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145 résultats pour « Christian AMIGUES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

615e0e64c25a97f0381f55ec

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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CA

8ème chambre

630710897786aac563f27591

Appel

24 août 2022

24 août 2022

l'instruction : 08 Juin 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 08 Juin 2022 Date de mise à disposition : 24 Août 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Christine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6162886bdafa129e39951814

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

Christian FAUQUÉ, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c91ac4f3eafe9fcf075fd7

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63c8edeedc5b777c90992e22

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Catherine MULLER, conseillère faisant fonction de présidente, et par Christine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65b36b658c0355000835f66a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Décembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule ALZEARI, présidente Monsieur Eric LEGRIS, président Madame Christine

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a22653ccdc6046d4739674c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 avril 2026 en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Madame Christine

Source officielle
CA

15e chambre

6033431fc63a77b37b344e75

Appel

2 août 2017

2 août 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, faisant fonction de président Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fde06f442297da65a86bc35

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

Bien que le bulletin de livraison ne comporte pas le nom de Christophe X... mais celui de Christian E..., VRP, l'intimé ne conteste pas avoir été destinataire de cette commande.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603507ca9d35aa345b939b07

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

RG n° 2012051673 APPELANT Monsieur [D] [R] Né le [Date naissance 1]1945 à [Localité 1] (TOGO) [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] CÔTE D'IVOIRE Représenté par Me Christian

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CA

1ère chambre civile A

61631f538007cf6451ddcd94

Appel

2 février 2012

2 février 2012

représentée par la SCP LAFFLY - WICKY assistée de la SELARL CABINET RATHEAUX SELARL, avocats au barreau de LYON INTIMEES : SA LA REDOUTE [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Maître Christian

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94feb787c4000862f6eb

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

chambre, Présidente de formation Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre Madame Séverine MOUSSY, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Marie-Christine

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

651d02b7fe8d588318c1ad42

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

2020F00907) par le Tribunal de Commerce de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 24 juin 2021 APPELANTE : Madame [U] [O], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Christine

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CA

Chambre sociale

65449d1ec71a6a83181c8d92

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

DIEZE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Christine ARANDA de la SELARL LF AVOCATS,

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CA

Chambre 5 B

63be636713ef607c90ab6468

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Chambre 5 B N° RG 21/01090 N° Portalis DBVW-V-B7F-HQMV MINUTE N° Copie exécutoire à - Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS

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CA

Pôle 2 - Chambre 5

6036fc8ebc54ce979a1f09ce

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANÇOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE

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CA

Chambre 4-5

63ca41f89066fd7c90fc22a7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

RPCE (REALISATIONS PROFESSIONNELLES DE CABLAGE ELECTRONIQUE) C/ [Y] [R] Copie exécutoire délivrée le : 19/01/23 à : - Me Christine CASABIANCA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60373cf42fe4e7191b51fcb2

Appel

15 mai 2015

15 mai 2015

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Madame Valérie GERARD, Conseillère Madame Madeleine

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CA

2ème Chambre

67f0bc548f7cbd382f4d3135

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

RCS de PARIS sous le n° 450 275 490 dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christian

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CA

Pôle 2 - Chambre 5

603543864f38ee6d26a91355

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Avril 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian

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