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5 115 résultats pour « Chrystel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

66235accaec0e60008fe99af

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

CLABAUX- DUWIQUET ; ARRÊT : contradictoire, rendu ce jour par mise à disposition publique au greffe par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe03

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE Le mineur Thomas Y... est né le 29 décembre 2001 à MARSEILLE (13), de l'union de Lionel Y... avec Christelle X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eb0

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

RG N : 11/ 01118 AFFAIRE : Christelle Z..., Régis X...

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a8ff6303029105dbedc21c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, président de chambre, chargé du rapport, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats et du prononcé: Madame Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ae

Appel

19 mai 2014

19 mai 2014

C/ Mme Christelle Y... épouse Z..., M. Arnaud Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c35

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

No RG : 07 / 05211 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Mineurs ARRET DU 19 NOVEMBRE 2007 No 328 / 07 APPELANT : Mme Christelle X... ... 59650 VILLENEUVE D'ASCQ Comparante et assistée

Source officielle
CA

Rétentions

69e708cacdc6046d47fa38ed

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté [S] [A] interprète en langue peulh qui a prêté serment et de Maître Christelle

Source officielle
CA

Rétentions

6a0d47eccdc6046d47457b0e

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté de Maître Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ecb

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Christelle X... Jean Luc X... Joël X... Zéphir X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcb9

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Rôle No 06 / 20850 Christel X... épouse Y... C / Compagnie d'assurances MEDICAL INSURANCE COMPAGNY Thierry Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c838

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

DISTRIBUTION CASINO FRANCE à indemniser Mme Christelle Y... épouse Z... des dommages subis du fait de l'accident du 26 juillet 1993.

Source officielle
CA

3ème chambre A

60324a3169701c80170043d6

Appel

8 mars 2018

8 mars 2018

de l'article L.134-1 et suivants du code de commerce, - jugé que E&R et CGM étaient liées par un contrat d'agence commerciale, - déclaré recevable la demande de E&R, - s'agissant de l'affaire Chrystal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a3f

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Auditionné par les enquêteurs, il reconnaissait rapidement les faits dénoncés par Christelle A... (D17).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a57b

Appel

14 juin 2007

14 juin 2007

1 ARRÊT DU 14 / 06 / 2007 * * * No RG : 06 / 06433 Jugement (No 06 / 2805) rendu le 03 Octobre 2006 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : FB / MC APPELANTE Madame Christelle

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CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f2e

Appel

22 février 2016

22 février 2016

RG N : 15/00623 AFFAIRE : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CHU C/ Jean-Jacques X..., Christelle X... veuve Y..., Stéphane X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9316f

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

le juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 25 mars 2016 suivant déclaration d'appel reçue le 12 Avril 2016 ENTRE : APPELANTE Madame Christelle

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CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de7e

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

le 21 Mars 1969 à PRADES (66500) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie MAURICE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Christèle

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CA

Cour d'Appel

6253c97dbd3db21cbdd88793

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

Christelle Z... présentait Mounir X... comme étant le " chef de bande ", travaillant avec Maurade B....

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CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91021

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Christelle A... ... 11300 LIMOUX Appelante, non comparante ET Monsieur Michel X...

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CA

Cour d'Appel

6253c90bbd3db21cbdd87169

Appel

28 septembre 2004

28 septembre 2004

Jean-Pierre X... déclare, dans la lettre qu'il a adressée au service d'aide juridictionnelle et qui a provoqué la saisine de la Cour, avoir "procédé au dépôt du dossier de Maître Edwige Y... loco Maître Christelle

Source officielle