Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_20VE01838_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
systèmes de maintenance proactive et technologies IT associés ", n° 36-2012 " Développement d'applicatifs de gestion pour le domaine hospitalier " et n° 33-2013 " Développement d'une plateforme applicative Cloud
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b96
5 octobre 2020
5 octobre 2020
Que de surcroît, aucune mention concernant un clou de bornage, qui aurait été implanté entre les points C et D, ne figure ni dans ce descriptif ni sur le croquis annexé ; Qu'en outre, quand bien même
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01073_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
B... a souscrit un pacte civil de solidarité, enregistré le 20 avril 2022 à La Celle Saint Cloud, avec une compatriote titulaire d’une carte de résident valable jusqu’au 23 avril 2033.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b9d
28 avril 2017
28 avril 2017
né le 10 Novembre 1948 à SAINT CLOUD demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d7b
20 octobre 2017
20 octobre 2017
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège No Siret : 795 119 486 ayant son siège au 43 avenue de la Jonchère-Résidence Elysée 1-78170 La Celle Saint-Cloud
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
68e1fb84364b3ebed3bf0638
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Divalto et des conditions générales de service Cloud Divalto, - confirmer au besoin par substitution de motifs, le jugement en ce qu'il a ordonné la restitution à la société Hargassner par la société
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f2
21 avril 2005
21 avril 2005
Ma"tre David METIN, Avocat au Barreau de VERSAILLES APPELANTE [**][**][**][**][**][**][**][**] Madame Dominique Y... n e le 21 Janvier 1954 Ë NANTES (44000) 47 avenue de la Malmaison - 78170 LA CELLE ST CLOUD
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d2
30 juin 2008
30 juin 2008
demeurant ..., Régulièrement assigné, non représentée, 14o / Monsieur Daniel E..., demeurant ...,, es qualités de représentant légal de ses deux enfants mineurs Dorian né le 8 février 1990 à SAINT CLOUD
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93029
10 mars 2016
10 mars 2016
vacances d'été et de Noël et de la ramener ou la faire ramener selon les mêmes modalités pendant les petites vacances scolaires *dire que le père aura la charge des autres trajets de la gare de Saint Cloud
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
633e7032f8faf13e2e973de9
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[Z] [U], [E] et [G] [L] sont propriétaires des marques : - figurative de l'Union européenne 'Clouds of Icarus Cinema' - verbale de l'Union européenne 'Clouds of Icarus Cinema' - figurative de l'Union
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84df5
2 juin 2000
2 juin 2000
FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé en date du 18 avril 1988, Monsieur X... a donné à bail à Monsieur Y... une maison à usage d'habitation sise à LA CELLE SAINT CLOUD 29, avenue MOLIERE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed58
14 décembre 2011
14 décembre 2011
née le 11 Février 1953 à IVRY SUR SEINE (94200) ... 78170 LA CELLE SAINT CLOUD représentée par M. Michel B...
Source officielleChambre 1-3
665aba2697d59200081070ff
25 janvier 2024
25 janvier 2024
En ce qui concerne les malfaçons et dégradation des clous du bardage bois, l'expert retient que les travaux ne sont pas conformes à la réglementation NF P 65-210-1, la nature des clous d'acier zingué n'étant
Source officielleCour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85b04
26 novembre 2002
26 novembre 2002
d'Instance de BOULOGNE BILLANCOURT a rendu la décision suivante : - valide le congé délivré à Monsieur et Madame Jean Y... par Madame Micheline X... concernant les lieux situés 29, rue des Tenneroles à SAINT-CLOUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac1
13 septembre 2012
13 septembre 2012
né le 16 Avril 1967 à NEUILLY SUR SEINE (92200) ... 92210 SAINT CLOUD non comparant et ayant pour conseil Me Pierre-Alain TOUCHARD, avocat au barreau de PARIS, APPELANT **************** CAISSE
Source officielleChambre commerciale
63d0d60681a7b805de12b61c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
relatifs à des photocopieurs Ricoh, le contrat de location de flotte mobile (et d'abonnements) et de standard téléphonique, le contrat de location de boîtes mail avec stockage de données, sauvegarde Cloud
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d0f
19 novembre 1998
19 novembre 1998
Messieurs A... et Sylvain X... soulèvent la nullité du jugement déféré, dans la mesure où Monsieur CLODY, juge de l'expropriation, a siégé dans la formation de jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c9
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Olivier X... et Mme Marie-Agnès Y... se sont mariés le 21 septembre 1991, sous le régime de la séparation de biens, devant l'officier de l'état civil de la CELLE SAINT-CLOUD (Yvelines) et, de leur union
Source officielle1ère Chambre civile
626398e281d302277d8e8b8d
21 avril 2022
21 avril 2022
La travée où a eu lieu le sinistre est la seule sous laquelle ont été cloués des sacs en plastique depuis le faîtage jusqu'à la sablière. Lors de la réunion, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60372c85504a040780c66190
27 mai 2015
27 mai 2015
Les lambourdes sont des pièces de bois déposées à intervalles réguliers fixées au plancher sur lesquelles est cloué le parquet.
Source officiellePage 6 sur 43