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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
égislation professionnelle. Il a déposé plaintec/X le 29 décembre 1999
6253ca67bd3db21cbdd8af0b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
H.), muni d'un pouvoir, INTIMEES : Société ADIA, venant aux droits de la société OLSEN TT SUD 7 rue Louis Guérin BP 2133 69603 VILLEURBANNE représentée par Maître FIESCHI, substituant Maître
Source officielleChambre 4-4
6274ba732799a9057d5dcdd9
5 mai 2022
5 mai 2022
. *** EXPOSE DU LITIGE L'association pour la défense et l'insertion des jeunes et handicapés ADIJ (ADIJ) est une association qui gère dix établissements sociaux et médico-sociaux situés dans le
Source officielle2ème Chambre
68806c84bf1211186fbec8eb
22 juillet 2025
22 juillet 2025
2ème Chambre ARRÊT N°261 N° RG 23/00481 N° Portalis DBVL-V-B7H-TOLK (Réf 1ère instance : 22/00662) (2) Mme [Y] [I] C/ Association ADIE (ASSOCIATION POUR LE DROIT A L'INITIATIVE
Source officielleChambre 1-7
64b0e7a2c42a2105dbc59aa0
13 juillet 2023
13 juillet 2023
*dire et juger que la société ADIM PACA a commis un retard fautif et est à l'origine de la destruction des immobilisations du local n°2; *condamner la Société ADIM PACA à verser à la SARL PRIMAVERA la
Source officielleChambre 4-3
64a8fef303029105dbedbf48
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Ordonnance n° 2023/M70 Mme [N] [K] Représentant : Me Léa TALRICH de l'AARPI KARAA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Association AGIR POUR LE DEVELOPPEMENT D'ACTIONS ET D'INSERTION (ADAI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60374f86e257782d77b55123
15 avril 2015
15 avril 2015
de rôle : 13/04116 Monsieur [F] [I] c/ SA EMECA SELARL [S] [T], ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS Lagarde CGEA de Bordeaux, mandataire de l'AGS du Sud-Ouest SA ADIA
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90248
5 février 2013
5 février 2013
Le 8 juillet 2010, la société ADINE Cartonnages a remis en mains propres à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d15
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Adil né le 03 / 10 / 1978 à LILLEBONNE Fils de Mohamed EL X... et de Touria Y... de nationalité française Sans profession...
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d1c
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Il arrivait à Adil X... et Khalid J... de parler arabe entre eux. Il admettait être fumeur occasionnel de cannabis.
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d243
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Il arrivait à Adil X... et Khalid K... de parler arabe entre eux. Il admettait être fumeur occasionnel de cannabis.
Source officielle8ème chambre
6968f8d8cdc6046d47672403
14 janvier 2026
14 janvier 2026
ADIAL S.A.S.
Source officielle3e chambre civile
627df8380d41e0057d43e346
12 mai 2022
12 mai 2022
EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 08 Février 2022, enregistrée sous le n° 20/00172 APPELANTS [E] [C] Représenté par Me Clémence MATHIEU de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01236_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Procédure contentieuse antérieure : L’Association pour un développement immobilier légal, éthique et efficient (ADILEE) a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d’annuler l’arrêté du 2 mars
Source officielleChambre Sociale
642fb7b9cece1704f5747a2f
6 avril 2023
6 avril 2023
Le 1er septembre 2018, plusieurs circuits ont été adjugés à la société Adiate Evolution.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
651e53aea81daa831884f62a
4 octobre 2023
4 octobre 2023
RAPPEL DES FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES La société A.N.E (SAS) dont le nom commercial est Adiate (la société Adiate ci-après) a employé M.
Source officielle3e chambre civile
69d89964cdc6046d47bc6120
9 avril 2026
9 avril 2026
* * * EXPOSE DU LITIGE Par requête en date 31 octobre 2014, monsieur [S] [L] a saisi le conseil de prud'hommes de Montpellier de demandes à l'encontre de son ancien employeur, la société Adice
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6d
21 février 2008
21 février 2008
* * * Des relations ayant existées entre Adil X... et Carole Z... est né un enfant Elias, le 04 février 1997, reconnu par les deux parents.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01211_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Procédure contentieuse antérieure : L’Association pour un développement immobilier légal, éthique et efficient (ADILEE) a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d’annuler l’arrêté du 27 février
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01233_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Procédure contentieuse antérieure : L’Association pour un développement immobilier légal, éthique et efficient (ADILEE) a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d’annuler l’arrêté du 26 août
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01552_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Procédure contentieuse antérieure : L’Association pour un développement immobilier légal, éthique et efficient (ADILEE) a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d’annuler l’arrêté du 25 janvier
Source officiellePage 6 sur 41