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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
656ecc7c7f8252831877735d
2 octobre 2023
2 octobre 2023
CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, chargé du rapport, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Monsieur Abdel Karim CHAOUCH
Source officielle1ère Chambre
656ecc857f82528318777384
2 octobre 2023
2 octobre 2023
les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente, chargée du rapport, et Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Abdel Karim CHAOUCH
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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29 avril 2022
29 avril 2022
Barreau de RENNES et par Me Bruno ROPARS, Avocat plaidant du Barreau d'ANGERS INTIMÉ et appelant à titre incident : Monsieur [T] [W] né le 13 Mai 1980 à NANTES (44) demeurant 32 rue de la Chabossière
Source officielle1ère Chambre section B
635cc33f0d69e87f74e6bfdf
27 octobre 2022
27 octobre 2022
F] [Y] au paiement de la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la même au paiement des entiers dépens dont distraction au profit de maître Gérard Chabot
Source officielleChambre sociale
616301444c6681071edf66dd
23 février 2012
23 février 2012
Localité 4] comparante et assistée de Maître MAIRE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Entreprise GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître CHABOT
Source officielle1ère Chambre
656ad7fab223df8318011032
2 octobre 2023
2 octobre 2023
CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, chargée du rapport, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Monsieur Abdel Karim CHAOUCH
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02614_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Alors que l'étude d'impact souligne que la vallée de la Manse, située au plus proche à 350 mètres de l'éolienne E1, est riche en poisson chabot, apprécié des cigognes noires, la société Parc éolien de
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60327e43963afdb244d07335
23 janvier 2018
23 janvier 2018
de PARIS INTIMEE SA BNP PARIBAS [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : B 662 042 449 représentée par Me Aurélie FOURNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0372 substitué par Me Marine CHABOT
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c709
26 juin 2008
26 juin 2008
une voie de fait et que la COMMUNE DE BAILLEVAL en doit donc réparation des conséquences dommageables ; Attendu que, ainsi que le tribunal l'a justement relevé, le rapport d'expertise de Pierre de CHABOT
Source officielle1ère Chambre
656ad7fbb223df8318011036
2 octobre 2023
2 octobre 2023
CUNIN-WEBER, Président de Chambre, chargée du rapport, Monsieur Jean-Louis FIRON, Conseiller, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Monsieur Abdel Karim CHAOUCH
Source officielleChambre A - Commerciale
62c5294fa2c423637907966e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas BEDON de la SELARL DELAGE BEDON LAURIEN HAMON, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Gérard CHABOT
Source officielleChambre A - Civile
65bb44d21712fc000885e7bf
16 janvier 2024
16 janvier 2024
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Philippe RANGE de la SELARL LEXCAP, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 22N00121 et par Me Gérard CHABOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
67ee19536cff766e94e388f6
2 avril 2025
2 avril 2025
non-concurrence, conformément au calcul établi, soit 60.972,35 euros ; condamner, à titre principal, la société au versement de la somme de 9.153.034,02 euros de dommages et intérêts pour perte de chanche
Source officielleChambre Sociale
64df09cd87e994d96965186a
17 août 2023
17 août 2023
retour le 24 juin 2019 à 7h35 pour la location de tentes canopy pliables référencées TEN3X6 et CANOPY, de tables rectangulaires référencées TABREC, de chaises pliantes en tissus bordeaux référencées CHABOR
Source officiellePage 6 sur 6