BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.

BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.

Procédure devant la Cour : Par une requête sommaire, enregistrée le 21 juillet 2023, l'association Montgeron Environnement, représentée par le cabinet Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocats au

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre Madame Nelly CAYOT, Conseillère Madame

QBE EUROPE SA/NV - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET, greffier.

de Me Jean-Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 décembre 2010, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 février 2026 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Brunet

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 mai 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Brunet

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine BRUNET

Me Brunet et la Selas Etude JP n'ont pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative.

résultats de la session 2010 du baccalauréat général et technologique (premier et second groupes d'épreuves), du baccalauréat professionnel (épreuves obligatoires, facultatives et de contrôle), du brevet

Par un jugement du 14 mai 2024, le tribunal administratif de Montreuil a rejeté la demande de la SCI Brunetière.

La SCI CLOSERIE DE LA BRUZETTE, Suzanne X... veuve Y..., et Philippe Y... ont interjeté appel de cette décision. La société PERIMETRE n'a pas été intimée.

DBVV-V-B7J-JFOJ Affaire : [M] [U] C/ [P] [C] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET

L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 mars 2011, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Benoît PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R260 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET

Benoît PELLETIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R260 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 mars 2008, devant Monsieur Jean BRUNET