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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - B
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26 octobre 2023
Décision attaquée : n° 21/00251 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 3] le 04 Novembre 2021 Appelante : Madame [F] [S], représentée par Me Benjamin BEAULIER de l'AARPI AMBRE
Cour d'Appel
UND KOLLEGEN de MUNICH, ont intenté le 29 mai 2000 une actionc/Monsieur Philippe X
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26 juin 2003
N° 2 A 02/00268 Minute N° 2 M 688.2003 Copies exécutoires à : Maîtres LAISSUE-STRAVOPODIS & BOUDET Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Le 26 juin 2003 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE
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19 mars 2014
Pierre X...et Mme Laurence Sophie Y...sont issus deux enfants Gabriellu, Beniaminu Y...né le 6 août 2002 à Bastia (Haute Corse) et Ambre, Miléna X...née le 24 mars 2008 à Bastia (Haute Corse), reconnus
1re chambre 2e section
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10 mai 2022
Arrêt rendu le 18 Janvier 2022 par la Cour d'appel de VERSAILLES N° Chambre : 1ère N° Section : B N° RG : 20/396 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Ambre
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6 décembre 2001
N° 2 A 2000/04540 Minute N° 2 M 1157.2001 Copies exécutoires à : Maîtres SENGEL, CROVISIER & DUBOIS Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Le 6 décembre 2001 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM
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5 octobre 2007
MINUTE No 876 / 07 Copie exécutoire à : - Mes HEICHELBECH, RICHARD- FRICK & CHEVALLIER- GASCHY - Mes d'AMBRA, BOUCON & LITOU- WOLFF COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE- SECTION B ARRET
Pôle 5 - Chambre 1
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31 octobre 2012
Constatant les 04 et 16 novembre 2010 que la SAS ALINEA proposait à la vente sur son site Internet des matelas 'Enzo', 'Ambi' et 'Olly' présentés comme étant des 'matelas Pirelli' en reproduisant les marques
Chambre 1-7
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12 mai 2022
Rôle N° RG 20/00669 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFODD [U], [C] [X] [W], [I] [L] épouse [X] C/ SARL VISIONIMMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ambre
Pôle 5 - Chambre 2
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28 octobre 2022
chaises (sièges), tabourets ; paravents (meubles) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; jardinières (meubles) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre
5ème chambre sociale PH
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12 janvier 2024
DBVH-V-B7G-IPA7 Minute n° : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ALES, décision attaquée en date du 20 Mai 2022, enregistrée sous le n° 20/00146 S.A.R.L. 2 AMB
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21 février 2002
N° 2 A 01/01677 Minute N° 2 M 236.2002 Copies exécutoires à Maîtres WETZEL & FRICK Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Le 21 février 2002 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS
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25 avril 2008
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE Section B MINUTE N° 414 / 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 B 05 / 05247 Copies exécutoires à : Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF La SCP WEMAERE-LEVEN
1re Chambre C
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22 mars 2012
en réparation du préjudice subi du fait de ceux-ci, a fait droit à la demande d'expertise mais uniquement pour rechercher dans quelles conditions avait été financé l'appartement appartenant à la SCI AMBRE
Chambre 3-1
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24 avril 2025
ARGOGLOBAL SYNDICATE AMA 1200 Syndicat des LLOYD'S DE LONDRES représentés pour leurs opérations en France, conformément aux dispositions de l'article R. 362-2 du code des assurances par leur mandataire
Juge des référés
ORCA_25BX00837_20260416
16 avril 2026
théorique fixé par arrêté ; - elle est entachée d’une erreur d’appréciation dans la mesure où sa demande portait sur la réactivation de l’un des agréments précédemment retiré à la société Allo Franck Ambu
65a23d127ca18b0008e58266
Minute n° : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ALES, section AD, décision attaquée en date du 20 Mai 2022, enregistrée sous le n° F 21/00029 S.A.R.L. 2 AMB
Chambre Sociale
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7 mai 2026
Ces particules sont ensuite mélangées avec des amas de lin et le tout est alors compressé et collé pour réaliser des [2].
2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01843_20240620
20 juin 2024
Les parts de la SCI Ambre, constituée le 15 octobre 2013, sont détenues par M. et Mme G D à raison de cent parts à eux deux, par leur fille H F et son époux à hauteur de cent parts et par leurs deux autres
ETRANGERS
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14 janvier 2023
[J] [E] interprète assermenté en langue Amharique, tout au long de la procédure devant la cour, serment préalablement prêté ce jour INTIMÉ M.
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20 mars 2003
N° 2 A 01/05400 Minute N° 2 M 318.2003 Copies exécutoires à : Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Maître BECKERS Le 20 mars 2003 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL
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