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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02480_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
mémoires complémentaires enregistrés le 24 août 2020, le 18 septembre 2020 et le 13 mai 2022, non communiqué, le conseil régional de l'ordre des architectes d'Auvergne-Rhône-Alpes, représenté par Me Chanon
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04470_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Chanon, rapporteur public, - et les observations de Me Sinard représentant M. B et de Me Castagnino représentant la commune de Nîmes. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00056_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
Chanon, rapporteur public, - les observations de Me Susini, représentant la société Probat et de Me Peres, représentant M. A... et la SCI Florence. Une note en délibéré présentée pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aac6
20 février 2008
20 février 2008
(Gérant) assisté par Me Jean-Marie CHANON (avocat au barreau de LYON) INTIME : Monsieur Serge Y... ...
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05221_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Chanon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879f8
27 octobre 2005
27 octobre 2005
Siège social : ZI du Puits Charles Chanat 42230 ROCHE LA MOLIERE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par Maître GUILLARD, Avocat, (SAINT-ETIENNE) CPAM DE SAINT-ETIENNE Siège social :
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603773e6c068eb4fe4426570
20 mars 2015
20 mars 2015
scores, d'une collection de référence d'un minimum de 35 enregistrements d'une durée supérieure ou égale à 90 secondes de 35 individus masculins corsophones de même tranche d'âge que le demandeur, chantant
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
64422a03d2fa6fd0f8040595
20 avril 2023
20 avril 2023
DEMANDEUR A LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur [R] [D] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO, avocat au barreau d'ESSONNE DÉFENDEUR A LA SAISINE
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e71
6 février 2007
6 février 2007
représentée par la SCP BASKAL-CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO, avocat au barreau de l'ESSONNE de la SCP SAID-LETIOT-MONTEIRO-BONNIER, Maître Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d2
21 novembre 2011
21 novembre 2011
. ***** EXPOSÉ DU LITIGE : Isabelle Y... et Christophe Z... ont contracté mariage le 18 juin 2004 à Chassieu, après qu'un contrat de mariage ait été reçu par maître C..., notaire à Chaponnay.
Source officielle2ème Chambre
65b361a61d7564000872de7e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Localité 5] Mme [H] [F] épouse [O] de nationalité française [Adresse 11] [Localité 5] représentés par Me Pauline Caserta, avocat au barreau de Valence, postulant, plaidant par Me Florian Chanon
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02955_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
Chanon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03382_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Par deux mémoires en défense enregistrés le 19 mai 2021 et le 3 décembre 2021, le centre hospitalier de , représenté par Me Leleu (SELARL Chanon Leleu associés), avocat, conclut au rejet de la requête
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00452_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Chanon, rapporteur public, - et les observations de Me Seuvic-Conroy, représentant l'association Préface et de Me Repolt, représentant M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02416_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Par mémoire enregistré le 10 mars 2025, la commune de Jons, représentée par Me Leleu (SELARL Chanon Leleu associés), conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de la SCI La Lune
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19MA03926_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
Chanon, rapporteur public, - et les observations de Mme B... et de Me Goze, représentant la SAEM Somimar.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19MA04748_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Chanon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme C a été embauchée le 16 janvier 1992, au sein de la société Disfrais située à Avignon pour occuper un poste d'opératrice de saisie.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05548_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Chanon, rapporteur public, - et les observations de Me Akacha substituant Me Soler, représentant la Sarl Dexser. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e85
15 novembre 2001
15 novembre 2001
CONTRADICTOIRE NOM DES PARTIES CONFERENCE DES B TONNIERS dont le siège se trouve 12 place Dauphine 75001 PARIS représentée par la SCP JOURDAN - WATTECAMPS, avoués à la Cour Assisté de Me Jean-Marie CHANON
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917d5
12 juin 2014
12 juin 2014
toque : A0372 substituée par Me Laurence PENAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : D0424 INTIMEES Madame Patricia X... ... 91390 MORSANG SUR ORGE comparante en personne, assistée de Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officiellePage 6 sur 14
COMPTOIR DE CHANONAT
29/04/2025
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CHANONAT, Gilbert, Michel, CHANONAT
28/01/2025
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CHANONAT, Thierry
Jugement modifiant le plan de redressement — jugement modifiant le plan de redressement par continuation de l’activité arrrêté les 16 octobre 2018 et 12 mars 2019 en ce que la durée dudit plan initialement prévue sur quinze ans est fixée sur dix-sept ans avec versement de la deuxième annuité échue au 16 octobre 2020 en un seul versement reporté au plus tard dans le mois qui suit le jugement à intervenir, réduction du pourcentage du passif des troisième et quatrième annuités et report du solde de
20/05/2021
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ECURIE THIERRY CHANONAT, CHANONAT, Thierry
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement par continuation de l’activité pour une durée de 15 ans, prononçant l’inaliénabilité du fond agricole, à savoir l’écurie Thierry CHANONAT, pendant toute la durée du plan de continuation, donnant acte à M. CHANONAT de son engagement d’affecter, en cas d’issue favorable du procès contre la SCI CELGAY, les sommes au paiement des créanciers du plan - Date de cessation des paiements : 10 février 2017 - Commissaire à l’exécut
30/10/2018
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CHANONAT, Thierry
Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Pau le 4 août 2017 où les réclamations seront recevables dans le délai de trente jours à compter de la date de la présente publication ; RG n° : 17/00007
06/09/2017
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