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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
697b0f12cdc6046d4712999a
28 janvier 2026
28 janvier 2026
d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Olivier BORGNIET, avocat au barreau de PARIS Appelants Mme [A] [J] veuve [H] Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI
Source officielleChambre 1-8
677f67bd8c38f76f7830346b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[X] [P] Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, Philippe COULANGE, Président
Source officielleChambre 1-3
680c6dc2fe1a38d696f20f7e
25 avril 2025
25 avril 2025
L'AUXILIAIRE Représentant : Me Christian SALOMEZ de l'ASSOCIATION RAYNE - SALOMEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI
Source officielleChambre 1-2
68df5f1438ac3a658931ddd5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MANON MOTORS dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-7
695e403a75782d5f0611cd3d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ASSOCIÉS, pris en la personne de Maître [B] [X] représentée par Me Franck BANERE de la SELARL CABINET FRANCK BANERE, avocat au barreau de GRASSE, Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI
Source officielleChambre Sociale
63a4016e3f67e905df3d28e3
16 mai 2022
16 mai 2022
Jugement au fond, du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire section commerce - de Pointe à Pitre, décision attaquée en date du 07 Octobre 2021, enregistrée sous le n° 20/00223 Nous, Gaëlle Buseine
Source officielleChambre Sociale
696f578bcdc6046d47f7c5b4
19 janvier 2026
19 janvier 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Gaëlle BUSEINE
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94335
3 décembre 2018
3 décembre 2018
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 octobre 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Gaëlle Buseine
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94382
17 décembre 2018
17 décembre 2018
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 novembre 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Gaëlle Buseine
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948ee
22 avril 2020
22 avril 2020
COUR d'APPEL de BASSE-TERRE ORDONNANCE DU 22 avril 2020 RG : 20/00346 Par devant Nous, Gaëlle BUSEINE, conseillère, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Basse-Terre
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b5e
29 octobre 2020
29 octobre 2020
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE No RG 20/00785 No Portalis DBV7-V-B7E-DH7R ORDONNANCE DU 29 octobre 2020 en matière de rétention administrative Par devant Nous, Gaëlle BUSEINE, conseillère, agissant
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94eab
21 juin 2021
21 juin 2021
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mai 2021, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Gaëlle Buseine
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
616250f4929f6bffa995b307
24 septembre 2013
24 septembre 2013
DOULET de la SCP A.K.P.R., à la Cour, toque : C2316 DÉFENDEURS AU DÉFÉRÉ Monsieur [P] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté et assisté de Me Francis MARTIN de la SCP SABBAH MARTIN BUSSON
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943b8
17 décembre 2018
17 décembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le-Goff, conseiller, présidente, Mme Gaëlle Buseine, conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac44
17 janvier 2008
17 janvier 2008
HIVERNA 9 BIS AVENUE DESAMBROIS, représenté par son syndic en exercice la SARL FORNASERO, demeurant SARL FORNASERO- 22 Rue de France- 06000 NICE représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9349f
31 août 2016
31 août 2016
né le 18 Mars 1949 à CIAMANACCE (20134) ... 20140 PORTO POLLO assisté de Me Louis BUJOLI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Blanche X...
Source officielleChambre 1-6
6780c0141c81fecf5743d915
9 janvier 2025
9 janvier 2025
née le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 15] de nationalité Française, demeurant [Adresse 9] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO
Source officielleOrdonnance sur requête
688312e29a4bcd46bcddb160
24 juillet 2025
24 juillet 2025
SARNIA, Représentés par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, tendant à être autorisé à assigner à jour
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943ba
17 décembre 2018
17 décembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseiller, présidente, Mme Gaëlle Buseine, conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2cd
29 février 2012
29 février 2012
personne de son représentant légal 9/ 11, Place du Colonel Fabien 75496 PARIS CEDEX 10 ayant pour avocat la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA et Me Louis BUJOLI
Source officiellePage 6 sur 64