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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
679875dd5d0c5ebad4c058ea
27 janvier 2025
27 janvier 2025
barreau de TOULON DEFENDERESSE Madame [B] [H], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Tony FERRONI de l'AARPI TLM & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON, substitué par Me Kassandra LE BRIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917f8
17 juin 2014
17 juin 2014
Représenté par Me Gérard RADIX, avocat au barreau d'AUXERRE substitué par Me Caroline BEHAR, avocat au barreau d'AUXERRE, toque : E1610 INTIMÉE SNC PNEU LAURENT Prise en la personne de ses représentants
Source officielle17e Chambre B
60334a498cb8beba60d131bf
27 juillet 2017
27 juillet 2017
par la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE (17è) APPELANT Monsieur [G] [F] [Z] [O], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Didier BERGAMINI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Eloïse BRIE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6809c93a1f1ed98b447f4388
23 avril 2025
23 avril 2025
En outre, rouler avec un bras déplié abime rapidement les équipements mécaniques : le bras n'étant pas posé sur le fond du châssis, il se balance de gauche à droite engendrant la casse des vérins, des
Source officielle1ère chambre
63d37a8ad1bc2605de4b4a1f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
PRECISION ART DENTAIRE Grosse délivrée le 26/01/2023 à Me Caroline DEIXONNE à Me Patricia PERRIEN à Me Charles FONTAINE à Me Caroline RIGO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c444
13 juin 2008
13 juin 2008
.) - RG no 05/09847 APPELANTE Madame Emilienne Caroline Y... épouse Z...
Source officielleChambre 1-2
660f94e2a40f8b0008cb7189
4 avril 2024
4 avril 2024
COURTAGE DE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric BERGANT de la SELARL PHARE AVOCATS, Me Caroline CAUSSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle5e Chambre
5fd9e33a86b5ac22a8cdc550
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Caroline BON, Vice présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f97
18 janvier 2018
18 janvier 2018
représentée par Marie Pierre VEDEL SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Corinne BRIL de la SCP CAMILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant
Source officielleRétention Administrative
63465914c024d1adffef7494
11 octobre 2022
11 octobre 2022
APPELANT Monsieur [V] [Y] [L] né le 08 mars 1981 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité algérienne non comparant représenté par Me Caroline BRIEX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office
Source officielleRétention Administrative
63bd0ec10ab73d7c90739e2a
9 janvier 2023
9 janvier 2023
APPELANT Monsieur [H] [C] alias [R] [G] né le 22 Décembre 1993 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Caroline BRIEX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6970a4b0cdc6046d47176b26
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Représentée par Me Sandrine ZALCMAN de la SELEURL CABINET SANDRINE ZALCMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0485 INTIME Monsieur [P] [Y] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Caroline
Source officielle5ème Chambre
6620b8d0bd6a8f00086abb17
17 avril 2024
17 avril 2024
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [E] [D] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 5] [V] [Y] [Localité 2] Représenté par Me Michel LE BRAS
Source officielle1ère Chambre A
5fdd85e0b6577130f0bb53d0
6 septembre 2018
6 septembre 2018
représentée et assistée de Me Bérengère BRIBES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 16 Avril 2018
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 3 Octobre 2005c/Monsieur BOUDIAF Amar X
6253c959bd3db21cbdd88054
23 janvier 2006
23 janvier 2006
Caroline, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Appelant, LE MINISTÈRE PUBLIC, appelant, LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur Y...
Source officielle1re chambre sociale
63c8eededc5b777c90992f43
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Philippe de GUARDIA, Président de chambre Mme Caroline CHICLET, Conseiller Mme Florence FERRANET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ae7
9 novembre 2001
9 novembre 2001
X..., passagère avant du véhicule a expliqué qu'elle regardait la route et que subitement elle a entendu un choc du côté gauche de la voiture ; qu'elle a vu le pare-brise se fêler et a vu comme un pull-over
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01591_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Guillaume Toutias, premier conseiller, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Hubert Demailly, représentant le groupe hospitalier du Havre.
Source officielle3e chambre
6035f6bff8d0775c3a5f11d8
21 janvier 2016
21 janvier 2016
code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Novembre 2015 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique BOISSELET, Président, et Madame Caroline
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00844_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Frédéric Faïck, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 8 février 2024.
Source officiellePage 6 sur 25