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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
659f998a3328fa00087a26d2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
décision attaquée devant une juridiction de première instance de [Localité 1] le 21 Avril 2023 Appelants : Madame [X] [I] Nom de naissance : [K], représentée par Me Séverine VALADE de la SELARL BARBIER
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69e9b073cdc6046d47382977
22 avril 2026
22 avril 2026
- a déclaré recevable l'action paulienne engagée par la SAS COMTESSE DU BARRY.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00880_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il est constant que la SARL Baby Junior a expressément accepté les rectifications notifiées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdb23503fe424b7f4995d6a
4 avril 2019
4 avril 2019
La société Maersk Line A/S a également consenti des reports de prescription à la société Entrepôts Transports Barbe jusqu'au 22 août 2017.
Source officielleChambre A - Civile
6620b8bdbd6a8f00086ab809
17 avril 2024
17 avril 2024
[X] supportera les dépens de l'incident, sans application à ce stade de l'article 700 du code de procédure civile au profit de la SAS Garage central Barbier Dubois.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00274_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
" et " rue du Barry ". 2.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00274_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
" et " rue du Barry ". 2.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01401_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société People and Baby a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler le titre de recettes n° 276 du 9 juillet 2021 émis par
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3175e2fbe7c90043812
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Par acte du 25 janvier 2018, le Centre communal d'action sociale a assigné la société Baby and People en résiliation de bail et expulsion.
Source officielleChambre Commerciale
64c35c50f01612d969deff1f
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Barbe en réparation du préjudice matériel de la société Solam et de la Sci Igos, . 85 % de la somme qui serait mise à la charge de la société Barbe en réparation de la perte d'exploitation de la société
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01998_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
D E C I D E: Article 1er : La requête de la société People and Baby est rejetée.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01994_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
demande tendant au versement de l'aide financière instituée par le décret du 27 juillet 2004 en reconnaissance des souffrances endurées par les orphelins dont les parents ont été victimes d'actes de barbarie
Source officielle4ème Chambre
626b8182d1fb03057d9a5230
28 avril 2022
28 avril 2022
De la société Barbe et Fouquet et de la société Pommereul. Formant appel incident, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02481_20230215
15 février 2023
15 février 2023
", " Petit Bargy " et " Jallouvre-Payre " ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01663_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
de nature à créer, en l'état de l'instruction, un doute sérieux sur la légalité des impositions les moyens tirés du caractère injustifié des motifs de rejet de la comptabilité de la SARL Pharmacie de Barby
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01668_20220908
8 septembre 2022
8 septembre 2022
de nature à créer, en l'état de l'instruction, un doute sérieux sur la légalité des impositions les moyens tirés du caractère injustifié des motifs de rejet de la comptabilité de la SARL Pharmacie de Barby
Source officielleChambre sociale
66ff85e6a4ff9ec259c09a5a
2 octobre 2024
2 octobre 2024
GENTLEMEN'S BARBER SHOP S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8affc
28 mars 2008
28 mars 2008
La société SAINTE BARBE AUTOMOBILES a pour activité le commerce et la réparation de véhicules automobiles.
Source officielleRéférés
6813050be66d7f6b7b71eda1
30 avril 2025
30 avril 2025
THE BARBERRR, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Dalil OUAHMED, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE AU REFERE
Source officielleChambre Premier Président
6719e51a5857dd64cbdaa720
23 octobre 2024
23 octobre 2024
VAILLS, avocat au barreau de Dieppe substituée par Me BARBIER Monsieur [N] [J] [Adresse 14] [Localité 8] représenté par Me Claire VAILLS de la SELARL BARBIER VAILLS, avocat au barreau de Dieppe
Source officiellePage 6 sur 208