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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1cf
27 mars 2009
27 mars 2009
LABORATOIRE ANDRÉ LESCAROUX C / Mme Christine Y... Mme Martine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edf1
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Stéphane Paul Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e50b
16 décembre 2008
16 décembre 2008
d'inscription au répertoire général : 08/ 00490 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 DECEMBRE 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 07/ 00281 APPELANTE : Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b6
21 février 2011
21 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Février 2011 APPELANTE : Mme Christiane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92270
10 avril 2015
10 avril 2015
Ahmed Y... au conseil de Mme Christine X... du 2 novembre 2009 porte engagement de sa part de rembourser l'intéressée, mais conteste le montant de la somme réclamée, - l'attestation de Mme Christiane Z
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3fe
30 juin 2011
30 juin 2011
né le 06 Janvier 1973 à SAINTE COLOMBE (RHONE) ... 69420 AMPUIS représenté par Maître Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de la SCP VACAVANT-THOIZET, avocats au barreau de VIENNE Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9db
21 mars 2011
21 mars 2011
* * * * * Patrick X... et Christelle Z... ont contracté mariage le 1er juillet 1995 à PREVESSIN-MOENS, sans contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c73
31 octobre 2013
31 octobre 2013
C/ Me Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed69
21 décembre 2011
21 décembre 2011
G : 11/ 01083 Monsieur Christian X..., gérant de la SARL LE NID C/ Maître Christian Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60321db9e3fccb551a8d3967
12 avril 2018
12 avril 2018
BEER, avocat, toque E107 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d7e
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Christophe Z...à Mme Francine X..., épouse Y..., Mme Christiane A..., épouse B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fec8
29 novembre 2012
29 novembre 2012
de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Madame JEAN a été entendue en son rapport, Maîtres RAYNAL et COUDAMY, avocats ont été entendus en leur plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deb4
23 mai 2011
23 mai 2011
Christian DE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f00
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Christian X..., les consorts X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b57
16 octobre 2014
16 octobre 2014
MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a8d
19 novembre 2015
19 novembre 2015
ENTRE : Monsieur Christian X... ... 86000 POITIERS Représentant : Me Marie-christine PLAT de la SCP LACOSTE-PLAT-MAISSIN, avocat au barreau de POITIERS SA CLINIQUE DU FIEF DE GRIMOIRE 38,
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e8c
15 janvier 2015
15 janvier 2015
MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92adf
23 novembre 2015
23 novembre 2015
RG N : 15/ 00108 AFFAIRE : Mme Christelle X... M.
Source officielleChambre Sociale
5fdd446f8f38a9aca8208a49
25 septembre 2018
25 septembre 2018
Christian A... et des préjudices personnels des ayants droit.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f3
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Christian Y...ès qualité de mandataire liquidateur de la Sté VSP FRANCE GS/ MCM Grosse délivrée à Me Hélène LEMASSON, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET
Source officiellePage 6 sur 1959