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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9022a
5 février 2013
5 février 2013
Clemens X... C/ Mme Margot Johanna Aleida Y...épouse X...
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_20TL01347_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
par lequel le préfet de l'Hérault a autorisé les travaux à entreprendre par la société Décathlon SA pour l'aménagement de l'opération " Lotissement Multi-Activités Oxylane " de la commune de Saint-Clément-de-Rivière
Source officielleCour d'Appel
6253cae8bd3db21cbdd8c6f2
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Selon l'expert, un clapet anti-retour destiné à prévenir tout risque de refoulement a été installé par la commune sur l'installation sanitaire de l'immeuble après le sinistre.
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f33e
21 mars 2012
21 mars 2012
Par jugement réputé contradictoire du 28 juillet 2009 assorti de l'exécution provisoire, le tribunal de grande instance de BASTIA a : - déclaré le docteur Clément A..., la Polyclinique MAYMARD et son
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
668cd24cbbc9a118c6c63fbd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EXPRO, JCP d'[Localité 2]-[Localité 1] le 26 Mars 2024 Appelants : Monsieur [W] [J] [Z], représenté par Me Clément HERERA, avocat au barreau de PARIS Madame [K] [F] épouse [Z], représentée par Me
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6438f357a942a604f5e93846
13 avril 2023
13 avril 2023
de toutes ses demandes, fins et conclusions - condamner la société Laboratoire Clément aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89927
28 septembre 2007
28 septembre 2007
X...a interjeté appel de cette décision contre les époux Y..., Clément Z...et Marie Céline Z...épouse F....
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04688_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Selon ce document, il s'agit de privilégier le développement urbain des trois pôles principaux que sont le village et les hameaux des Grands Cléments et des Petits Cléments, l'orientation n° 2 du projet
Source officielle2e chambre civile
6811b379893ab038bd46603f
29 avril 2025
29 avril 2025
capital de 8 000,00 ', immatriculée au RCS de [Localité 15] sous le n° 492 354 915, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentant : Me Clément
Source officielle1re chambre 2e section
650d318a71dfcd83182015f4
1 septembre 2023
1 septembre 2023
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 11-21-959 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 02 Mars 2023 Appelants : Monsieur [T] [J], représentant : Me Clément
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947e9
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Condamner la société Abaque bâtiment services à payer à la société Quadral Immobilier, ès qualité de Syndic de la copropriété "Saint Clément" sise 2-4A-4B-6-8-10 Square Praillon et [...] , la somme de
Source officielle2ème Chambre
63c649a5be43307c9013b28a
16 janvier 2023
16 janvier 2023
APPELANT : Monsieur [X] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Gladys Saint-Clément, avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy.
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cc2
5 janvier 2016
5 janvier 2016
De leur union sont nés Florian le 19 juin 1992 et Clément le 18 avril 1996. Sur la requête de l'épouse, une ordonnance de non-conciliation a été rendue le 26 janvier 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858ed
27 septembre 2001
27 septembre 2001
C/ une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance de TROYES le 08 Février 2001 ARRET DU 27 SEPTEMBRE 2001 APPELANTS Monsieur Hafid Ben AIi X... 10 rue Paul Cléret 10440 LA RIVIERE
Source officielle2ème CH - Section 1
6528dfc1aaebb88318fda822
12 octobre 2023
12 octobre 2023
civile - Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du Code de procédure civile RG N° : N° RG 23/02440 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IUEJ APPELANTE Mme [S] [L], représentant : Me Clément
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
69e85b1dcdc6046d47192342
16 avril 2026
16 avril 2026
véhicules terrestres à moteur Décision attaquée : n° 20/08143 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 13 Mai 2024 Appelantes : Association BUREAU CENTRAL FRANCAIS, représentée par Me Clément
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90990
2 septembre 2013
2 septembre 2013
Jean-Clément Z... Véronique Z... Marie-Line C..., ès-qualité de curateur de Mme Marthe Z...
Source officielle3e chambre civile
6780badaf25437b69df75aec
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Z] [C] [Adresse 11] [Localité 9] Représentant : Me Clément BERMOND de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [H] [O] [Adresse 11] [Localité 9] Représentant : Me Clément
Source officielleChambre Premier Président
63ca427d9066fd7c90fc245d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CLÉMENT, président de chambre à la Cour d'Appel de BOURGES, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour suivant ordonnance en date du 29 décembre 2022 ; Assisté de A.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00009_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officiellePage 6 sur 142