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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
69cf5969cdc6046d47f348d9
2 avril 2026
2 avril 2026
CONCORDE VOYAGES, représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 - N° du dossier 28367 Intimée : S.A.S.
Source officielleChambre commerciale 3-2
686f49fa1cd28a275e6bd806
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Minute n° N° RG 24/04136 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WTTU AFFAIRE : [K] C/ [9], [10], [8], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Gwenael COUGARD
Source officielleChambre commerciale 3-2
687732e67032dd17d194ba2f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mai 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Gwenael COUGARD
Source officielle1re Chambre A
615e0e07c25a97f0381f5180
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Vu les conclusions déposées le 5 mars 2013, par la SAS Groupe du Louvre et la société Concorde Martinez et leurs conclusions récapitulatives du 14 juin 2013.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01323_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Par sa requête, la société SPV Concorde demande l'annulation de cette décision. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielleChambre des Rétentions
68de071d1bc19e7640ea3e39
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Minute N° 956/2025 N° RG 25/02869 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJE6 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 29 septembre 2025 à 14h37 Nous, Marine COCHARD
Source officielle4eme Chambre Section 1
5fdd657c0922dd0e90715171
14 septembre 2018
14 septembre 2018
Mme G..., chef de projet au sein de l'entreprise, a confirmé cette scène, attestant que l'appelante avait injurié son chef en le traitant de «connard».
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89987
5 juin 2003
5 juin 2003
A, -la compagnie d'assurances LA CONCORDE, devenue GENERALI FRANCE, -la société STIC, -monsieur Pierre Z..., devant le tribunal civil de NOUMEA.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fac
29 avril 2004
29 avril 2004
Au motif que Maître PEROZ avait restitué cette dernière somme à Madame Z... et qu'il n'avait pu la récupérer, Monsieur Y... a assigné la SCP CLERC, PEROZ et COIFFARD, titulaire d'un office notarial à OYONNAX
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_20TL01347_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
Par un mémoire, enregistré le 21 décembre 2020, la société Décathlon, représentée par le cabinet Concorde Avocats, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'association requérante de
Source officielleChambre commerciale 3-2
686f49fa1cd28a275e6bd808
9 juillet 2025
9 juillet 2025
ATLANCE FRANCE, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Gwenael COUGARD, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance
Source officielleAvis
CADA:20162126
23 juin 2016
23 juin 2016
concernant l'identité de l'acquéreur ; b) le mode utilisé pour la mise en vente ; c) le prix de vente ; 2) les documents définissant le statut actuel du pavillon de la mairie, situé au 46 avenue de la Concorde
Source officielleChambre commerciale 3-2
66fce4168d6ea26f688daae0
1 octobre 2024
1 octobre 2024
au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 24210 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Septembre 2024, Madame Gwenaël COUGARD
Source officielleChambre commerciale 3-2
66fe358391b69e88a370ff25
2 octobre 2024
2 octobre 2024
BNP PARIBAS, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Madame Gwenael COUGARD, conseillère de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA02884_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
C a cédé, le 25 juillet 2014, les 39 870 actions qu'il détenait dans la Sarl Concorde qui a pour activité l'exploitation d'une résidence hôtelière à Toulouse et la fourniture de prestations de services
Source officielleChambre des Rétentions
68de071d1bc19e7640ea3e37
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Minute N° 958/2025 N° RG 25/02885 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJF4 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 29 septembre 2025 à 14h15 Nous, Marine COCHARD
Source officielleChambre des Rétentions
68f1d5b50b565ec7590f7b83
15 octobre 2025
15 octobre 2025
2025 Minute N° 1000/2025 N° RG 25/03046 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJOL (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 13 octobre 2025 à 14h14 Nous, Marine COCHARD
Source officielle8ème chambre
66e1a33350ef688b0586f763
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Demanderesse à l'incident Représentée par Me Alexandre NAZ de la SELARL CONCORDE ' DROIT IMMOBILIER, avocat au barreau de LYON, toque : 406 Audience tenue par Karen STELLA, magistrat chargé de
Source officielleChambre des Baux Ruraux
61635155a2ead9ed860b6f6a
31 mars 2011
31 mars 2011
[P] [O] quatre parcelles situées à St Congard (Morbihan) et n'avoir pas été informés de ce que le bail avait été cédé à l'EARL [W] ou à M.
Source officielleAvis
CADA:20160582
3 mars 2016
3 mars 2016
du comité de direction du Touquet-Paris-Plage Tourisme pour la séance du 2 novembre 2015, relative à l'approbation et à la signature du contrat de partenariat portant sur la rénovation du Palais des Congrès
Source officiellePage 6 sur 80