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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00195_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Il n’est pas davantage établi que la ligne 500 000 aurait été modifiée par des travaux sur « la bretelle de la Grave d’Ambarès » pour faire transiter le flux de la LGV SEA.
Source officielleChambre 1-9
6364ba62e405357f749ea5de
3 novembre 2022
3 novembre 2022
706 Rôle N° RG 21/08523 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHTBG [W] [Y] C/ S.A.R.L. 1640 INVESTMENT 5 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Ambre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e142eb797effb0702be
19 mai 2022
19 mai 2022
[F] [O] a fait assigner la SAS Kin et Amb et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85c
5 juin 2012
5 juin 2012
communs Attendu que Monsieur X...fait valoir la diminution de ses ressources et l'augmentation de ses charges notamment au regard de l'évolution de sa situation personnelle-dépenses pour sa fille Ambre
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931c4
25 avril 2016
25 avril 2016
Ammar, et pour préserver les intérêts de la société GUADELOUPE MOBILIER, en cas de rupture du contrat de travail pour quelque motif que ce soit, M.
Source officielle2ème CH - Section 1
6614da5028647600086a916f
8 avril 2024
8 avril 2024
[B] [E] dans la SCI Grosen Kayette, en vertu de quatre avis de mise en recouvrement suivants : - AMR n° 0898/17/3061 du 1er février 2017, pour un solde de 16.799,60 euros - AMR n° 0890/18/2147 du
Source officielle1ère Chambre civile
634f956cb5afe5adfff289da
18 octobre 2022
18 octobre 2022
de Grande Instance de LISIEUX du 12 Juillet 2019 RG n° 13/00532 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2022 APPELANTES : La SARL AGENCE MORLAY BALLIERE (AMB
Source officielle2e chambre civile
68f1d5bc0b565ec7590f7c0b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
AMAR ETANCHEITE [Adresse 1] [Localité 10] S.A.R.L. GEOMECA SUD [Adresse 14] [Localité 11] Représentée par Me Sophie ENSENAT, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.P.
Source officielleChambre civile TGI
6815a66ff6a5bc34ae8ee5bb
29 avril 2025
29 avril 2025
et que la contestation formée contre cet AMR le 8 novembre 2022 était forclose comme formée plus de trois années après la réception de l'AMR le 6 novembre 2022, de sorte que la réponse qui lui a été faite
Source officielleCh. civile et commerciale
637dc8d814982305d4c203e7
28 avril 2022
28 avril 2022
la SAS Anthelia27 au motif que le véritable débiteur des factures émises par la SAS AMB était une SARL Anthelia.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6364bbe9e405357f749eac25
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le contrat a été repris par la SARL AMB devenue locataire-gérante de la société ISGI NE qui avait succédé à la société ISGI SE.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603290ed3fd2e70593a0b014
8 janvier 2018
8 janvier 2018
La recette régionale des douanes a émis le 13 décembre 2012 à l'encontre de la SARA et de la SMTL un AMR n° 2012/60 à hauteur de 508 325 euros et un AMR n° 2012/62 pour un montant de 48 569 euros.
Source officielle2e chambre civile
6813050ee66d7f6b7b71edd3
30 avril 2025
30 avril 2025
AMAR ÉTANCHÉITÉ (siège social) qui n'a pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89883
4 décembre 2007
4 décembre 2007
APPELANTE : MINISTÈRE PUBLIC Parquet Général COUR d'APPEL 30031 NÎMES CEDEX représenté par Madame LAFARIE, substitut général INTIMÉ : Monsieur Amar X...
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
62c52953a2c4236379079690
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Par jugement contradictoire du 04 novembre 2019, le tribunal de commerce de Périgueux a : - débouté la société AMR de l'intégralité de ses demandes comme mal fondées, - condamné la société AMR à payer
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c262
10 juin 2008
10 juin 2008
DHL considère que l'AMR est irrégulier, car elle n'a pas reçu préalablement notification des procès-verbaux dressés, que les documents joints à l'AMR étaient insuffisants pour lui permettre d'assurer sa
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_19LY01446_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
La SARL AMB n'est, dès lors, pas fondée à soutenir qu'elle aurait acquis un terrain pouvant partiellement recevoir la qualification de terrain à bâtir.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eec4
29 novembre 2011
29 novembre 2011
C/ ASSOCIATION ARALIS APPELANT : Monsieur Ammar X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91125
10 février 2014
10 février 2014
APPELANTS Monsieur Ammar X... ... 97128 GOYAVE Non comparant, ni représenté EURL ENERGY + représentée par son gérant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c25b
30 mai 2008
30 mai 2008
Z..., dit Danny DANIEL, et Monsieur Jésus O..., dit Sonny D..., sont les auteurs d'une composition musicale intitulée " P...EL AMOR DE UNA Q..." dont ils déclarent avoir, par contrat du 3l mai 1974, cédé
Source officiellePage 6 sur 70
Dedy, Kimberly Ambre
02/09/2026
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GOMEZ, AMBRE
02/09/2026
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SCI AMBRE
02/09/2026
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CHAUTARD, Mélissa, Ambre
31/08/2026
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L AMBRESIS BATIMENTS
31/08/2026
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