1
660f951aa40f8b0008cb79a3
4 avril 2024
ABEILLE IARD ET SANTE C/ S.A. XL INSURANCE COMPANY ... S.E.L.A.R.L.
1re chambre 2e section
6346597dc024d1adffef7707
11 octobre 2022
du syndicat des copropriétaires de la résidence 'Abeille dame blanche', - prononcer la nullité de l'intervention volontaire du syndicat des copropriétaires de la résidence 'Abeille dame blanche' et
Pôle 4 - Chambre 3
67f8a8a9a5ae27812390df1f
10 avril 2025
Par acte d'huissier de justice du 28 avril 2022, la SCI Abeille a fait assigner, M.
3ème chambre A
67061e40fde28ee4207111a1
8 octobre 2024
La société Abeille IARD&Santé a notifié ses conclusions d'intimée le 2 juillet 2024. L'appelante n'a pas notifié de conclusions d'incident en réponse.
Cour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e6
20 mars 2003
de travaux, ou de dommages-intérêts, formée par le maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction APPELANTE et appelée en garantie : SA ABEILLE
1ère Chambre civile
653a065cd0451e8318d0e967
25 octobre 2023
ABEILLE IARD & SANTE ASSURANCES) S.A. GENERALI IARD S.A.S.
Juge des référés
ORCA_26MA00342_20260303
3 mars 2026
O R D O N N E : Article 1er : La requête du syndicat des copropriétaires de la résidence « Les Abeilles » est rejetée.
19e chambre
63c8ef69dc5b777c909931e2
18 janvier 2023
ABEILLE IARD ET SANTE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Décembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 17
6253cb75bd3db21cbdd8d898
25 janvier 2011
R.G : 09/06753 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Référé du 13 octobre 2009 RG : 2009r982 ch no SARL ALTICS C/ SAS ABSID COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 25 Janvier 2011
4ème Chambre
66a33c4102a12a235bae6eac
25 juillet 2024
ABEILLE IARD & SANTE SOCIETE ANONYME D'ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENT ET RISQUES DIVERS, en abrégé ABEILLE IARD & SANTE, anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES agissant poursuites et diligences de ses
Chambre 1-3
65aa2035a34ad1000858176b
18 janvier 2024
ABEILLE IARD & SANTE Représentée et assistée par Me Dominique PETIT-SCHMITTER de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et plaidant.
6253c8debd3db21cbdd867ce
3 juin 2003
AVIVA ASSURANCES INCENDIE ACCIDENT ANCIENNEMENT ABEILLE ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 52 rue de la Victoire 75455
DCA_25PA02309_20251106
6 novembre 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Abside doit être rejetée dans toutes ses conclusions. 4.
1ère Chambre
6707700b81e733ee26982d83
9 octobre 2024
[L] et la société Maaf Assurances à garantir la société Abeille IARD & Santé de l'ensemble des condamnations prononcées à son encontre ; - a débouté la société Abeille IARD & Santé de ses demandes de
65a7854a8121050008662f36
16 janvier 2024
ABEILLE IARD & SANTE ANCIENNEMENT DÉNOMMÉE AVIVA A SSURANCES Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Pôle 5 - Chambre 5
68e1fb82364b3ebed3bf0610
2 octobre 2025
ABEILLE IARD & SANTE, représentée par Me Xavier DE RYCK de l'AARPI ASA AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R018 - N° du dossier E0007XB5 S.A.S.
6253c859bd3db21cbdd8502f
4 mai 2000
RV/MLC RÉPUBLIQUE FRANOEAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES ARRÊT DU 04 MAI 2000 N° RÉPERTOIRE GÉNÉRAL N° 99/00331 APPELANTE : STE ABEILLE VIE 69,
6253cda8bd3db21cbdd940a8
29 juin 2018
Représentée par Me Laurent ABSIL de la SELARL ABSIL CARMINATI TRAN TERMEAU, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 1 SAS EPARGNE PATRIMOINE INVESTISSEMENT CAPITAL prise en la personne de ses représentants
Chambre civile TGI
62ea106841b41fe2e9b5cab6
1 juillet 2022
Les époux [U] [M] font valoir que les abeilles de M.
9e Chambre C
6162af139547460d26ddb66a
16 novembre 2012
L'association Les Abeilles devra fournir à [E] [P] les pièces qu'elle demande ; il n'y a pas lieu à astreinte.
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