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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fce4
11 octobre 2012
11 octobre 2012
-Mandataire liquidateur de la SA LACROIX FAVRE & DUPERY CARLI Société MANPOWER SAS SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES YVELINES MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63d22a8a9b3c8605deec1fb3
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par ordonnance du 17 décembre 2020, le juge de la mise en état, saisi par la société Carlap, a notamment rejeté l'exception de litispendance formée par la société Carlap ; rejeté les demandes de paiement
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab5
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Carlos Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e1
10 avril 2008
10 avril 2008
au répertoire général : 07 / 10060 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 mai 2007 rendu par le JUGE DE L'EXÉCUTION du TGI de PARIS-RG no 06 / 85721 (Mme DERYCKERE) APPELANTE SOCIÉTÉ SAN CARLO
Source officielle1ère Chambre
63b546d6c9018405dfcaacf3
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Dans le cadre de cette opération, elle effectuait un versement de 25 000 euros lesquels transitaient par le compte Carpa de Me [Z] [B], avocat de la société Servivac.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c205
6 mai 2008
6 mai 2008
Carlo Y..., demeurant ...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02195_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Carta, Reichen et Robert et M.
Source officielleRétention Administrative
668cd22cbbc9a118c6c63e27
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président, assisté de Mme Carla D'AGOSTINO, greffier.
Source officielleRétention Administrative
67189477d8ceca1cd7018e68
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Frédéric DUMAS, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Carla D'AGOSTINO, Greffier, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition
Source officielleRétention Administrative
67189477d8ceca1cd7018e6a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Frédéric DUMAS, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Carla D'AGOSTINO, Greffier, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition
Source officielleRétention Administrative
680331a7168408c19df97e47
18 avril 2025
18 avril 2025
L'affaire a été débattue en audience publique le 18 Avril 2025 devant Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Carla
Source officielle1ère Chambre civile
63b546bac9018405dfcaacb9
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[R] ès qualité) et la Carpa de [Localité 11] ont interjeté appel du jugement par déclaration en date du 27 mai 2022.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fde60e1ae10203c1b57cf4d
27 juin 2018
27 juin 2018
représentées par Me Anne-Constance D... , avocat au barreau de PARIS, toque : E0653 CAISSE DE REGLEMENT PECUNIAIRE DES AVOCATS DE L'ESSONNE (CARPA ESSONNE), prise en la personne de son
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878d0
31 mars 2005
31 mars 2005
Monsieur Y... déclare par ailleurs ne pas comprendre la différence faite par Monsieur X... entre la consignation du prix de vente à la CARPA et le dépôt d'une partie du prix à la CARPA, en soulignant que
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6347ac7029ffd2adfff4f459
12 octobre 2022
12 octobre 2022
00542 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBI4C Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Octobre 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY - RG n° F17/01640 APPELANTE SARL CARMA
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f70f
16 mai 2012
16 mai 2012
JOSE CARLOS ...
Source officielleChambre 1-6
6348fef363d497adffda3df1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[C] [U] qui circulait à bord de son véhicule quatre roues, assuré auprès de la société Carma assurances Carrefour (Carma).
Source officielle1ère Chambre
63b546d6c9018405dfcaacf1
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Mardi 03 Janvier 2023 N° RG 22/00787 - N° Portalis DBVY-V-B7G-G7MM Décision attaquée : Ordonnance du Juge de la mise en état de CHAMBERY en date du 19 Avril 2022 Appelantes Caisse CARPA
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85167
27 octobre 2000
27 octobre 2000
CARLO ERBA RÉACTIFS, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège Parc d'Activités des Portes Chaussées du Vexin 27 100 VAL DE REUIL représentée par la SCP ANNIE BASKAL, Avoué assistée
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd8516f
27 octobre 2000
27 octobre 2000
CARLO ERBA RÉACTIFS, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège Parc d'Activités des Portes Chaussées du Vexin 27 100 VAL DE REUIL représentée par la SCP ANNIE BASKAL, Avoué assistée
Source officiellePage 6 sur 390
PONTES DE SOUZA, Joanete Carla
31/07/2026
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CARLA
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 mai 2026, désignant liquidateur Selas Egide Prise en la Personne de Maître Brenac Alix 23 rue Delcassé 09000 Foix. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
31/07/2026
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DETRETEAUX, Carla
31/07/2026
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GUIRAUD, Patricia, Carla, (EI)
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du II de l'article L. 681-2 du code de commerce, , désignant mandataire judiciaire Me Yann Lefort Pour La Selarl MJ Lefort 207, rue Jean Jaurès Et 127 rue Aubenas - le Florus - 83600 Fréjus . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par l
31/07/2026
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BERTHIER, Ambre, Carla, Colette
30/07/2026
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