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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
673c37d986fe4a38fb737cfa
25 juillet 2024
25 juillet 2024
La SARL Carrosserie Eliot est intervenue volontairement à l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd934a2
31 août 2016
31 août 2016
APPELANTE : Madame Carole X...
Source officielleCh. civile et commerciale
634507cf3d3abfadff7c79fa
6 octobre 2022
6 octobre 2022
-débouter la SARL Carrosserie Eliot de toutes autres demandes, fins et conclusions.
Source officielleOpp. Taxes
6031dbef7f0c83afcfc3e035
19 juin 2018
19 juin 2018
Taxes ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 19 JUIN 2018 N°2018 / 241 Rôle N° RG 17/10773 N° Portalis DBVB-V-B7B-BAVDL Carole X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f50f
18 avril 2012
18 avril 2012
Ainsi elle soutient que le bail dont se prévaut Madame Carole X... est nul et de nul effet pour être dépourvu de cause.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941b7
20 septembre 2018
20 septembre 2018
SARL M.A CARROSSERIE Agissant poursuites et diligence de son président domicilié [...]
Source officielleChambre 3-3
680b1db72c124f4fd8d6734e
24 avril 2025
24 avril 2025
Les dépens de l'incident seront mis à la charge de la SAS Carrosserie de la pomme. La SAS Carrosserie de la pomme sera condamnée à payer à M.
Source officielle2e Chambre
615e0e71c25a97f0381f5698
18 juillet 2013
18 juillet 2013
CARROSSERIE MOUTTET est devenue concessionnaire exclusive de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb25
20 juin 2008
20 juin 2008
La SARL Carrosserie B et M D... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleChambre A - Commerciale
64eedbfcbb2c32d969d351f0
29 août 2023
29 août 2023
- condamné la SARL Carrosserie Boiret à payer à la SA Aviva assurances la somme de 1 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SARL Carrosserie Boiret à payer
Source officielle3ème chambre A
653b5930502b828318c4e3d7
26 octobre 2023
26 octobre 2023
CARROSSERIE JOSE GARCIA C/ S.A.R.L. K'DENCE S.A.S.
Source officielleChambre 1 A
6363681f37e31b7f7444490d
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Le tribunal a, ainsi, retenu que la SAS Grenke Location n'établissait pas que la SAS La Carrosserie était anciennement dénommée Carrosserie Ouest Varois.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c49e
6 juin 2008
6 juin 2008
La commune appelante a dirigé son action en résiliation de bail contre la seule Mme Carole X... veuve Y....
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA04131_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Les demandes de la société Nouvelle Carolux s'y rapportant sont donc irrecevables. En ce qui concerne la fin de non-recevoir soulevée par la société Nouvelle Carolux : 10.
Source officielleChambre 1-2
66878c9d05d6f7f678d48eae
4 juillet 2024
4 juillet 2024
des ouvrages constituant un local de carrosserie édifié sur la parcelle appartenant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4ee
18 avril 2012
18 avril 2012
BNP PARIBAS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Carole Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac59
12 mars 2008
12 mars 2008
CHEVALLIER Carol Y... C / CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DU TARN D. R. A. S. S.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
668397db8da90185712ea36f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Par déclaration au greffe du 15 juin 2022, Monsieur [D] [W] a relevé appel du jugement intimant la société Carrosserie [J].
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb7d
27 septembre 2012
27 septembre 2012
A nouveau le 8 janvier 2010, la société Carole Franck a convoqué M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f53
22 juillet 2021
22 juillet 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/07/2021 la SCP THIERRY GIRAULT Me Anne CARROGER Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 22 JUILLET 2021
Source officiellePage 6 sur 580
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