CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 051 résultats pour « Christophe DURLOT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0dc

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Mario Christophe A... C/ M. Laurent B..., CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES D'OC "GROUPAMA" venant aux droits de la CRAMA DES PAYS VERTS, C.P.A.M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ECTES FRANCAIS LA S. A. R. L. MARTY ARCHITECTES ET ASSOCIESc/Monsieur Denis X

6253cc8abd3db21cbdd906fb

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

Cependant, la société Christophe Y...ès-qualités, qui relève que la créance revendiquée par M. X... et la société civile immobilière X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dcbd3db21cbdd89632

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

La SA GOODYEAR DUNLOP TIRES FRANCE conclut au rejet des demandes adverses.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89acc

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

05 / 03090-05 / 02503 Madame Nadine A... ... 95610 ERAGNY Monsieur Alain B... ... 95130 LE PLESSIS BOUCHARD Monsieur Christophe C... ... 92230 GENNEVILLIERS Madame Mireille

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

671b354e2edfb0b58c05ea93

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[Y] confirme d'ailleurs avoir eu à vivre chez lui durant trois ou quatre mois à ces fins.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c7d

Appel

10 décembre 2003

10 décembre 2003

ARRET N°789 SA DUNLOP FRANCE C/ X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93fbd3db21cbdd87b83

Appel

3 janvier 2006

3 janvier 2006

une activité salariée durant les mois de vacances universitaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d918

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

juridictionnelle totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10459 du 26/ 10/ 2010 représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Samira DENFER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Christophe

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT01329_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 mai 2021, la SARL Elos, prise en la personne de son mandataire ad hoc, Me Christophe Bidan, administrateur judiciaire, et représentée par

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6867611fc173dff6a7933724

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Y] ne démontre s'être vu impartir, durant ces périodes, aucune tâche.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

66274ef7c1c6ed00087b3d65

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

[Z] [N] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 4] (ALGERIE), élisant domicile au Cabinet de son Conseil Me Jean-Christophe - TYMOCZKO, [Adresse 2] ; Non comparant ; Représenté par Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ab3

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Christophe X... C/ Mme Nathalie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2d6

Appel

18 février 2008

18 février 2008

Par acte du 02 août 2002, Me Christophe Y... , mandataire liquidateur, faisait assigner M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6688de6f676b73dd81b972a4

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8ce

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

Christophe X... dans sa note en délibéré du 10 avril 2012, Déboute M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63104bb94709e24f13d55466

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Christophe BACONNIER, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Christophe BACONNIER, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f042

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Selon contrat du 22 septembre 2006 un contrat d'agent commercial a été signé entre " Christophe Y...Consultant " et " MB Conseils (Mathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e42d

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

, que Monsieur Jean-Christophe X..., sous couvert de la Société JCG FINANCES, a démarché de manière systématique la clientèle de la Société L'EPI.

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f403c09105db6c0582

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

, immatriculée au RCS d'Orléans n° 482374378 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86ce1

Appel

16 décembre 2004

16 décembre 2004

Nä 03/07859 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A. LAPEYRE ...

Source officielle

Page 6 sur 153

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.