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4 001 résultats pour « Beauthier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20191515

Appel

31 décembre 2019

31 décembre 2019

copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant sa cliente incarcérée à la maison d'arrêt des femmes de Fresnes, après avoir été incarcérée à la maison d'arrêt de Beauvais

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162986e201c88caf8c4e181

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

L'expulsion de la société Beauty révolution international a eu lieu le 2 novembre 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd8953d

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

ARRET No SA ACC LA JONCHERE C / CPAM DE BEAUVAIS gh / pc COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet A SECURITE SOCIALE ARRET DU 04 SEPTEMBRE 2007 *************

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

663b162b88371d00085fd74d

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

. : Numéro : du : 06 Juillet 2022 N° RG 22/03283 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IP3I Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BEAUVAIS en date du 25 Avril 2019 dans l'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb16

Appel

8 décembre 2008

8 décembre 2008

Frédérique ... 60000 BEAUVAIS Partie civile, appelante, comparante, assistée de Maître BERTHAUD Thierry, Avocat au Barreau de BEAUVAIS et Maître BIGOT Christophe, Avocat au Barreau de PARIS, RAPPEL

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA01298_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

euros au principal ; - les moyens soulevés par la SARL Beauvais Prefa ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6163873e947dd77ae6de026f

Appel

22 juillet 2011

22 juillet 2011

autres locaux occupés par BEAUTY, qu'il y a, donc, un risque de conséquences manifestement excessives, - que le projet de liasse fiscale produit par BEAUTY n'est pas un document fiable, que ce document

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162c835b820aa60963d8478

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

[Z] [Y] et la société Euromiami Beauty Trade Inc à payer à M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65434af90147228318b9138a

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

OCTOBRE 2023 ************************************************************* N° RG 22/02379 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IOHD - N° registre 1ère instance : 22/00135 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6708c03b445a086e2bcedec3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[M] a donné à bail commercial à la société Beauty Market 94, ayant pour dénomination commerciale So Beauty One, représentée par son gérant, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c5294ea2c4236379079666

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

LA MAISON AUTO NETTOYANTE BEAUVAIS C/ [N] VA/VB COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET

Source officielle
CA

3ème chambre A

62c7ca7ecb8dca058e3e7c2d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Mme [D] a, par courrier recommandé du 30 janvier 2018, informé la société LR Health & Beauty Systems qu'elle résiliait le contrat aux torts exclusifs de la société LR Health & Beauty Systems avec effet

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2803029105dbedc070

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En vertu de ce contrat la société Beauty Success s'engage à consentir les droits d'exploitation dans un point de vente de l'enseigne Beauty Success et à fournir des prestations d'assistance en contrepartie

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

67f9f6ff190d73a10ce27de6

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Localité 1] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Assignant en référé suivant exploit en date du 27 février 2025 de la SARL DELTA HUISSIERS BEAUVAIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dafacdc6046d47d92441

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

pour le corps [produits de toilette] ; huiles essentielles ; extraits aromatiques ; produits de toilettes ; préparations nettoyantes et parfumantes ; préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61631f488007cf6451ddcc5c

Appel

16 février 2012

16 février 2012

siège Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués Ayant pour conseil Me Xavier BRUNET, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE SARL BEAUTY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

642e75b58b510604f5bc1dc2

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Par acte du 17 février 2021, la SCI Berthier a vendu les locaux dont elle était propriétaire à M. [Y] [R].

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

661f65fe2313f20008a52573

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

. : Numéro : 23/00366 du : 10 Janvier 2023 N° RG 23/00433 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IVBT Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de BEAUVAIS en date du 15 Décembre 2022 dans l'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87408

Appel

4 mai 2004

4 mai 2004

/JL COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre Section 2 ARRET DU 04 MAI 2004 RG : 03/00712 APPEL D'UN JUGEMENT du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS du 25 mars 2002 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d017

Appel

4 février 2009

4 février 2009

Rachid, né le 08 Mars 1966 à BEAUVAIS Fils de Saïd et de Z...

Source officielle

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