Par une ordonnance du 20 septembre 2024 dont la commune de Cheval-Blanc relève appel, le juge des référés du tribunal administratif de Nîmes a rejeté sa demande.

SOLLIER de la SCP SOLLIER/ CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER SA MAAF ASSURANCES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés ès-qualité audit siège Chaban

[P] en qualité d'administrateur provisoire de la société Le fer à cheval.

Monsieur Michel X... qui savait que le cheval ne courait plus n'a ni payé les factures en retard ni proposé de reprendre le cheval.

[F] étaient copropriétaires de plusieurs chevaux.

; - le produit de la vente du cheval « Uncommonmail » ne relève pas des bénéfices industriels et commerciaux et doit être rattaché aux bénéfices agricoles ; - la prise en pension de chevaux ne relève

Lors de leur séparation, ses parents ont restitué à l'appelante ses quatre chevaux et M.

Le 3 août 2018, un plan de cession de la société Etablissements Henri Cheval a été adopté par le tribunal de commerce.

X... responsable de cet accident en sa qualité de gardien des trois chevaux. Considérant que la compagnie AGF n'assure que le cheval de M.

X... responsable de cet accident en sa qualité de gardien des trois chevaux. Considérant que la compagnie AGF n'assure que le cheval de M.

de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assisté de Mme CHEVALIER

[S] [G] [U], a acquis, moyennant le prix de 850 euros, un cheval de loisir.

par le risque d'un trouble à l'ordre public ; - la mesure de police prise est plus contraignante que la création du chenal demandée ; la création du seul chenal autorisé par l'arrêté contesté est une

L'expert rappelle que le cheval avait souffert d'un post-opératoire lourd et difficile.

Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Jonquet, représentant la SCI La ferme du cheval noir. Considérant ce qui suit : 1.

Elle demande à la cour, statuant à nouveau, de : A titre principal : -dire et juger que le sinistre décès du cheval étend intervenu après la faim du contrat d'assurance, la garantie décès du cheval souscrite

LE CHEVAL D'ARGENS S.A.R.L.

[K] [E] ; - condamner la société SCI du Cheval Blanc à payer à Mme [M] [U] épouse [E] et M.

A, qui a pour activités principales l'élevage et l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2018, 2019 et 2020 des gains versés par la société d'encouragement à l'élevage du cheval

Les appelantes indiquent que le cheval AS DE PIQUE est un cheval d'école expérimenté, de nature sociable et calme, utilisé par des groupes d'enfants et des personnes handicapées et particulièrement adapté