AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
61627eb038d18b7ebf63d366
6 décembre 2013
6 décembre 2013
2013 N° 2013/612 Rôle N° 11/20772 [G] [U] C/ [J] [Z] Grosse délivrée le : à : la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER
Source officielle1re Chambre A
6162853cc10e2193c578099f
21 janvier 2014
21 janvier 2014
MARSEILLE, DEFENDERESSES Madame [M] [B] [O] épouse [X] née le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 1], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER
Source officielle1re Chambre A
6162da70dda066944ee0e851
18 septembre 2012
18 septembre 2012
SEPTEMBRE 2012 L.A N° 2012/ Rôle N° 11/13761 [L] [M] C/ SARL CAMPAREAL Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER
Source officielle1re Chambre B
616318c3e0639f4f1a04a522
12 janvier 2012
12 janvier 2012
2012 HF N° 2012/25 Rôle N° 11/01943 BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE 'BPPC' C/ [U] [Z] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER
Source officielle3e Chambre A
61631f548007cf6451ddcd9d
23 février 2012
23 février 2012
2012/ 110 Rôle N° 11/18397 SARL VF INGENIERIE C/ SCI EPSILON 8 Grosse délivrée le : à : la SCP COHEN-GUEDJ la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER
Source officielle3e Chambre B
616333d4f74a27a178b843c5
20 octobre 2011
20 octobre 2011
COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour INTIME Monsieur [J], [H] [D] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 3] (POLOGNE) demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb2f
16 décembre 2008
16 décembre 2008
représenté par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté de Me Bernard ARDITTI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur Antoine Y... demeurant ...
Source officielleChambre 1-6
6704cb5f2f5f3246ff38145c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Vu le courrier réponse en date du 02/10/2024 de Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Vu le défaut de signification de la déclaration d'appel dans le délai imparti par l'article 902
Source officielleChambre 3-4
Vu le désistement d'appel de la SAS SPEEDY FRANCE, appelantec/S.C
634e41bfdfc182adff7ad538
17 octobre 2022
17 octobre 2022
FOLEMANGUES représentée par son représentant légal Représentant : Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie
Source officielleOrdonnance sur requête
696921c6cdc6046d476bbbd1
14 janvier 2026
14 janvier 2026
LE MAJESTIC , représentée Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me Estelle CIUSSI de la SCP KLEIN, avocat au barreau de NICE ; tendant à être autorisée à assigner
Source officielleOrdonnance sur requête
696921c9cdc6046d476bbbea
14 janvier 2026
14 janvier 2026
LE MAJESTIC, représentée Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me Estelle CIUSSI de la SCP KLEIN, avocat au barreau de NICE tendant à être autorisée à assigner à
Source officielleOrdonnance sur requête
696921cacdc6046d476bbc27
14 janvier 2026
14 janvier 2026
YOUL-PAILHES, présidente, agissant par délégation du Premier Président de la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, Vu la requête présentée le 13 Janvier 2026 par Mme [J] [N], représentée par Me Gilles ALLIGIER
Source officielle3ème chambre A
6881bec453f7f060d28c796d
22 juillet 2025
22 juillet 2025
ALILA PARTICIPATION [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Aurélien BARRIE de la SELARL POLDER AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : T 1470 APPELANT Madame LA PROCUREURE GENERALE [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b77f
17 janvier 2008
17 janvier 2008
représenté par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté par la SCP GENOVESE- GILLON- JACQUET, avocats au barreau de GRASSE Madame Huguette Y...
Source officielle1re Chambre B
61635dee683f470e3416dc77
7 avril 2011
7 avril 2011
APPELANTS Madame [A], [YH] [YK] née le [Date naissance 11] 1950 à [Localité 14] (AIN) , demeurant [Adresse 16] Représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, ayant
Source officielle1ère chambre civile B
677e1644dbb9bd42de09fc4c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[S] [D] né le 08 Octobre 1971 à [Localité 5] (COTE D'IVOIRE) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Florence ALLIGIER, avocat au barreau de LYON, toque : 386 (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleChambre 1-9
64a7af3a3bcaf505db6962c4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[T] ET ASSOCIÉS Copie exécutoire délivrée le : à : Me CABRESPINES Me ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de DRAGUIGNAN
Source officielleChambre 3-1
68df5f1638ac3a658931de01
2 octobre 2025
2 octobre 2025
GLC FITNESS Représentée par son représentant légal domicilié audit siège es qualité Représentant : Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'Ader-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous
Source officielleOrdonnance sur requête
696921cccdc6046d476bbc39
14 janvier 2026
14 janvier 2026
LE MAJESTIC, appelantes ; toutes deux représentées par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Estelle CIUSSI avocate au barreau de NICE ; tendant à être autorisé à assigner
Source officielleChambre 1-1
695e3c8f75782d5f06116c57
6 janvier 2026
6 janvier 2026
LIBRINVEST Représentée par son représentant légal domicilié audit siège es qualité Représentant : Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Source officiellePage 6 sur 48
ALILICHE, Nacer, ALILICHE
30/07/2026
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ALILI, Neila
Autre jugement et ordonnance — Avis de dépôt de l'état des créances Exerçant au 09 avenue Marceau 75016 PARIS - Au Tribunal Judiciaire de Paris - Greffe des Procédures Collectives où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication - N° RG : 25/09733
24/07/2026
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ALILI M OMPAH, Daryl, ALILI M OMPAH (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1er avril 2025, désignant liquidateur Selarl Arpej mission conduite par Maître Sophie Guillouët 55 Rue Aristide Briand 77100 Meaux. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
22/07/2026
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El Ouddar-Aliliche, Nassim
16/07/2026
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ALILI, Bilel
08/07/2026
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