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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
615e0d65c25a97f0381f4d1d
25 février 2015
25 février 2015
Par jugement du 19 décembre 2013, le conseil des prud'hommes a débouté [G] [H] de l'ensemble de ses demandes et a laissé à sa charge les dépens de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d74a
15 février 2011
15 février 2011
financière et économique DEMANDERESSE à la SAISINE Madame Renée X... veuve Y... ... 29150 PORT-LAUNAY représentée par la SCP TAZE-BERNARD-BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e159
25 juin 2010
25 juin 2010
INTIME : Monsieur Sébastien X... ... 97122 BAIE-MAHAULT représenté par Me Seydou DIARRA, avocat au barreau de FORT DE FRANCE, postulant, et, Me Charles J.
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fed9
11 mai 2012
11 mai 2012
déférée à la cour : Jugement du Juge de l'Exécution, près le Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 05 avril 2011, enregistrée sous le no10/ 02388 APPELANT : Monsieur Saint Croix Charles
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035fcc718bd01620b72c679
19 janvier 2016
19 janvier 2016
d'instruire l'affaire, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président, Madame Nathalie AUROY, Conseillère Madame
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9c7
6 mars 2008
6 mars 2008
Sur la responsabilité de Mr Charles X... : En premier lieu, les raisons pour lesquelles les services de l'Inspection du Travail ont subordonné la poursuite des travaux à la mise en conformité du chantier
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9194c
16 juillet 2014
16 juillet 2014
76100 ROUEN ayant pour avocat Me Jean Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Groupement REUNION DES ASSUREURS MALADIES (RAM) prise en la personnne de son représentant légal en exercice 14, Rue Charles
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9b
6 mai 2008
6 mai 2008
Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
Q... , Charles Hélène Gérard Q..., Etienne Ange Roger Q..., Ignace Rose-Marie Q... , Edwige Octavie Q...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e635
12 septembre 2011
12 septembre 2011
plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 09 Mars 2011 Date de mise à disposition : 16 Mai 2011 prorogée jusqu'au 12 Septembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Charles
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9140a
17 février 2014
17 février 2014
Cinq enfants sont issus de leur union, tous majeurs : Charles (le 4 octobre 1976), Myriam (le 18 février 1979), Frédéric (le 6 juin 1980), Ruben (le 31 janvier 1987), et Alexandre (le 19 avril 1990).
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f07c058df3795388ea9aca
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Représentée par Me Charles HOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : J0098 INTIMÉES S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93948
31 janvier 2017
31 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e24
18 décembre 2013
18 décembre 2013
visioconférence, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 octobre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleChambre 1-7
66ff857fa4ff9ec259c0943f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
MARBRERIE DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Benjamin AYOUN Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d009
4 mars 2009
4 mars 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032acf7bfe28924900906c4
8 décembre 2017
8 décembre 2017
demeurant [Adresse 1] (ROYAUME UNI) Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté sur l'audience par Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60338b08e7c07d3e23451f33
23 mai 2017
23 mai 2017
Benjamin RAJBAUT, Président Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-1
6967ad94cdc6046d47477d8c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
° 2026/ 15 Rôle N° RG 21/10547 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHZQD [E] [N] [J] [W] épouse [N] C/ [H] [V] épouse [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b3413a8b69b32bf13c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Sur cette fiche figure dans la rubrique " tâches du jour " : " nettoyer groom et charnières. Aspiré couloir 4e étage ".
Source officiellePage 6 sur 10