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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
66878cee05d6f7f678d4928c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ODYSSEE [Adresse 10] [Localité 3] Représentant : Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Thierry CARLIER
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00488_20230214
14 février 2023
14 février 2023
construire pour la réalisation d'un bâtiment comprenant quatre garages, situé sur une parcelle classée en zone UEe par le plan local d'urbanisme et formant angle entre la rue du Tertre Bélot et la rue Apolline
Source officielle3e chambre civile
6960fac0cdc6046d47be4c96
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Localité 1] - ESPAGNE Représentant : Me Mathieu PONS-SERRADEIL, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Mme [L] [D] épouse [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Emily APOLLIS
Source officielle2e chambre civile
662b43c9fe25450008314912
25 avril 2024
25 avril 2024
D'IRRECEVABILITÉ DES CONCLUSIONS DE L'INTIMÉ N° RG 24/00376 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QDE2 ORDONNANCE N°24-21 APPELANTE : Mme [T] [Y] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Emily APOLLIS
Source officielle4e chambre civile
68f1d5c00b565ec7590f7c5d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[B] [I], domicilié en cette qualité au dit siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SEIZE OCTOBRE
Source officielle1re chambre sociale
642e757d8b510604f5bc1ce1
5 avril 2023
5 avril 2023
ou fractions d'appointements fixées ci-dessous, les sommes qu'ils percevront à titre d'indemnité, d'une part, en application des lois sur les accidents du travail et les maladies professionnelles et des
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916ae
2 juin 2014
2 juin 2014
.-23110 EVAUX LES BAINS représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Apolline BUCAILLE, avocat au barreau de PARIS APPELANT d'un jugement rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff64
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Madame Appolinie Eulalie Y... ... 97139 ABYMES représentée par, Me Romain PREVOT de la SCP WINTER DURENNEL & PREVOT, avocats postulant, au barreau de MARTINIQUE, Me Gérard DERUSSY, avocat plaidant
Source officielleChambre Sociale
669218a3f3a19d0db6b712db
12 juillet 2024
12 juillet 2024
00029 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 05 Décembre 2022 APPELANTE : Société [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Xavier BADIN de la SELARL CORMIER BADIN APOLLIS
Source officielleChambre sociale section 1
6352367e8c924eadffcc46bf
20 octobre 2022
20 octobre 2022
pour les cadres en position II entre la grille des seuils d'appointements bruts annuels garantis DCNS (cf en annexe 1 la grille de 2017) et la grille de transposition des seuils d'appointements bruts
Source officielleChambre sociale section 1
6352367e8c924eadffcc46c3
20 octobre 2022
20 octobre 2022
pour les cadres en position II entre la grille des seuils d'appointements bruts annuels garantis DCNS (cf en annexe 1 la grille de 2017) et la grille de transposition des seuils d'appointements bruts
Source officielleChambre sociale section 1
6352367e8c924eadffcc46c7
20 octobre 2022
20 octobre 2022
pour les cadres en position II entre la grille des seuils d'appointements bruts annuels garantis DCNS (cf en annexe 1 la grille de 2017) et la grille de transposition des seuils d'appointements bruts
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ef
22 octobre 2013
22 octobre 2013
ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Nathalie Y...épouse X... ... 66000 PERPIGNAN représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS-AVOCATS ASSOCIES, avocat
Source officielleChambre commerciale
5ffca3511989a275c1e5282c
22 décembre 2020
22 décembre 2020
AEROFUTUR [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SCP Gilles ARGELLIES, Emily APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER MARTYN WINLOW Ltd Société
Source officielle4e chambre civile
5fd92e8012c0960e07677ea3
22 mai 2020
22 mai 2020
de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assist& de Me Corine SERFATI-CHETRIT de la SCP D'AVOCATS SERFATI-CHETRIT, avocat au
Source officielle2e chambre civile
642fb675cece1704f57476f0
6 avril 2023
6 avril 2023
MARSEILLE sous le numéro 451 341 440, prise en la personne de son gérant, domicilié audit siège es qualité [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS
Source officielle5e chambre civile
697371c2cdc6046d476ab42e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
EIFFAGE ENERGIE SUD OUEST RCS 388 739 179 représenté par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4] Représentant : Me Emily APOLLIS
Source officielleChambre Sociale
669218a2f3a19d0db6b712cf
12 juillet 2024
12 juillet 2024
18/422 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 30 Mai 2022 APPELANTE : Société [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Xavier BADIN de la SELARL CORMIER BADIN APOLLIS
Source officielle3e chambre civile
65321ada9e4ea48318f5acdd
19 octobre 2023
19 octobre 2023
AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 17] [Localité 30] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES
Source officielle3e chambre civile
68e89642f14914fb075ebce7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Me Stéphane CROS de la SELARL GIL, CROS, CRESPY SELARL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant INTIMES : Monsieur [F] [VX] [Adresse 11] [Localité 25] Représenté par Me Emily APOLLIS
Source officiellePage 6 sur 469