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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
67f0bc678f7cbd382f4d31ef
4 avril 2025
4 avril 2025
[J] [D] prolongeant sa rétention administrative ; Vu l'appel interjeté par Maître Luc BASILI venant au soutien des intérêts de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00025_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Marianne Genton représentant la commune de Glisy et de Me Luc Basili représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Chambre A
60339509b1394149f2544a74
18 mai 2017
18 mai 2017
Elle fournit également deux factures en date des 2 mars 2016 et 20 avril 2016 justifiant de ce qu'elle a acheté des légumes, des fraisiers remontants, du basilic en pot et du maïs petit grain.
Source officielle1ère chambre
686766ff7c03803a32c271fd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
avant décembre 2019 résultait d'une maladie dont la première constatation médicale était antérieure à la date d'effet de l'assurance, ni que l'aggravation de son état de santé engendrée par un AVC basilaire
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03704_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
L'accident vasculaire cérébral avec ischémie du tronc cérébral en rapport avec une thrombose de la partie haute du tronc basilaire que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eaf9
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Jugement rendu (e) le 07 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/ 00218 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier BAGLIO
Source officielle14e Chambre
6162cf6f8b4dc27576e7b751
20 décembre 2012
20 décembre 2012
MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : URSSAF DES BOUCHES DU RHÔNE Me Bruno MION avocat au Barreau de BREST Me Olivier BAGLIO
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe5b
12 novembre 2012
12 novembre 2012
APPELANTE LA SOCIETE CARIB CENTER Moudong Centre 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me Thierry AMOURET (TOQUE 95) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Elodie Y... ... 97123 BAILLIF
Source officielle5ème chambre sociale PH
6973622ccdc6046d476985c2
19 janvier 2026
19 janvier 2026
ENTREPRISE [7] Grosse délivrée le 19 JANVIER 2026 à : - Me EL MABROUK - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 19 JANVIER
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628d97
2 avril 2024
2 avril 2024
T&C STIGÜPP Grosse délivrée le 02 AVRIL 2024 à : - Me HUGUENIN- VIRCHAUX - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628d9b
2 avril 2024
2 avril 2024
T&C STIGÜPP Grosse délivrée le 02 AVRIL 2024 à : - Me HUGUENIN- VIRCHAUX - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628d9d
2 avril 2024
2 avril 2024
T&C STIGÜPP Grosse délivrée le 02 AVRIL 2024 à : - Me HUGUENIN- VIRCHAUX - Me BAGLIO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 02
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01258_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Guillaume Vandenberghe, premier conseiller ; - et les observations de Me Basili, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. Par sa requête, M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c8edd7dc5b777c90992df6
18 janvier 2023
18 janvier 2023
DU 14 SEPTEMBRE 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [M] [R] [Adresse 1] [Localité 4] concluant par Me Gérald CHALON de la SCP ACG & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Me Jehan BASILIEN
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63ca42639066fd7c90fc23b9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Localité 1] représentée, concluant et plaidant par Me Mohamed CHERIF de l'AARPI OMNES AVOCATS, avocat au barreau de PARIS ET : INTIME Monsieur [S] [T] [Adresse 2] [Localité 1] Me Jehan BASILIEN
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63bfb2385e2fbe7c9004355a
11 janvier 2023
11 janvier 2023
DU 16 DECEMBRE 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [T] [J] [Adresse 4] [Localité 1] concluant par Me Gérald CHALON de la SCP ACG & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Me Jehan BASILIEN
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c10564bf9fd47c90a1369c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
au barreau de REIMS substitué par Me Anne-Lise GOBLET de la SELARL GP AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS ET : INTIME Monsieur [K] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Me Jehan BASILIEN
Source officielle1ère Chambre
6215dc3c08b2bd79007cc2d6
22 février 2022
22 février 2022
CRENN de la SELARL SIAM CONSEIL, avocat au barreau de BREST Madame [Z] [N] épouse [F] née le 05 Avril 1953 à PLOUGUERNEAU (29880) 11 rue Kerliezec 29460 DIRINON Représentée par Me Basile CRENN
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26c
16 juin 2011
16 juin 2011
représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assistée de Me Didier BASILIOS, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 13 Mai 2011, tenue par Denise GAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5cd
27 avril 2012
27 avril 2012
Zac du Bac 97224 DUCOS représentée par Me Danielle MARCELINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Basilia Marie Josiane Y... ... 67000 STRASBOURG représentée par Me Lucien ALEXANDRINE,
Source officiellePage 6 sur 14