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5 138 résultats pour « Benjamin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6700d6f7836fac7141b7ea5c

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

inexécution Décision attaquée : n° F 20/00721 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation de départage de Creteil le 04 avril 2024 Appelante : Madame [P] [Z] épouse [E], représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd9488f

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

prix, ou des honoraires No RG 20/00042 - No Portalis DBVN-V-B7E-GCYN __________________________________________________________________________________ APPELANTE SARL AVANTAGE RH Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ea8

Appel

9 février 2016

9 février 2016

Benjamin Y..., alors âgé de 22 ans, était un client de la SNC LE CHIQUITO qui jouait plusieurs fois par semaine pendant le 1er trimestre 2012 et jusqu'au mois de mai 2012 des montants allant de 10. 000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da43

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

février 1993 à LUMBRES sans contrat préalable et quatre enfants sont issus de cette union : - Elodie, née le 11 mai 1992 ; - Adrien, né le 15 juillet 1994 ; - Caroline, née le 30 juillet 1996 ; - Benjamin

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68e5f002940fdbe4ba0777b1

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

par le Juge de la mise en état de [Localité 32] (RG 23/00664) Madame [U] [S] [Adresse 14] [Localité 4] Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, et Me David VATEL & Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92232

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Benjamin X... ... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Représenté par la SCP SULTAN-PEDRON-LUCAS-DE LOGIVIERE-RABUT, avocats

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f9b6c90a84a5e5f00169d7

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

SCI VAL DE SARTHE agissant poursuites et diligence s de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c84

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Non Comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 décembre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93183

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63c10515bf9fd47c90a135d1

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Société ALLO VITRES (RCS [Localité 5] 752.182.568 - radiée le 18 juin 2021), par transfert universel de patrimoine représentée par Me Thierry D'ORNANO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6629f36cdc6faf00095889b1

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du dossier 20240244 Monsieur [F] [T], représenté par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

6710aa64be64d7e5102450d0

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

dossier 43080 Intimés : Monsieur [Y] [O] Es-qualité de Mandataire judiciaire de la société AXIOME NOTAIRES désigné suivant jugement de sauvegarde en date du 8 décembre 2022, représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6a0d4e20cdc6046d4746563e

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684eb1ca0de54ff609f812a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[B] par la SELARL Benjamin Chapleau. - Cantonné le commandement aux fins de saisie vente délivré le 18 novembre 2022 à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1c0

Appel

5 février 2008

5 février 2008

aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 015062 du 19 / 07 / 2007 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle de LYON) Maître Hélène Z..., ès qualités d' administrateur ad' hoc des enfants Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4dbd3db21cbdd8d486

Appel

13 décembre 2010

13 décembre 2010

Yves Y... sont nés deux enfants : Benjamin le 8 septembre 1989 et Théo le 9 septembre 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd9246a

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

C/ Benjamin Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93164

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Benjamin X... et M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

671b35252edfb0b58c05e933

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO de la SELARL PRC AVOCAT, avocat au barreau de NICE - Me Benjamin KRIEF, avocat

Source officielle
CA

Chambre 4-5

671b35252edfb0b58c05e935

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO , avocat au barreau de NICE - Me Benjamin KRIEF, avocat au barreau de PARIS

Source officielle

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Journal officiel
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RBE ROUX BENJAMIN ENERGIE

SIREN 937681773GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

22/09/2026

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SELARL DOCTEUR BENJAMIN GARREAU

SIREN 922144498GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

22/09/2026

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BENJAMIN VIDIEU

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BENJAMIN AMOSSE LUTHIER

SIREN 920874393GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

22/09/2026

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