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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94039
8 juin 2018
8 juin 2018
X... né le [...] à FONTENAY AUX ROSES (92) demeurant [...] (Haute-Corse) Représenté par Me Estelle Y..., avocat au barreau de PARIS Assisté sur l'audience par Me Denis Z... de l'AARPI A...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6360ca563c369c7f74996ee6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Ordonnance du 02 Décembre 2021 -Juge des contentieux de la protection de SUCY EN BRIE RG n° 1221001093 APPELANT Monsieur [B] [L] [Adresse 3] [Adresse 3] né le 30 Mai 1968 Représenté par Me Rosa
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6700d6f5836fac7141b7ea2c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Mme [X] [I] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMES Monsieur [E] [V] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Dany ROSSI
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d1
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller
Source officielleService des Référés
659f96463328fa00087a2544
10 janvier 2024
10 janvier 2024
représentée par Me Jean-baptiste DURAUD de l'AARPI FAURE-BRAC ET DURAUD AVOCATS, avocat au barreau de HAUTES-ALPES substituant Me Maud BARBEAU-BOURNOVILLE de la SCP COULOMBIE-GRAS-CRETIN-BECQUEVORT-ROSIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a315
7 février 2008
7 février 2008
LV ET CO et LV ET CO venant aux droits de la société CIRTES ... 75016 PARIS Monsieur Gérard B... ... 75016 PARIS Madame Annick C... ... 92260 FONTENAY AUX ROSES représentés par la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd93986
3 février 2017
3 février 2017
.-92260 FONTENAY AUX ROSES Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Denis EVRARD de la SCP EVRARD & ASSOCIES, avocat au barreau de SENS INTIMÉES SA PROPHAL prise en la personne de
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e90
22 décembre 2017
22 décembre 2017
né le 25 Février 1964 à FONTENAY-AUX-ROSES (92260) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f4a
19 novembre 2003
19 novembre 2003
et GARCHES, sur le stade Victor DURET à VAUCRESSON, Olivier B..., joueur de l'équipe de LA HAY LES ROSES, recevait un coup dans la figure après un regroupement, porté selon lui par X.
Source officielle5e Chambre
64b0ec3ccc47fa05db2fc52e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DEPARTEMENTALE DE L'AUTONOMIE, Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Février 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 3] N° RG : 21/00107 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923a7
7 mai 2015
7 mai 2015
Grande Instance de PARIS-RG no 12/ 06771 APPELANTE SCI DE BELLEVUE prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 315 563 304 ayant son siège au 3 rue de Bellevue-94240 L'HAY LES ROSES
Source officielle4ème Chambre
670f585d4ad0d5ee7d7e5d8c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Carmen DEL RIO de la SELARL RODAS
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032f04771cec8642536a970
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielle3e Chambre A
615e0d2dc25a97f0381f4c22
26 février 2015
26 février 2015
naissance 1] 1951 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me André DEUR, avocat au barreau de NICE substitué par Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938d1
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Florence GENET-SAINTE ROSE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0187 INTIMÉE SARL FINANCIERE ET FONCIERE DES VICTOIRES prise en la personne des ses
Source officielle1ère Chambre
6032df8d69048d53beb67d3c
14 novembre 2017
14 novembre 2017
Monsieur CASTAGNE, en application des articles 786 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Madame ROSA SCHALL et en a
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6803319f168408c19df97df3
18 avril 2025
18 avril 2025
Greffier lors des débats : Séverine ROMA, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61624d65ed30a8f561738252
21 janvier 2014
21 janvier 2014
DEMANDEURS AU RECOURS : Monsieur [R] [X] [V] [P] [Adresse 4] [Localité 1] SUISSE représenté par Me François TEYTAUD, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : J125 assisté de Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e46e
6 juillet 2011
6 juillet 2011
débattue à l'audience publique du 09 mai 2011, où elle a été mise en délibéré au 06 juillet 2011, successivement prorogé au 06 juillet 2011, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9405c
15 juin 2018
15 juin 2018
Christophe DECAIX, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 6 sur 18
rosa, christophe
12/07/2026
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DO ROSARIO, Christophe Arthur
30/01/2025
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ROSALILIA, TREMEAC, Michael, Christophe
23/04/2024
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BOULANGERIE ROSA, PAGET, Christophe
Acte en date du 14/12/2022 enregistré au Nantua le 16/12/2022 sous le numéro 2022 00077833
27/04/2023
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ROSALILIA, TREMEAC, Michael, Christophe
31/03/2023
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