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3 307 résultats pour « Amic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f5a

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

EXPOSE DU LITIGE Monsieur et Madame X..., commerçants à LYON, ont emprunté depuis 1992-1993 des sommes d'argent à une amie, Madame ADAM dont ils avaient fait la connaissance en 1991.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d21e

Appel

19 mai 2009

19 mai 2009

Amin X...

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6164124dfc57acb3cf68c73a

Appel

2 décembre 2009

2 décembre 2009

En effet d'une part il est reconnu que les amines aromatiques sont les seuls agents spécifiques qui ont été associés sans équivoque au cancer de la vessie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b212

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

L' Association Horizon Amitié à régulièrement interjeté appel le 26 septembre 2005 suivant notification du 20 septembre 2005.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA04037_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

DÉCIDE : Article 1er : La requête de l'association Rencontre et Amitié Radio Gazelle et de Mme B est rejetée.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA04141_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

Article 3 : L'Etat versera à Me El Amine une somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me El Amine renonce à percevoir la somme correspondant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e81d

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

simple droit de visite libre si celui-ci ne peut accueillir ses enfants dans un domicile satisfaisant, la part contributive du père à l'entretien et l'éducation des enfants Mouna, Nadia, Sophien et Amin

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65aa3118009f81000890dd24

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

le lien entre la maladie déclarée par la victime et son activité professionnelle, considérant que la victime avait été exposée aux amines aromatiques et aux hydrocarbures aromatiques polycycliques.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65aa2b8ba34ad10008581c89

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il nous est donc difficile de confirmer formellement la présence d'amines aromatiques.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a0feea7cdc6046d4788b901

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

1567 du code de procédure civile et 2044 et suivants du code civil, d'homologuer le protocole d'accord transactionnel signé le 15 avril 2026 entre le Parti Socialiste, la société Grenke Location et les amis

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03209_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Y a été annexée la proposition de rectification n° 2120 datée du 3 février 2015 adressée à l'EURL Garage Amin Auto notifiant les rehaussements en matière d'impôt sur les sociétés.

Source officielle
CA

Référés et Recours

66ff85dba4ff9ec259c099aa

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

02344 - N° Portalis DBVV-V-B7I-I5X3 Objet: Demande relative à l'octroi, l'arrêt ou l'aménagement de l'exécution provisoire Affaire : [S] [D] C/ ORGANISME DE GESTION DES FOYERS AMITIE

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65ab70c136bfc00008d68b9e

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Monsieur [F] [HW], fonctionnaire de Police et ami de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e268

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

AMEC SPIE ENERGIE SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 28 Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

66162be799851e0008f1e756

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

les Bêtes de toutes ses demandes, - condamner l'Association Refuge Andrée Guérin exerçant sous la dénomination ASS Nos Amies les Bêtes au paiement de la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67f0bfea7404cfa73fa4bc51

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

DBVB-V-B7F-BHMBQ [I] [V] épouse [S] [D] [S] C/ [H] [U] [X] [Y] [G] Copie exécutoire délivrée le :04/04/2025 à : Me Marion MENABE de la SELARL MENABE-AMILL

Source officielle
CA

Chambre sociale

6163c2b61a5f0a71dc3c9118

Appel

12 avril 2010

12 avril 2010

En conséquence Monsieur [E] ne pouvait être ignorant de la source d'approvisionnement que constituait, son amie, Madame [A] [F].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba3bd3db21cbdd8de89

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

d'Avesnes sur Helpe a prononcé le divorce de Monsieur Amar X... et de Madame Najate Z..., homologué la convention conclue entre les époux le 4 juillet 2006, fixé la résidence habituelle de l'enfant Amine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b15

Appel

25 novembre 2015

25 novembre 2015

Il a conclu que l'aide apportée relevait d'un pur acte de courtoisie entre amies et que cet acte de solidarité amicale n'emportait pas d'obligation.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

601363bd2d166eb095005352

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

-sur les déductions indues : -au titre de l' AMIE Concernant les modifications unilatérales de rémunérations, ces griefs portent sur la déduction du poste 'cagnotte' appelée « AMIE » (Action Marketing

Source officielle