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2 454 résultats pour « BESSON Elise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

626b816cd1fb03057d9a50ce

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

La société Alsa AZ Construction a facturé des travaux de « béton fondation », « poteaux » et « béton dallage », ainsi que de « préparation béton dallage » à la société OMF Construction et non pas à la

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1924bacdc6046d47538abe

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

général et de décision : B N° RG 26/02928 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNIZ3 Décision déférée : ordonnance rendue le 25 mai 2026, à 11h14, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Elise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914f0

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

Z... n'est pas présent dans la vie d'Elysée. L'objectif du placement est d'assurer la sécurité affective, matérielle et éducative de chacun des enfants en fonction de leurs besoins propres.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e31a

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

se sont mariés le 1er août 1983 à ECULLY, sans contrat préalable et ont eu deux enfants aujourd'hui majeurs : - Reda né le 25 août 1985 - Elies né le 27 janvier 1989.

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d8918fcdc6046d47bbbb53

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/01935 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNAK5 Décision déférée : ordonnance rendue le 07 avril 2026, à 10h52, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a17d2becdc6046d47311217

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

et de décision : B N° RG 26/02906 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNIWH Décision déférée : ordonnance rendue le 24 mai 2026, à 17h01, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90299

Appel

12 février 2013

12 février 2013

LE MANDATAIRE DU CENTRE HOSPITALIER CHARCOT Mme Élise X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939a7

Appel

8 février 2017

8 février 2017

René Gabriel Elie X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a17d2dbcdc6046d473114db

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

35L7-V-B7J-CMPQL Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 03 Décembre 2025 - Juge de la mise en état de [Localité 1] - RG n° 19/02177 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6710aa62be64d7e5102450b0

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

est limité aux chefs du jugement entrepris critiqués par l'appelante, lesquels ne causent pas grief à la société ELISE ; constater qu'aucune demande n'est formulée à l'encontre de la société ELISE

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CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d656

Appel

3 février 2011

3 février 2011

La pension alimentaire due pour l'entretien d'Elise doit être fixée compte tenu des situations financières respectives des parties et des besoins de l'enfant.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69df21accdc6046d4747f6a7

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Janvier 2025 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - RG n° 23/06133 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON

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CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea58

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

Madame Elise Z... épouse A... a également formé appel de cette décision le 4 octobre 2007.

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CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924d7

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

C/ Mme Elise Y... divorcée X...

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CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dff7

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Mouloukou X...et Elise Z...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Gabriel né le 18 août 2007.

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CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90753

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

RENNES) Rep/ assistant : Me Eliane GAVARD-LE DORNER, Plaidant (avocat au barreau de SAINT-BRIEUC) Du mariage de Monsieur Jean-Philippe X...et de Madame Fabienne Y...sont issus deux enfants : – Élise

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CA

Chambre 2 A

69f443f2cdc6046d472e99a7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Insurance company ltd (la société Elite Insurance).

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CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f848

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Antoine et Elise sont scolarisés dans des établissements privés, ce qui n'est pas remis en cause par Monsieur Y..., pour un coût mensuel total sur douze mois de 173, 00 € ; ils ont par ailleurs les besoins

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Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90949

Appel

12 juin 2013

12 juin 2013

Elysée) né le 08 Septembre 1951 à HOUAILOU (98816) demeurant...-98816 HOUAILOU Mme Mélanie A... veuve D..., soeur d'Elia Z... née le 17 Août 1943 à HOUAILOU (98816) demeurant...- M.

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CA

1ère Chambre

6684eac0a0de54ff609f7c92

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

PASCAL RAULT ET ELISE CLERC-BARNABE aujourd'hui dénommée SAS Elise CLERC-BARNABE, [B] [L] et Maxime BONNEVIE Sise [Adresse 4] Représentée par Me Vanessa MARTINVAL de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI

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