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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02396_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions des Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Boudrot
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d3f
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Y... ... 55500 LIGNY EN BARROIS Représenté par Mr Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0b0
13 décembre 2007
13 décembre 2007
F 06 / 00071, section Industrie (Départage section) JUGEMENT DE DEPARTAGE PRONONCE LE 12 Juin 2007 Audience de plaidoirie le 24 Avril 2007 Monsieur Ugur X... ... 55500 LIGNY EN BARROIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0b1
13 décembre 2007
13 décembre 2007
F 06 / 00160, section Industrie (Départage section) JUGEMENT DE DEPARTAGE PRONONCE LE 12 Juin 2007 Audience de plaidoirie le 24 Avril 2007 Monsieur Daniel X... ... 55000 COMBLES EN BARROIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0b3
13 décembre 2007
13 décembre 2007
F 06 / 00146, section Industrie (Départage section) JUGEMENT DE DEPARTAGE PRONONCE LE 12 Juin 2007 Audience de plaidoirie le 24 Avril 2007 Monsieur André X... ... 55500 LIGNY EN BARROIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0b9
13 décembre 2007
13 décembre 2007
06 / 00205, section Industrie (Départage section) JUGEMENT DE DEPARTAGE PRONONCE LE 12 Juin 2007 Audience de plaidoirie le 24 Avril 2007 Monsieur Muammer X... ... 55310 TRONVILLE EN BARROIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e33a
28 juin 2011
28 juin 2011
Maison Chedarry Chemin Mondon 64520 BARDOS non comparant représenté par la SCP DE GINESTET DUALE LIGNEY, avoués à la Cour Madame Sylvie Y...épouse X...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01020_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01341_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02966_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les observations de Me Mainnevret, représentant Mme A et M. B.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01760_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02333_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02815_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - et les observations de Me Chaib, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02100_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Le rapport de Mme Barrois, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163a7a89e14e201140bd975
31 mai 2010
31 mai 2010
04038 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 31 MAI 2010 APPELANTE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE '[Adresse 6]'représenté par la SAS URBANIA LYON BARIOZ
Source officielle2ème Chambre
63104b774709e24f13d553b4
30 août 2022
30 août 2022
Non comparant, représenté par Me Marie-bénédicte PARA de la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL IN - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me BARRILE
Source officielleChambre Commerciale
64bb73440d42fcd969e7cedb
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Par ordonnance du 27 octobre 2020, le juge-commissaire près le tribunal de commerce de Blois a autorisé Me [Y] à accepter la proposition de la SAS Albert Besombes Moc Baril d'acheter la récolte sur pieds
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03359_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Le rapport de Mme Barrois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02353_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Barrois, - les conclusions de M.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01819_20230206
6 février 2023
6 février 2023
E C, représenté par Me Barioz, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Lyon du 11 mai 2022 ; 2°) d'annuler les décisions susmentionnées
Source officiellePage 6 sur 46